Biodiversité. Le conseil constitutionnel interdit la vente de semences paysannes…

C’est décidé par les « sages » du conseil constitutionnel, interdiction à la vente des semences anciennes. Place à l’uniformité et aux semences F1, et (OGM?) qui rempliront les poches des lobbies et appauvriront notre besoin en vitamines. On devrait mettre ce conseil constitutionnel au musée, ils n’ont aucune conscience des attentes des français, qui veulent avoir de vrais légumes, avec un vrai goût, et plus de ces modèles parfaits insipides, qui se liquéfient de l’intérieur en restant « roses », comme pour l’exemple, les tomates, on le voit avec la montée du bio. Ces vieux croûtons ont-ils le cerveau trop ramollo pour tenir tête à Monsanto, Dupont et autres Limagrain ?  Il ne va plus rester qu’une quantité infime de légumes autorisés, alors qu’il en existe des centaines. C’est la fin de la biodiversité, de la liberté de se nourrir comme on veut. On ne peut accepter ça, RÉSISTANCE. Merci Françoise.G. Partagez ! Volti

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Auteur Eugénie Barbezat pour l’Humanité

Illustration

Le 2 octobre 2018 dernier, la loi Egalim avait été adoptée par l’Assemblée nationale, après plus de 9 mois de débats parlementaires intensifs. Cette loi Agriculture et Alimentation offrait d’encourageantes perspectives pour obtenir une agriculture plus respectueuse de l’environnement. Pourtant, 23 des 98 articles viennent d’êtres censurés par le Conseil Constitutionnel, mettant un coup d’arrêt aux avancées saluées par les défenseurs de la biodiversité.

Lors de l’adoption de la loi Egalim (pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous) autorisant la vente de semences libres ou paysannes, de nombreuses organisations paysannes et défendant l’environnement s’était réjouies de la victoire apportée par l’article 78. Jusqu’ici réservée aux grands groupes semenciers tels Monsanto, DuPont et Dow Chemical, la vente aurait ainsi été permise à des associations comme Kokopelli ou le Réseau Semences Paysannes. La loi prévoyait l’autorisation de la vente de semences anciennes à tous. Les géants des semences allaient perdre leur hégémonie sur ce gigantesque marché très lucratif.

Le 25 octobre, le Conseil Constitutionnel a finalement décidé de censurer 23 des 98 articles de la loi Egalim, soit plus d’un quart du texte de loi.

En plus de l’article 78, des avancées majeures ont ainsi été perdues comme l’article 86 sur l’intégration de la biodiversité et de la préservation des sols à l’enseignement agricole, et l’article 43 sur l’étiquetage des miels composés de mélanges ou l’article 56 sur la représentation des associations de protection de l’environnement dans les comités nationaux de l’Institut national de l’origine et de la qualité.

Les articles censurés

  • L’article 78 sur « la cession à titre onéreux de variés de semences relevant du domaine public » : article majeur, il permettait à quiconque de donner, d’échanger mais également de vendre des semences de variétés non inscrites au catalogue officiel des utilisateurs non-professionnels. Cela s’étendait donc du petit jardinier amateur jusqu’aux collectivités publiques.
  • L’article 86 sur « l’intégration de la biodiversité et de la préservation des sols à l’enseignement agricole » : Mieux instruire pour mieux préserver la nature et nos sols demain, c’était pourtant un objectif noble qui aurait permis une meilleure compréhension des besoins et des nécessités de notre terre, pour une agriculture plus saine et durable, et sur du long terme.
  • L’article 43 sur : « l’étiquetage des miels composés de mélanges » : si l’origine du miel ne vaut fondamentalement pas un gage de qualité, cette mesure avait pour but de rassurer le consommateur quant à la qualité du produit. L’étiquetage automatique aurait également pu construire un moyen dissuasif envers les importations, parfois douteuses, qui sont proposées dans nos supermarchés discounts.

