Lanceurs d’alerte, journalistes, associations… face aux « procès bâillon » intentés par les grandes entreprises….

Tous les droits pour les « gros » et, celui de se taire pour les « petits », qui n’ont pas une armée d’avocats bien payés ?

Les procès intentés par des multinationales contre ceux qui mettent en cause publiquement leurs pratiques se multiplient, aussi bien en France qu’à l’étranger. L’Observatoire des multinationales, Sherpa et Ritimo organisent le mercredi 4 octobre une conférence à la mairie du Xe arrondissement de Paris, en partenariat avec des acteurs associatifs comme Greenpeace et France Libertés, pour débattre des réponses possibles à cette tendance inquiétante.

Les poursuites judiciaires lancées par des multinationales contre des associations, des journalistes, des lanceurs d’alerte, des chercheurs ou de simples citoyens ne cessent de s’accumuler. Dernièrement, c’est le promoteur de l’oléoduc Dakota Access Pipeline, objet d’une résistance très médiatisée des Sioux du Dakota, qui a poursuivi Greenpeace, Banktrack et d’autres ONG pour avoir « disséminé de fausses informations » et lui avoir prétendument fait perdre des centaines de millions de dollars.

Greenpeace, Sherpa, France Libertés ou Basta ! attaqués

En France, c’est Areva qui a poursuivi un simple blogueur pour avoir relayé le texte d’une association antinucléaire (lire l’article de Mediapart). Après avoir publié un rapport « Menaces sur les forêts africaines », Greenpeace est poursuivi par la Socfin, qui gère des plantations en Afrique de l’Ouest, et dont le groupe Bolloré est le principal actionnaire (lire ici). Basta ! a lui-même été l’objet de deux plaintes pour diffamation du groupe Bolloré pour deux articles évoquant la contribution des multinationales françaises au phénomène de l’accaparement des terres ; Bolloré a été débouté en première instance et en appel pour la première plainte (lire ici et ), tandis que la seconde plainte sera jugée en octobre 2018. On observe aussi de plus en plus de poursuites d’entreprises visant des chercheurs, ce qui a fini par susciter l’émoi du monde de l’enseignement supérieur et la mise en place d’une commission – la commission Mazeaud – pour traiter le problème.

À l’heure où la société civile utilise de plus en plus les armes du droit contre les entreprises, ces « procès bâillon » sont aussi un moyen pour ces dernières de contre-attaquer. C’est ainsi que le groupe de BTP Vinci a lancé pas moins de quatre procédures contre l’association Sherpa, qui avait saisi la justice pour faire la lumière sur les conditions de travail des ouvriers migrants sur les chantiers du groupe français au Qatar (lire ici). Veolia, de son côté, a porté plainte pour diffamation contre les associations France Libertés et Coordination Eau Ile-de-France qui ont multiplié les actions en justice pour la faire condamner pour coupures d’eau illégales (lire notre article). Dernièrement, EDF a déposé une plainte ciblant Greenpeace, quelques jours après que l’association écologiste ait porté plainte contre elle auprès du parquet financier pour avoir présenté un « bilan trompeur » en sous-estimant délibérément le coût du démantèlement des centrales et du retraitement des déchets nucléaires.

Quelles réponses ?

Si ces « procès bâillon » ne sont pas en soi une nouveauté, on observe une tendance inquiétante à leur prolifération. Les entreprises comme Bolloré ou Areva n’hésitent plus à poursuivre de simples blogueurs pour avoir mis en ligne un lien vers un article. Au-delà du droit de la diffamation, les entreprises rivalisent également d’inventivité pour trouver de nouveaux prétextes juridiques pour ennuyer leurs critiques – atteinte à la vie privée ou à la réputation, violation de la propriété intellectuelle, etc. Surtout, les poursuites tendent de plus en plus à cibler leurs critiques à titre individuel, et pour des sommes considérables. Inutile de rappeler que les multinationales disposent de ressources très largement supérieures aux individus ou aux petites organisations qu’elles tentent ainsi d’intimider…

D’autres pays, confrontés à ce type de procédures, ont mis en place des garde-fous. C’est le cas du Québec, qui a adopté une loi visant à prévenir et sanctionner les abus de droit. C’est aussi le cas de l’Australie, qui a purement et simplement interdit les poursuites en diffamation aux organisations de plus de 10 salariés.

