Il se trouve peut-être parmi nos lecteurs des personnes rêvant de créer une activité agricole en dehors des conventions de l’agro-business, une activité en synergie avec la nature leur permettant également de dégager un revenu.
Mais lorsqu’un projet agricole ne colle pas forcement aux schémas conventionnels il est souvent difficile à mettre en place et de nombreuses questions demeurent parfois sans réponses pour le porteur de projet : Quelle surface pour créer un projet agricole ? (moins de 1000m2, entre 1000m2 et 1ha, entre 1 et 10ha), pour quel type d’activité ? quel investissement ? quel revenu espérer ? Quid des contraintes environnementales et administratives ?
Cet entretien vidéo de 1h30 réalisé par Damien Dekarz (permaculture agroécologie etc …) avec Joris Danthon débroussaille largement le sujet. Répondant clairement à bon nombre de nos questions, Joris Danthon nous livre ici des éléments précieux, précis, chiffrés et motivant pour qui rêve de renouer avec la nature à travers une activité rémunératrice …
Je ne souhaite pas créer un projet agricole, mais seulement avoir quelques mètres carrés pour avoir un jardin, ce n’est pas grand chose, mais semble impossible, tous les terrains alentours passent en zone constructible, j’ai appris cela il y a peu de temps, je comprends mieux pourquoi un simple bout de terre non constructible est introuvable, les propriétaires souhaitant vendre plus cher s’il devient constructible ! pas folles les guêpes !!
GDP, ne peux-tu pas te rapprocher d’un paysan du village pour lui demander le prêt (ou la location) de quelques mètres carrés pour y faire pousser des légumes. As-tu suggéré en mairie la mise à disposition d’une petite parcelle communale pour en faire quelques jardins ouvriers, comme on en trouve dans de nombreuses communes ?
M.G.
Tu peux aussi trouver un propriétaire d’une propriété bâti qui te permets de faire un petit jardin à ta guise.
Faut mettre un annonce chez le boulanger.
Va savoir, tu feras peut être un heureux…
Je comprends et partage l’expérience de GDP.
A savoir, les agriculteurs n’aiment ou ne peuvent pas louer à cause des primes d’herbes, du droit de préemption qui peut en découler et d’autres trucs technico-administratifs qui verrouillent cette piste.
Pour la mairie, bin faut bien tomber, c’est pas gagné (tellement d’éléments sont en jeux). Pour le particulier ben, c’est un peu comme la mairie… Faut une bien tomber.
Bref, pour le faire un facteur chance-conjoncture joue bcp…
Dans le village, deux personnes ont cultivé pendant des années sur des terrains prêtés par des particuliers. Ils ont du arrêter. L’un à cause des disputes entre héritiers, l’autre parce que la proprio a changé d’avis.
Perso, je cultive sur une partie de parcelle prêté par une dame très âgée, qui a fait don du terrain à la mairie, à sa mort. C’est donc là aussi très aléatoire.
Quant à la mairie, elle avait envisagé un terrain de ce genre, mais il y avait des problèmes d’eau je crois, ça ne s’est pas fait. Pourtant, il y a un petit canal juste au-dessus.
Pour ce qui est d’une location éventuelle, c’est difficile car le terrain ici est très argileux, il demande un gros amendement et les récoltes sont aléatoires elles aussi ( à part les fèves et les tomates en principe).
Et cette année, avec ce temps (un jour beau et chaud, trois jours de pluie, froid ou à peine doux), les plantes végètent. Difficile là encore de dire: je partagerai la récolte avec le propriétaire ! Ou bien, de lui payer un loyer. Pour le moment, j’ai dépensé beaucoup et la récolte me semble un peu compromise. Enfin… attendons encore…
Nous commençons à cultiver 100 m2 pour une famille. Oui biquette, c’est pas la joie au potager, les plantes souffrent et je ne vois pas d’amélioration. On annonce du beau temps et non il n’est pas au rendez-vous car le vent froid s’en mêle, les averses intempestives. Pour le moment, j’ai de bonnes récoltes d’épinards, roquette, les bettes vont bien, les patates aussi mais les légumes d’été c’est pas joli, joli.
Pour les légumes d’été, tu as peut-être repiqué un peu hâtivement. Nous sommes le 19 mai et mes plants de tomates, aubergines, poivrons, courgettes, concombres … sont encore dans la serre !
Le repiquage est prévu mardi 21 (jour fruits, lune descendante – décroissante), suite aux fameux saints de glace …
M.G.
Demain, je vais planter les haricots. Je suis contente pour toi, tu as l’air d’être bien parti cette année. tu as bien bossé, tu le mérites.
Les jardins partagés(ouvrier comme dit MG) c’est super. Je pratique et c’est vraiment facile, conviviale et raisonnable au niveau budget. Il y en a sûrement à côté de chez toi, il y en a partout.
http://jardins-partages.org/
Graine de Piaf, qui vous dit qu’ils ont choisi la bonne option. Je n’en suis pas sûr vue l’évolution de la situation économique. L’argent s’envole, la terre reste .
Documentaire très intéressant. Bon, je suis entrain de l’écouter et je n’ai pas fini. Il parle des activités faisables sur peu de terrain.
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Mais je voulais donner une précision pour s’installer en agricole (cotisant solidaire)
Je voulais m’installer pour faire de l’aloé vera/plantes grasses sous serre. Mon terrain est petit, en pente, sur une pente nord (tout parfait…)
Suite à ma dépose de dossier, un inspecteur de la MSA est venu voir mon « exploitation : une serre de 18 m2 (3×3) Il n’a pas rigolé, mais il m’a dit qu’ils n’allaient pas me prendre mon argent pour si peu de surface. Donc réponse négative.