Influence des lobbies
A l’origine de cette décision, plus de soixante sénateurs (LR) avaient saisi le Conseil Constitutionnel car ils estimaient que certains des articles de la loi Egalim « méconnaissaient plusieurs principes constitutionnels ». Si la saisine du Conseil constitutionnel par des parlementaires est prévue par la Constitution, la raison de la censure des articles questionne.

La loi Egalim avait été écrite après avoir rassemblé pendant plusieurs mois entreprises, ONG environnementales et organisations du monde agricole autour des Etats Généraux de l’Alimentation. Cette consultation participative unique devait permettre à « chaque partie prenante d’être gagnante ». La bataille a fait rage pendant des mois entre les différents participants, et ensuite entre le Sénat et l’Assemblée nationale, avant de pouvoir accoucher de ce texte législatif.

Malgré tout ce travail collectif, c’est finalement la seule décision de 8 « sages » (M. Laurent FABIUS, Président, Mme Claire BAZY MALAURIE, MM. Jean-Jacques HYEST, Lionel JOSPIN, Mmes Dominique LOTTIN, Corinne LUQUIENS, Nicole MAESTRACCI et M. Michel PINAULT) du Conseil Constitutionnel qui a donné son visage définitif au texte de loi adopté début novembre. Ces sages ne sont pas élus mais désignés arbitrairement par le Président de la République et les présidents des assemblées parlementaires (Assemblée nationale et Sénat). Le Conseil constitutionnel est aujourd’hui suspecté d’être sous influence trop importante des lobbies.

…./….

Lire l’article complet

Source L’Humanité

[À télécharger] les_sages_sous_influence_-_rapport_amis_de_la_terre_-_odm.pdf

Voir:

Ian Brossat. « L’alimentation n’est pas une marchandise

Jean Mouzat « De ce tourbillon de la loi alimentation, il n’est resté que poussière »

Affichage et enfumage, mamelles de la loi agriculture et alimentation

 

 

44 commentaires

  • KromoZom Y KromoZom Y

    Dès qu’il y a de la pourriture dans l’air, fabius n’est jamais bien loin.
    Ce type est toxique.

    • .article35. .article35.

      Bonjour à tous.
      Salut KromoZom
      fabius est à la tête de l’hydre, mais il ne faut pas oublier les autres .
      charasse par exemple qui a travaillé pour la SOPEXA en 64 ( je sais que ça fait longtemps, mais un carnet d’adresse n’a pas d’âge).
      bazy malaurie qui a été Chargée de mission auprès du président de la Fondation nationale de la transfusion sanguine de 91 à 94 en pleine scandale du sang contaminé , comme son président …..étrange.
      Je garde le meilleur pour la fin : vge . La vieille peau qui a enfoncé le clou de notre cercueil fiscal le 3 janvier 73.
      Mais si on regarde les CV des autres , aucun n’a jamais mis une seule main dans la terre .
      https://www.conseil-constitutionnel.fr/les-membres
      Du coup leur demander un avis sur les semences , c’est un peu comme si on demandait à notre garagiste de nous faire un bilan sanguin .
      Ceci étant dit , ce n’est pas une loi qui m’empêchera de faire ce que j’ai envie de faire .

      • JBL1960 JBL1960

        Oui, c’est même comme si le bourreau, avant de nous couper la tête, nous demandait = Comment voulez-vous que je vous coupe les cheveux…

        En janvier 2017, dans ce billet ► https://jbl1960blog.wordpress.com/2017/01/13/ces-petits-gars-qui-faisaient-du-bon-boulot/

        Je mettais en lien vers le conseil constit pour que tout le monde puisse vérifier, par soi-même, qui siège à cette « haute autorité », les autres « singes » et poteau de Fabius, qui donc a été récompensé en étant nommé à ce poste, comme je le rappelle au lendemain du 11/09 ceux qui avaient faillis avaient tous été… promus !

        Je concluais déjà ce billet ainsi : Rien ne doit changer pour que tout continue !