La conférence-débat organisée par l’Observatoire des multinationales et Ritimo aura lieu le mercredi 4 octobre 2017 de 18 à 21 heures, à la mairie du Xe arrondissement, 72 rue du faubourg Saint-Martin.

Inscriptions obligatoires ici.

Le débat sur les procédures bâillon sera précédé d’une présentation de deux publications récentes éditées par Ritimo sur les enjeux de l’information et de la vigilance sociétale face aux multinationales :
- La vigilance sociétale en droit français, étude juridique réalisée par Sherpa.
- Multinationales : les batailles de l’information, coordonné par l’Observatoire des multinationales.

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Photo : Rosa Trieu / Neon Tommy CC

Source BastaMag

Voir:

Ces médicaments qui coûtent des milliards à l’assurance-maladie et menacent notre système de santé

Avec 28 euros sur son livret d’épargne, elle est considérée comme fraudeuse

Viols par des militaires : « De la Syrie à la Centrafrique, de Guantanamo à Kiev, le point commun c’est l’impunité »

22 commentaires

  • .Anakin-Skywalker .Anakin-Skywalker

    Arrêter de travailler pour eux … et acheter le moins possible leurs ordures qui font passer pour du confort et du progrès et la je vois pas ce qu’ils pourraient faire https://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_mail.gif

    • MOUTON GRAIN MOUTON GRAIN

      Vider nos comptes, fermer les banques et nous laisser crever par exemple ?

      Voila pourquoi il est vital de s’extraire autant que faire se peut du système monétaire tel qu’il nous est imposé pour ne plus dépendre d’une main nourricière qui peut nous écraser du jour au lendemain comme de vulgaires punaises. Construire une indépendance parallèle, notamment financière et nourricière, me semble le seul moyen actuel pour lutter contre « eux » …

      M.G.

      • Naao

        Vider tes compte faut le faire toi même, si tout le monde s’y met, ce sont eux qui vont crever de faim.
        La finance n’est que dépendance. Oublie l’indépendance financière, et même la monnaie. Mais prévois l’indépendance énergétique à la place ;)

      • MOUTON GRAIN MOUTON GRAIN

        Très juste Naao, je n’ai pas suffisamment développée ma pensée : En parlant d’indépendance « financière », je pensais uniquement à un outil facilitant les échanges de biens et services entre les personnes, comme la monnaie libre par exemple, que j’aime appeler la « monnaie-troc », celle-ci n’étant pas sujette à spéculation. L’indépendance énergétique, et bien d’autres encore, fait effectivement partie des priorités de lutte et d’émancipation …

        https://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_wink.gif M.G.

        Edit: tu sais bien que les gens ne videront pas leurs comptes tant qu’ils n’auront pas de solution de remplacement pour se nourrir. D’ailleurs, je ne suis pas prêt à parier sur qui crèverait de faim en premier si nous vidions nos comptes …

      • Graine de piaf Graine de piaf

        Vider les comptes, d’accord, mais… quoi faire de l’argent liquide si celui-ci disparaît ? Celui qui en a beaucoup pourra toujours acheter quelque chose, mais celui qui n’a que pour vivre et voir un peu venir dans les mois suivants il fait quoi ? http://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_unsure.gif je n’ai toujours pas la solution…
        Ce n’est pas faux M.G. sur ce que tu viens d’ajouter, mais pour l’instant il est difficile de faire confiance à des solutions de remplacement qui n’ont pas encore fait leurs preuves d’abord, ensuite, qui dit qu’elles ne vont pas être absorbées de gré ou de force par les « autorités » ?
        Comme dirait notre copine « on n’a pas le c** sorti des ronces » !!

      • engel

        Bonjour Mouton grain,

        « Ta solution »(que j’applique depuis bien longtempshttps://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_whistle3.gif) est excellente individuellement.
        …Dans ce système, qui le permet encore.

        Mais qu’elle devienne virale, donc collective.
        Et là, cela signera la fin de cette belle utopie « effondrement de la pyramide par la base ».

        Pourquoi me diras-tu?
        Tout simplement, parce que le haut de la pyramide ne le permettra pas!!!