Or j’avais déjà envoyé le dossier (voire payé) pour l’assurance. Le type m’appelle, et je lui dit que la MSA m’avait refusé le statut pour faute de terrain. Alors il m’explique que je peux me déclarer sur le nombre d’heures annuelle de plus de 150 heures. Vous avez bien lu, cent cinquante heures de travail annuel.
On ne peut pas se déclarer en polyculture/élevage (minimum 3ha2, en 2010), uniquement en activité spécialisée : la surface dépend de l’activité. (poules = 4500m²)
Alors je me suis déclarée en plantes exotiques, ou quelque chose comme çà, mais la MSA me mes en « fleurs coupées » (???) parce que je chauffe ma serre. (Ils ont du mal à s’adapter aux nouvelles cultures…)
Bref, cela fait 9 ans que je fonctionne sous ce statut.
Depuis 2 ans, la surface n’est pas pris en compte pour le calcul des impôts, mais on déclare ses « recettes » brutes, et ils déduisent 87% de charges. 87% ! un agriculteur a 87% de charges !!!! Tu parles d’un métier rentable…
Heureusement que je suis loin d’avoir autant de charges (pas de crédit, de gros engins, de pesticides/engrais chimiques etc. à rembourser).
En fait je m’en sors avec si peu de surface parce que je transforme.
Ce statut est encore intéressant, il faut rester petit pour pouvoir bénéficier de la CMU, mais finalement, avec 87% de charges, c’est assez facile, j’ai même du mal à déclarer un bénéfice crédible ! Même en déclarant TOUT !
Voilà, pour ceux qui ont de petites idées agricoles et peu de moyens financiers, on peut arriver encore à s’installer. Avec le panel d’activités proposées dans cette vidéo on doit pouvoir trouver l’idée porteuse !
Après, mon installation date un peu, et ils ont peut-être changé les lois depuis, je ne sais pas. Mais le fait de pouvoir s’installer au nombre d’heures au lieu du type d’activité ou à la surface, n’est pas trop mis en avant… Le type de la MSA ne m’en a certainement pas parlé…(On va pas prendre tous les gueux, quand même…)
Merci pour ton témoignage.
Il existe également un statut pour les petites installations atypiques, voire amateur, dont on entend jamais parler : le suivi parcellaire (reconnu par la MSA)
M.G.
Ah ben je ne connaissais pas. Mais, bon, je n’en ai plus besoin…
J’ai pas encore eu le temps de voir la vidéo, mais déjà merci pour ces commentaires qui m’intéressent. Jusqu’à maintenant je restais bloqué avec des terrains familiaux loué à des agriculteurs… donc irrécupérable…
Enfin d’autres pistes à explorer !!!
irrécupérable
avec dénonciation de bail 18 mois avant le terme c est possible
Congé donné par le bailleur : 5 motifs sont légitimes
Congé pour reprise en fin de bail pour exploiter au profit du propriétaire, de son conjoint ou d’un mineur émancipé
Le motif précis doit être énoncé : congé-reprise pour exploitation personnelle ou au profit d’un descendant. Les noms, prénoms, âge, domicile et profession du bénéficiaire devront être indiqués ainsi que l’habitation qu’il devra occuper. Enfin, il devra reproduire les termes de l’article L 411-54 Alinéa 1 et l’article R 411-11 du Code rural. Si ces trois mentions ne figurent pas, le congé est nul. Il doit être signifié 18 mois au moins avant la fin du bail.
Congé pour reprise en cours de bail pour exploiter au profit du conjoint, du partenaire pacsé ou d’un descendant du bailleur
Il doit être délivré au minimum à la fin de la 6ème année du bail. À l’exception du délai porté à deux ans, les modalités sont les mêmes que pour le congé précédent.
Congé pour mettre un terme au bail lorsque le preneur a atteint l’âge de la retraite
Il doit reproduire les termes de l’avant-dernier alinéa de l’article L 411-64 du Code rural. Si le preneur n’a pas de descendant capable de lui succéder, le bailleur peut disposer librement du bien ou exploiter le fonds repris. Là aussi, le congé doit être signifié 18 mois au moins avant la fin du bail.
Congé pour changement de destination du fonds
Ce motif de congé se décline en trois types de congés à délivrer un an avant la date prévue de résiliation :
pour reprise partielle en vue de se construire une maison d’habitation ;
pour changer la destination agricole du fonds : le propriétaire doit s’engager à changer ou à faire changer la destination des terrains dans le respect des dispositions du PLU au cours des 3 années qui suivent la résiliation ;
pour exploitation de carrières : le bailleur doit s’engager à entreprendre effectivement l’exploitation industrielle des parcelles ayant fait l’objet de la reprise.
Congé pour faute du preneur
La faute peut être invoquée par le bailleur, en particulier s’il est constaté deux défauts de paiement du fermage, un agissement compromettant l’exploitation du bien agricole ou une inexécution d’une clause du bail.
Merci @prédateur, je vais regarder tout ça de près
il y a des petits exploitants qui cotisent à un fond de solidarité à la msa ,cotisation qui ne leur donnera aucun droit à la retraite ,car l exploitation est trop petite ,il doit falloir une dizaine d ha pour les non spécialisés
en plus du droit à la cmu tu dois toucher du rsa
Ça s’appelle cotisant solidaire, et il n’est pas nécessaire de toucher le RSA, mais tu peux, selon tes revenus.