        Alors que l’heure du réveil des peuples a sonné, enfin, on est quelques uns à l’entendre sonner ce réveil, malgré que nombreux roupillent encore à poing fermé…

        Tic, tac, tic, tac = toc toc = boum, big badaboum !
        On est tous réveillés !
        JBL

    • nux nux

      @ KromoZom Y https://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_good.gif

      rhoo t’es méchant la , tu veux une petite poche de sang pour la route ??? https://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_bye.gif

  • Avatar CryptoKrom

     » les « sages » du conseil constitutionnel « …. vue ce qu’ils votent j’ose a croire qu’ils ont eux-mémes le cerveau OGM, avec des comptes bancaires OGM….
    manquerait plus que leurs cellules souches soit parties intégrantes des épandages aériens…

    C’est peut étre méme des aliens ces gars là…qui ne digérent point le BIO et ai des allergies envers la Nature…
    Sa serait bien d’instaurer une interdiction d’alimentation BIO a ces « aliens » là… sa serait pas compatible avec leur peaux « de petits-Gris »…

    https://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_whistle3.gif

  • Avatar predateur

    à propos d OGM https://www.usinenouvelle.com/article/en-europe-un-ogm-interdit-retrouve-en-grande-quantite-dans-des-aliments-pour-betail.N773664
    surement plus grave que l affaire lactalis ,mais pas un mot dans les médias télévisés …la chine étant trop loin pour que ça puisse pousser le consommateur à réclamer des comptes….

    • Avatar CryptoKrom

       » mais pas un mot dans les médias télévisés  » …exact, heureusement la nuit les radios internationnales tel que Radio-China cite defois des contrats qu’en France on a pas le droit d’entendre…

      Méme pas besoin d’internet pour l’ecouter, ses ondes là passent méme dans le sol et remontent la nuit dans les habitations…avec un peu de bricolage il est trés aisé de l’ecouter…

      Les ondes nous dévoilent TOUT…puisqu’ils nous « cuisent » avec de plus en plus…
      ils l’ont voulut cette pollution par les ondes, ils ont oublier de mettre un Filtre a Censures…

  • Avatar CryptoKrom

    Les contrats cachés France-Chine… encore des sommes astronomiques piquées aux poches des francais.

  • Avatar logic

    voir les articles 2 et 25 de l’aurore rouge.

    vol des terres restées naturelles (33%) et main mise sur le marché mondial alimentaire…

    https://www.artemisia-college.info/_media/bv000012.lkdoc.laurore-rouge-comment-manipuler.pdf

    • Avatar CryptoKrom

      A sa Création, la Terre a été OFFERTE a tous !!
      La voler, la taxer, l’empoisonner etc… est un Crime Universel !!

      • Avatar logic

        ce sera un crime le jour ou le peuple aura conscience du pouvoir illimité des forces extranationales et de leur feuille de route pour garder le pouvoir

        • Avatar Moutonoir06

          Nous sommes trop occupés à demander une augmentation du SMIC. Augmentation payer par qui ? Peut importe on d en fout. Le jour où les gens ouvrirons les yeux sur qui tirent vraiment les ficelles, et ce que cela engendre, ils oublirons vite leurs petites augmentation du SMIC. Surtout qu au lieu de demander des augmentations, occupons nous de demander le règlement de cette gigantesque ardoise qui enfle chaque année ( impôts et autres … ) Les augmentations dues à une baisse de nos impôts suivrons toute seule

          • Avatar predateur

            tout à fait d accord avec toi moutonoir 06, des leurres pour occuper la population ,comme l affaire benalla qui a déjà permis d éviter de revoir le projet de loi constitutionnelle ,

      • Avatar GROS

        « Offerte » par qui ?

  • Avatar Rik22

    De même que le Sénat n’a plus de réelle utilité avec la soumission au parlement européen (et la corruption généralisée) on peut s’interroger sur l’utilité du conseil constitutionnel qui s’est lui aussi mis au service des lobbys et mafias, surtout depuis l’arrivée du sharklo en 2007.