        …Pour cela, rien de plus simple.
        II suffira qu’il nationalise, ou plus exactement qu’il étatise absolument toutes les terres,….même le plus petit lopin de terre.
        Puis, qu’il contrôle sévèrement et directement la production agricole(même individuelle jardinière).
        Et pour couronner le tout, qu’il réglemente d’autorité le secteur de la graine.

        Impossible me diras-tu.
        Sauf que ce fut exactement ce que fit l’URSS pendant 70 ans ! https://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_wacko.gif

        Et tout ceci, bien sûr, au nom de la sacro-sainte justice, de l’égalité, voir même de la fraternitéhttps://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_cool.gif

        Signé: L’immonde réaliste.
        https://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_bye.gif

      • MOUTON GRAIN MOUTON GRAIN

        @GDP, je pense qu’il y a quiproquos :) Quand j’écrivais : « Vider nos comptes, fermer les banques et nous laisser crever par exemple ? », je répondais à l’interrogation de .Anakin-Skywalker : « je vois pas ce qu’ils pourraient faire »

        Ceci dit, dans l’immédiat, laisser le moins possible en banque est une sage initiative. Je ferais également toujours la même réponse à ceux qui possèdent beaucoup : investissez dans la terre, la pierre et éventuellement dans l’or ou l’argent si vous pensez que ces valeurs ne seront jamais prohibées.

        il est difficile de faire confiance à des solutions de remplacement qui n’ont pas encore fait leurs preuves d’abord … qui dit qu’elles ne vont pas être absorbées de gré ou de force par les « autorités » ?

        GDP, heureusement des pionniers explorent tous les jours de nouvelles solutions pour les autres, il faut que nous « éveillés » suivions leurs pas pour que nous ayons une chance de voir le changement s’opérer. Tout le monde ne suivra pas, et un gros pourcentage de la population sombrera avec le système. Face à de nouvelles options « révolutionnaires » proposées par certains groupes d’Hommes, les « autorités » actuelles tenteront effectivement de préserver leur hégémonie, mais lorsqu’ils seront confrontés à des fonctionnement qui s’appuient non plus sur une valeur matérielle, mais uniquement sur l’humain, ils n’auront aucune option pour mettre la main dessus, hormis la destruction. C’est un risque qu’il va falloir courir.

        http://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_wink.gif M.G.

      • MOUTON GRAIN MOUTON GRAIN

        @engel, même si on ne se comprend pas tout le temps, on est d’accord sur le constat. Par contre, je pense que beaucoup d’entre nous sur-estiment la solidité des pouvoirs en place. Je ne parle pas de la force physique, car s’ils décidaient de nous pulvériser demain ils en ont la capacité, mais je pense qu’ils n’ont aucun intérêt à le faire, cela signerait également leur chute.

        Donc pour le moment les pouvoirs jouent les gros bras vis à vis des peuples, et ça marche encore. Il usent d’intimidation et autres stratagèmes de domination comme par exemple « l’impuissance apprise » pour maintenir leur suprématie à flot, mais ils jouent sur le fil du rasoir car en ce moment les ouvertures d’esprits au sein de la population s’enchaînent de façon exponentielles et leurs plans malsains sont dévoilés un peu plus chaque jour.

        Encourageons donc les personnes qui œuvrent ardemment dans l’ombre pour créer un nouveau paradigme, car le moment venu des solutions en apparence individuelles deviendront vite collectives, notamment quand une majorité aura pris connaissance du mensonge dans lequel nous sommes enfermés depuis trop longtemps, et qu’elle choisira alors son camps, ce qui ne saurait tarder au vu de la panique qui s’empare en ce moment des institutions. Ils ne maîtriseront bientôt plus rien. Sacrifieront-ils alors le monde pour sauver la face ?

        M.G.

      • engel

        Ce que tu dis est fort juste.https://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_good.gif
        ….Mais, c’est une course de vitesse, ABSOLUMENT VITALE.

        Si l’élite concrétise son projet d’autonomie à travers l’ I.E et sa révolution.
        Alors, je ne donne pas cher de la multitude humaine d’improductifs .
        ..Et l’histoire regorge d’antécédents, pour ce qui est de la solution.

        Heureusement que maintenant on a « les droits de l’homme » pour nous défendre.
        …A moins que cela ne soit « le doigt de NOM ».

  • Norbert

    Le rouleau compresseur oligarchique est en marche

    Il n’y a qu’une seule facon d’arreter tout cela!

