Compteur Linky Peut-on le refuser ? …

question-mark-nothingSi l’on en croit le site Que Choisir, le refus du compteur Linky ne sera pas possible, et il nous en donne la raison. Si nous voulons le refuser nous pouvons, mais ce sera reculer pour mieux sauter, outre la facturation imposée pour déplacement d’un agent,  en cas de problème, notre compteur sera remplacé par un Linky. La démocrature et la dictacratie est bien en place dans notre pays, malgré les communes qui s’opposent, malgré les pétitions, malgré les rapports sur la nocivité des ondes, malgré les études, nous aurons ce fichu compteur, et comme pour la radioactivité, pas de recours en cas de maladie ou d’accident lié à cet engin, non couvert par les assurances. Il y aura toujours un « bon expert » pour dédouaner l’état et ErDF, surtout qu’en ce qui concerne les maladies, elles peuvent mettre des années à se déclarer. Nous avons eu les scandales de l’amiante, des médocs tueurs, du nuage de Tchernobyl, assez intelligent pour s’arrêter à nos frontières, des additifs dangereux dans la nourriture et l’eau, les antennes relais pour nos aïe-phones, la pollution sous toutes ses formes et en prime, un possible générateur de maladies, au joli nom de Linky. Vous êtes prêts à accepter la dictature imposée par le lobby nucléaire, qui ne fournit que 10% de l’électricité consommée, tout confondu? Nous allons attendre longtemps la fermeture des centrales à problèmes, et les déchets qui vont s’accumuler et dont on ne sait que faire, jusqu’à ce qu’un de ces « fleuron français » nous saute à la figure, ce qui est plus que probable, vu la vétusté de ces cocottes minutes géantes, arrivées en fin d’exploitation « en toute sécurité », qui vont être prolongées de 10 ans. On va donc se souhaiter bonne chance!! Nous allons en avoir besoin. Partagez!! Merci à Erica.

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La généralisation de Linky suscite des inquiétudes, les nombreuses questions reçues à Que Choisir en témoignent. Parmi celles-ci, certains nous demandent s’ils peuvent refuser l’installation de ce nouveau compteur électrique. Nous nous sommes penchés sur la question. Et voici nos réponses.

Après avoir fait le point sur les éventuels risques pour la santé engendrés par Linky, d’autres interrogations ont surgi et notamment celle-ci : est-il ou non possible de refuser le compteur Linky ? Les lobbyistes anti-Linky radicaux font le buzz en affirmant que oui. Mais pour Que Choisir, le problème est plus compliqué. Rien ne vaut des réponses factuelles dénuées de passion.À qui appartient le compteur électrique ?
Qu’il s’agisse d’un compteur classique ou de Linky, la règle est la même, votre compteur électrique ne vous appartient pas. L’article 6-2 des conditions générales de vente d’EDF précise que « le dispositif de comptage est fourni et posé par ERDF. Il fait partie du domaine concédé ». L’article 6-3 ajoute que « le dispositif de comptage est entretenu, vérifié et renouvelé par ERDF ». EDF parle de « domaine concédé » car le compteur n’est pas la propriété de sa filiale ERDF, mais appartient aux collectivités locales. Néanmoins, celles-ci ayant concédé le service public de distribution d’électricité à ERDF sur 95 % du territoire, les compteurs relèvent de son entière responsabilité. Sur les 5 % du territoire restants, ce sont les entreprises locales de distribution qui en ont la charge.

L’avis de QC

Le contrat de concession incluant la gestion des compteurs et les missions de comptage, le client ne peut pas s’opposer à l’installation du nouveau compteur.Et si ma commune a voté contre la pose des compteurs Linky ?

Sensibles aux arguments des associations anti-Linky, des communes ont voté contre l’installation des compteurs Linky sur leur territoire. Forts de ces votes en conseil municipal, certains appellent à refuser la pose du compteur. Mais c’est loin d’être aussi simple. « La plupart des communes ont transféré la compétence du réseau électrique à leur intercommunalité, à leur métropole ou à un syndicat local de l’énergie, rappelle Charles-Antoine Gautier, chef du département Énergie de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR). C’est cette autorité qui gère la concession de service public, pas la commune ».

L’avis de QC

Les communes s’étant destituées de leur compétence au profit d’une autorité organisatrice (structure intercommunale, syndicat de l’énergie), le vote du conseil municipal peut avoir une portée symbolique, mais il n’a pas de valeur juridique.Le maire peut-il interdire les compteurs Linky ?

