Légalité du Code des Impots. Par Valérie Freiheit

Reçu par email et bon à savoir.

L’examen du CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS montre qu’il est divisé en deux parties :

· La partie législative.· La partie réglementaire.

Des le début de ses études, l’étudiant de capacité en droit connaît la différence entre :

· Textes législatifs faits par le pouvoir législatif (LOIS).· Textes réglementaires faits par le pouvoir exécutif (DÉCRETS, ARRÊTÉS).

OR, pour le CODE GÉNÉRAL DES IMPOTS, on ne trouve trace d’aucun texte législatif à l’origine de la partie législative du C.G.I.

Le Mégacode Dalloz « CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS » l’expose très clairement dans son « AVERTISSEMENT » :

« Le Code Général des Impôts a été promulgué par un décret du 6 avril 1950 et mis à jour depuis par plusieurs décrets (…) Lire la suite

Recherche et analyse sur les métaux lourds.

Métaux lourds : les tests pour en avoir le cœur net

Illustration/ Ne fait pas partie de l’article

Source : Presse santé Par Marie Desange – 22 janvier 2018

Il est maintenant établi que l’aluminium, au fil des années, s’accumule dans le cerveau induisant la survenue de maladies neuro-dégénératives. Ce n’est plus un mystère pour personne, nous baignons dans un environnement qui nous expose aux métaux lourds. Dentisterie, vaccins, alimentation, ustensiles de cuisine, cigarette, etc.. les sources de contamination font partie de notre quotidien. Il y a donc de bonnes raisons à se demander si tel ou tel métal lourd ne serait pas la source ou un facteur aggravant d’une pathologie. Pour en avoir le cœur net, plusieurs tests existent. Lire la suite

Le point sur la situation à Gorlovka. Par Erwan Castel

Hier, je publiais un flash concernant des combats ayant éclatés aux abords de Gorlovka suite à une nouvelle progression d’unités ukrainiennes dans la zone neutre (« zone grise ») théoriquement démilitarisée et qui se situe entre les positions avancées des belligérants (et dont les accords de Minsk demandent une largeur de 2 km minimum).
Aussitôt l’action militaire en cours, sa tension a débordé du front, poussée par la propagande de Kiev et l’inquiétude des habitants de Gorlovka, toutes les deux relayées et amplifiées sur les réseaux sociaux modernes du net, tandis que les autorités militaires républicaines, après un silence logique le temps des combats, ont diffusé par la suite dans un communiqué rassurant et laconique, un démenti aux vantardises ukrainiennes.

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trump-reconnait-officiellement-le-golan. Par Sébastien Hairon.

Trump reconnait officiellement le « Golan israélien »

Après avoir annoncé qu’il reconnaîtrait officiellement le « Golan israélien », Trump a signé le décret hier, lundi 25 mars 2019 actant par écrit son engagement verbal de jeudi dernier.

Envers et contre tout, le régime de Washington donne son agrément diplomatique à une conquête militaire datant de 1967 lors de la guerre de 6 jours entre l’entité sioniste et ses voisins arabes (Egypte, Syrie, Jordanie et le Liban)

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Macron se croit a la havane avec un décalage temporel.

Reçu hier soir par mail de Gérard G.. à 9 h

Manipulation

« CASTRO-MACRON » ET SON BARNUM MÉDIATIQUE !
Hallucinant ! Proprement hallucinant ! Je n’avais jamais vu ça dans mon propre pays, dans toute son histoire télévisuelle. Je signale que je suis un vieux téléspectateur depuis le début des années 1950 ! C’est vous dire si mon expérience en la matière est colossale! Lire la suite

Un slam de Digé Oussour.

Le slam « Or-rage » de Djé Oussour dénonçant l’orpaillage illégal qui ravage la forêt guyanaise et l’impuissance organisée d’un Etat français cupide et hypocrite.

« Or Rage »

« Or depuis des années une flotte nous noie
Surgissant par la mer l’armada se déploie,
Inondant tous les fleuves de pirogues chargées
d’hommes et de matériel aussitôt déchargés,
reparties dans l’instant pour être rechargées
de gasoil, de denrées dont on elles sont surchargées.

Pourquoi cette ruée ? cet envahissement ?
Eh bien tout simplement, de sacrés gisements.
Oh ! Pas une découverte pour les mineurs français.
Depuis bientôt un siècle, tous ceux-ci fournissaient
cet or à l’état pur que l’Etat recherchait,
mais ses lois étriquées les gênent pour chercher. Lire la suite

La messe est dite ! N’est-ce pas ?

La messe est dite ! N’est-ce pas ? Par Alain Barbier (à partir d’un commentaire vu sur Facebook), si vous êtes l’auteur ou pouvez retrouver le lien de ce commentaire merci..

Je vais vous donner une réponse commune à toutes ces questions…

Macron a demandé à son Premier ministre de recevoir les chefs de partis et les représentants des manifestants, oui mais pourquoi?
Pourquoi les recevoir indépendamment?
Pourquoi les recevoir avant les portes paroles des gilets jaunes? Lire la suite

« REBELLE PAR FIDÉLITÉ »

Avoir un idéal, y croire et aller jusqu’au bout.

« REBELLE PAR FIDÉLITÉ »

La propagande occidentale présente souvent la résistance anti-Maïdan du Donbass comme une intervention russe s’appuyant sur la nostalgie soviétique de la population locale.

Certes l’effondrement de l’Ukraine indépendante peut légitimement faire regretter l’époque soviétique, mais nombre de miliciens aujourd’hui n’ont pas connu cette période et leurs références et motivations sont aussi ailleurs.

Ils s’appellent Vladimir, Rouslan, Viktoria, Evgeny, ou Aleksandre… certains sont du Donbass, d’autres de lointaines républiques russes et parfois même d’Ukraine.

Ces jeunes, dont la vie n’a pas encore cerné le rêve qui brille dans leurs yeux, aiment les sodas, la musique techno et les jeux vidéos. Mais lorsque résonne à l’horizon l’artillerie ennemie, leurs mains agrippent alors les vieilles Kalashnikovs de leurs pères, aux bois patinés par la mémoire et les traditions. Lire la suite

J’accepte.

J’accepte

Le système mis en place dans notre monde libre repose sur l’accord tacite d’une sorte de contrat passé avec chacun d’entre nous dont voici, dans les grandes lignes ce vous signez chaque matin en vous réveillant simplement et ne faisant rien :

1) J’accepte la compétition comme base de notre système, même si j’ai conscience que ce fonctionnement engendre frustration et colère pour l’immense majorité des perdants,

2) J’accepte d’être humilié ou exploité a condition qu’on me permette à mon tour d’humilier ou d’exploiter quelqu’un occupant une place inférieure dans la pyramide sociale, Lire la suite

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