    Faire FI et front de tout ce qui nous divise et nous separe pour
    Concentrer tous nos effort sur l’essentiel et quio va dans la direction d’un seul but qui est de viser le coeur de la bete.
    L’unique facon.c’est
    Battons nous,exclusivement, pour nous evader de l’UE,Euro et OTAN sans se fourvoyer dans d’autres combats perdus d’avance

    Le reste n’est que litterature.

    Une fois libre,le peuple de France pourra reprendre peu a peu le pouvoir….et a ce moment la,sa voix sera entendue.
    Notre exemple servira de detonateur pour le reste du monde.

    C’est pourtant simple a comprendre.

    OUI!!!!NON!????

    • MOUTON GRAIN MOUTON GRAIN

      Tu préconises, avec l’UPR, une attaque par le haut en espérant remporter une guerre contre ceux qui détiennent TOUS les pouvoirs. C’est ingagnable, même par la voie des urnes.

      Quand on veut faire s’effondrer une pyramide, il faut la miner à sa base, rien ne sert de lui porter des coups de marteaux en son sommet. C’est aux populations de s’organiser pour se désolidariser des fondements de la pyramide et la voire s’écrouler. De nombreuses initiatives populaires naissent chaque jour un peu partout et, mises en corrélations, elles sauront rassembler les individus pour construire un autre monde. Celui que nous connaissons aujourd’hui, basé sur le pouvoir et l’avoir, disparaîtra de lui-même …

      M.G.

      • Norbert

        Mouton grain,

        Oui par le haut avec toutes toutes les forces militantes ok pour l’evasion.

        IL faut couper la tete du gouvernement en manifestant tous avec pour seul slogan:quitter la prison UE et exiger un referendum clair et net sur la question.

        François Asselineau : « Les français vont-ils enfin comprendre ce qu’il se passe ?! »
        https://www.youtube.com/watch?v=2THaoOlRB-E

      • MOUTON GRAIN MOUTON GRAIN

        Exiger un referendum !! et de quelle façon ? De plus, tu n’as pas assez d’exemples confirmant l’inefficacité des referendums ? Tu sais bien qu’ils se torchent avec l’avis des peuples, quand ils n’usent pas de la force (cf. Catalogne).

        Même les résultats des élections ne sont plus respectées. Te rappelle-tu des dernières présidentielles en date pour lesquelles AUCUN parti politique n’a émis la moindre réserve quant à la légalité de son déroulement, ni n’a relevé publiquement les fraudes manifestes qui ont participé à l’élection des banques à la tête de la France.

        Maintenant on fais quoi ? On attend 5 ans de plus en espérant voir F.A. propulsé à la tête du pays ? Non, je le répète, je suis convaincu qu’il faut agir à la base, créer notre indépendance vis à vis du système vérolé qui nous tient actuellement par les cou*lles. La politique par les élections n’est plus une alternative, sinon à trop long terme …

        M.G.

      • Panurgie

        Vous n’allez rien renverser du tout, ni par le vote, ni par l’action. Car cette volonté de renverser les choses est motivée par une vision du monde qui n’est pas partagée par la population.

        L’UPR c’est 1% du corps électoral, les gens qui veulent changer les choses suite à une lecture « alternative » (ou complotiste selon qui le dit) de la société ne doivent pas être bien plus nombreux.

        Vous êtes une petite minorité de la population, et vous n’êtes ni riches, ni influents. Votre combat est perdu d’avance, désolé de vous le dire. Le « système » que vous évertuez à combattre ne vous prends même pas au sérieux.

        La grande révolte, le grand réveil de la population ne viendra pas, ni maintenant, ni dans cinquante ans. Tout comme il n’y aura pas de grand effondrement, cela relève du fantasme le plus pure.

        D’ailleurs très peu de « systèmes » se sont effondrés, ils mutent, changent et sont remplacés peu à peu. Notre « système » ne fait que commencer, même si cela est déplaisant.

      • engel

        Panurgie,
        dixit: « D’ailleurs très peu de « systèmes » se sont effondrés. »

        Non sérieux, vous avez déjà ouvert un livre d’histoire ?https://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_wacko.gif
        A ce titre, vous aviez quel age le 9 novembre 1989?
        A moins que vous n’aviez point la télévision et jamais regardez les infos depuis. Je suis au regret de vous annoncer, que la grande URSS est morte.