    • Avatar Moutonoir06

      Personnellement je ne pense pas qu il est fallu attendre Sarkozy pour cela. L Europe depuis le début à toujours eu pour objectif de tenir tête aux pays émergents, et pour cela ils ont prévu depuis le début des dommages collatéraux. Mais pour sa, il fallait étaler cela sur plusieurs années, dans le but de ne pas créer de guerre civile.

    • Avatar logic

      il n’y a pas de parlement européen, car la commission européenne*** a le monopôle de l’initiative des loi (c’est la réalité, et c’est écrit dans les traité)

      ***institution de gens non élu venant pour la plupart de multinationales ou du monde politique qui les cautionne, et entouré de lobbies

      il n’y a pas de démocratie en UE, et il n’y en a jamais eu…

      c’est aussi écrit ici noir sur blanc si vous ne voulez pas vous taper les traités à lire :

      https://fr.wikipedia.org/wiki/Proc%C3%A9dures_l%C3%A9gislatives_de_l%27Union_europ%C3%A9enne

      « Ces procédures impliquent le Parlement européen et le Conseil de l’Union européenne, et, en tant que détentrice de l’initiative législative, la Commission européenne. »

  • Avatar Leveilleur

    Pour ma part j’ai fait ma réserve de graines anciennes pour mon jardin, il existe des sites qui en vendent, plus nous serons nombreux à en avoir et moins ces graines disparaitrons. C’est à nous tous de les préserver.

    Kokopelli semences biologiques libre de droits et reproductibles.

    https://kokopelli-semences.fr/fr/

  • kalon kalon

    Macron a probablement échangé ce Russe contre quelques barbouzes français « égarés » en Syrie ! lol https://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_wink.gif
    La France extrade un ex-ministre russe
    https://fr.sputniknews.com/international/201901031039520589-france-extradition-ex-ministre-russe/

  • Avatar blackout

    Les légumes du conseil constitutionnel qui se penchent sur le commerce des graines de légumeshttps://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_rose.gif
    Il y a les directives Européennes derrière tout ça, désormais Bayer & Co vont pouvoir attaquer en justice des Assos comme Kokopelli pour avoir vendu des semences qui ne sont pas sur les catalogues officiels, ils ont les mêmes objectifs, anéantir le petit, pour régner en Maitre , contrôlez la nourriture et vous contrôlerez les peuples .
    C’est le style de loi qui encourage à ne pas respecter la loi, quand la loi n’est pas juste je ne vois pas pourquoi il faudrait la respecter, et plus ça va , et moins je les respecte les lois.
    Pour les graines si vous ne pouvez pas les vendre, vous n’avez qu’à les échanger ou les donner, à partir du moment ou ce n’est pas des graines pour substances illicites (…) je ne vois pas ce que vous risquez, un rappel à la loi ,HAHAHA https://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_yahoo.gif

    • kalon kalon

      Les crapuleries continuent ! et ils iront encore plus loin https://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_negative.gif
      Maintenant qu’ils ont montrez leur vrai visage, plus rien ne va les arrêter !
      Et après les classes moyennes, ce seront les « petits » riches qui cracheront au bassinet !

    • JBL1960 JBL1960

      “Si vous contrôlez le pétrole, vous contrôlez les nations ; si vous contrôlez la nourriture, vous contrôlez les peuples.” ► Henry Kissinger ► https://jbl1960blog.wordpress.com/2018/03/08/les-4-cavaliers-de-lapocalypse-chimique-genetique/

      Hulot => Rhône-Poulenc => Aventis => Sanofi => Bayer => Bayer Crop Science => Monsanto
      CQFD

      MoBay + DuPont(deNemours) + DowAgroSciences + Syngenta = Les 4 Cavaliers de la désolation…
      Sachant que China Chem a acheté Syngenta = Grand Bond En Avant (Kadima !)

      Cela est totalement compris et intégré en ce sens depuis août 2016, comme vous pouvez le relire dans ce billet CHANGEMENT DE COQUILLE EN VUE ! Qui utilise l’allégorie du Bernard L’Hermite pour décrire le processus qui devrait nous conduire vers un changement de paradigme, avant que le cœur de l’Empire se transfère dans une plus grande « coquille » ; Celle offerte par l’embryon de l’Empire chinois latent !