        Et ça, c’était un sacré système communautaire!
        ..Comme l’ U.E l’est en ce moment, ceci dit.https://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_whistle3.gif

        Pour le reste, on ne peux pas dire que vous aillez tord.

      • MOUTON GRAIN MOUTON GRAIN

        Panurgie, je ne sais pas si tu t’adressais à Norbert ou bien à moi, mais sache que pour ma part je ne préconise pas de renversement, mais plutôt un changement progressif par la base, par l’exemple que donneront les pionniers qui s’investissent aujourd’hui pour un changement en douceur, comme je l’expliquais à GDP :

        ☛ « Rien ne nous empêche par ailleurs d’avancer de notre côté, sans s’offusquer des mentalités, sans bousculer ni provoquer quiconque, le simple fait d’agir différemment montrera l’exemple en provoquant curiosité et même intérêt chez certains »

        D’autre part, ceux qui souhaitent construire un monde meilleur pour les générations futures ont fait depuis bien longtemps les constats nécessaires sur la société et dépassé les petites polémiques qui vont avec (complot or not complot), ils agissent tout simplement.

        Je te site :
        ☛ « très peu de « systèmes » se sont effondrés, ils mutent, changent et sont remplacés peu à peu »

        Comme le souligne engel, des systèmes se sont effondrés au cours de l’histoire, mais là n’est pas mon propos, je préfère m’intéresser aux innombrables fourmis humaines qui élaborent sans cesse des solutions pour enclencher un(des) changement(s) positif(s), notamment dans les esprits, pour que notre société mute en douceur vers un nouveau logiciel de vie, peu à peu. De nombreux paramètres sont à mettre à jour aujourd’hui car le fonctionnement de notre civilisation est obsolète depuis trop longtemps, nous collectionnons les bugs jours après jours.

        Notre évolution sera intimement liée à la volonté de chacun, et comme je le disais précédemment : ☛ « Un gros pourcentage de la population sombrera avec le système », car nombreux sont ceux qui ont déjà baissé les bras et fermé les yeux, résignés à subir leur sort Ad vitam æternam, n’est-ce pas ?

        M.G.

  • Graine de piaf Graine de piaf

    Agir à la base ! tu as parfaitement raison MG ! c’est un travail de sape que tout le monde est capable de faire, mais voilà le hic, tout le monde en question se gardera bien d’agir, comptant toujours sur « l’autre » pour bouger ! c’est le serpent qui se mord la queue.
    Je l’ai constaté ici pour des choses banales, par exemple vouloir faire une réflexion au maire, aussitôt plein de conseils – mauvais – tombent – « oh là là, si tu fais ça tu vas voir ce qui se passera, tu ne pourras plus rien demander …  » etc…
    C’est ça la base !! la frousse que quoi que ce soit bouge… la peur des retombées qu’importe si cela ne doit jamais se passer ainsi… ne pas faire de vagues.
    alors avec une mentalité pareille qu’est-ce que tu peux faire ? comment bousculer, inciter, j’en perds mon latin ! http://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_sad.gif http://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_unsure.gif

    • MOUTON GRAIN MOUTON GRAIN

      @GDP, je suis d’accord avec toi, des gens compteront toujours sur les autres, sans bouger le petit doigt, se permettant même de critiquer ou démolir sans scrupules de bonnes idées, simplement par peur d’être mouillés par les vagues qu’elles pourraient créer.

      C’est ce que je te disais un peu plus haut ☛ « Un gros pourcentage de la population sombrera avec le système », car ils refuseront d’emblée un autre avenir, préférant rester sous la coupe d’un hypothétique pouvoir protecteur. Rien ne nous empêche par ailleurs d’avancer de notre côté, sans s’offusquer des mentalités, sans bousculer ni provoquer quiconque, le simple fait d’agir différemment montrera l’exemple en provoquant curiosité et même intérêt chez certains. L’Homme est un « réplicateur », il suffit qu’il choisisse le bon code, ou la bonne couleur de pilule :)

      M.G.

    • Daniel PIGNARD Daniel PIGNARD

      Esaïe 42 et tout sera résolu.

  • gnafron

    « Tous les droits pour les « gros » »

    saloperies de gros … https://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_wink.gif