      Parce qu’on y est !
      JBL

  • nux nux

    absolument revolant !! mais …

    je dis MAIS .. les gens on cas se bouger le derch , lâcher leurs zappette, leurs canapé , et leurs clavier , au lieux de passer leurs temps a ronchonner dans leurs coin et a faire leurs pseudo révolution a 2 ball a coup coup de frappe sur leurs clavier a commenter n’importe ou et n’importe quoi :! !!

    il y a quelques années avec les brins d’herbe nous avions mis en place un super forum de DON et / ou échange de graines ancienne , puis au bout de quelques années avons du arrêter ce forum , quasi personne n’était intéressé , alors continuer a dormir et a laisser vos enfants se faire empoisonner brave gens , le codex alimentarus veille sur vous !!

    pouff pitoyable cette humanité de fenéas qui ne cesse de se plaindre mais n’a pas le moindre courage pour faire quoi que ce soit de CONSTRUCTIF !! https://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_negative.gif

    • Avatar jardinierdardeche

      Bonjour Nux,
      oui j’y étais sur les échanges de graines des Brins d Herbes, si tu veux des graines tu me dis, j’ai pas mal de choses !
      C’est moi qui ai posté au sujet des pommes de terre sous bâche sur Brins d Herbes Engagés.
      A+
      Jean Pierre

  • nux nux

    j oublias >>>

    pour eux qui on encore de la bonne volonté un peu d’humanité et de soucis pour les generations futur rejoindrez au plus vite KOKOPELI ,

    https://kokopelli-semences.fr/fr/

    les autres ?? ben continuer a dormir a acheter du kaka cola et toute les autres saloperies qui vous empoisonne exploite des être humains et détruise notre planète , ne vous faite pas de soucis big pharma vous VENDRA de la bonne chimio . https://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_negative.gif

  • Si nous n’avons pas le droit, prenons le gauche.

    « Interdit à la vente »

    Ben, faites du troc…https://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_cool.gif

    • nux nux

      oui Fenrir .

      mais il y a encore plus important que nous avons oublier de parler .

      garder des graines de variété ancienne c’est très bien mais il faut surtout >>>

      1 savoir / apprendre les reproduire sans hybridation pour les année suivantes .

      2 éduquer les jeunes pour qu’i fassent de même avec les generations futur ,

      bill gate et ses pottes on tout ce qu’il faut en graines ancienne et SAINE dans leurs base en Norvège il me semble . l’arche de mémoire , ultra sécurise qi résisterais a une guerre atomique , ils ont tout prévus ses pourris !!

      • Avatar logic

        la réserve:

        https://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9serve_mondiale_de_semences_du_Svalbard

        la fondation gestionnaire :

        https://fr.wikipedia.org/wiki/Global_Crop_Diversity_Trust

        Les grands donnateurs de la fondation:

        https://www.croptrust.org/about-us/donors/

        si l’on met tout ça en lien avec l’article ci-dessus, on arrive à un futur monopole des semences pour l’agriculture de demain…

        voir « l’aurore rouge » article 2 et 25

      • Avatar predateur

        à propos du petit bill
        « Depuis des années, les chercheurs de l’Institut de biologie génomique de l’Université de l’Illinois tentent de répondre à la question suivante : peut-on modifier génétiquement une culture afin qu’elle produise plus ?

        Dans des résultats publiés jeudi dans la revue Science, ils affirment avoir réussi à augmenter de jusqu’à 40 % le rendement de plants de tabac dans un champ expérimental, grâce à ce qu’ils appellent un court-circuit ou un piratage génétique.

        Le but final n’est pas de produire plus de tabac, mais d’appliquer un jour la manipulation génétique à du blé ou du soja, afin de répondre à l’appétit croissant de l’humanité. Leurs travaux, dans le cadre d’un projet international, sont d’ailleurs financés, entre autres, par la fondation philanthropique de Bill et Melinda Gates et le gouvernement britannique. »