« Le maire pourrait à la rigueur faire valoir son pouvoir de police en prenant un arrêté municipal d’interdiction, estime la FNCCR, mais cela supposerait que le risque soit grave ou imminent ».

L’avis de QC

Que Choisir a beau contester l’intérêt du compteur Linky pour les consommateurs et avoir prouvé qu’il peut renchérir le montant de leurs factures, on est loin du « danger grave ou imminent » inscrit dans le code général des collectivités territoriales.Quelles conséquences si je refuse le compteur Linky ?Dans l’immédiat aucune. ERDF a 35 millions de compteurs à poser et ne va sans doute pas perdre de temps à tenter de convaincre les récalcitrants. Dans l’avenir, c’est différent. Toutes les opérations se faisant à distance avec Linky, les déplacements pour les relevés de compteurs qui auraient dû être changés pourraient être facturés. Et le jour où l’ancien compteur tombera en panne, l’intervention se soldera par la pose… d’un compteur communicant !

L’avis de QC

La généralisation des compteurs Linky étant une obligation légale bien cadrée (loi + décret d’application + arrêté), les recours seront difficiles en cas de facturations élevées pour des compteurs classiques. En 2012, l’UFC-Que Choisir avait engagé une action contre l’arrêté de généralisation, sans succès malheureusement.

Élisabeth Chesnais pour QUE CHOISIR

27 commentaires

  • Pazoozoo

    Tiens, le terme « Démocrature » a été repris… http://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_yahoo.gif

    Pour éviter les termes comme CPF, migrants, immigrés… Vous pouvez dire par exemple: astrophysiciens, Nobel de chimie, physique, mécanique de précision, horlogerie, électronique… Il faut beaucoup de compétences. C’est ainsi que je les appelle…

    Ravi que le terme Démocrature ait plu. Sinon, mon patère disait (terme de son propre cru): Démocraçouille… Vous pouvez utiliser ce terme à votre guise…

    Bien à vous.

    PS: maintenant, dans chaque conversations téléphoniques, n’oubliez pas de dire bonjour/bonsoir au tocard aigrit et psychopathe/sociopathe, qui a raté sa scolarité ou plus généralement sa vie et qui écoute les conversations, idem pour Linky, faudra lui dire bonjour/au-revoir/bonsoir tous les jours… Il faut vraiment être la dernière des sous-m**des collabo pour faire ce genre de boulot.

  • Evey

    Bien le bonjour les Moutons !

    Question quelque peu simpliste certe mais elle vaut ce qu’elle vaut (sait-on jamais…) : N’y a t’il pas un moyen de porter TOUS plainte contre l’Etat pour Non assistance à personne en danger ? Puisqu’il est reconnu que le Compteur Linky est un fléau pour tout individu et que l’Etat est tout à fait informé de la dangerosité de ce dernier…… Lançons, non pas une pétition, mais une Dépostion de Plainte en ligne…. Si nous sommes NOMBREUX à déposer plainte, ils ne pourront pas l’ignorer !!!!! Cotisons-nous TOUS pour prendre un avocat et battons-nous !!!!!!!

    • Je suis pour et partant pour déposer plainte en ligne, et pas que sur ce sujet. De quoi faire un sujet pour le blog même… Par contre pour l’avocat, non seulement il en faut un très bon, mais faut se réunir en collectif, ou association.

      • engel

        Débouter, non recevable…. ces mots vous disent-ils quelque chose ?

        PS: Ne pas confondre « défaitisme » et « réalisme ».
        Le deuxième permettant de concentrer l’intégralité de son énergie quand le moment propice survient.
        http://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_mail.gif…Avant, c’est du vent.

    • engel

      Faut pas rêver!
      Seul les grands groupes industriels, grâce au TAFTA, sont amème de mener ce type d’action.
      …Mais nous les groupement de gueux!

  • Evey

    Engel, je comprends ton point de vue, mais une fois de plus, si nous réagissons tous comme cela, autant fermer notre….. et se faire enpapaouter avec le sourire ! Là est le problème, nous ne pouvons imaginer un seul instant que nous puissions être plus forts qu’EUX ! Nous avons été « éduqués » de telle manière que réagir à l’inacceptable n’est pas concevable ! Enlevons nos doigts du C.. et enfin Bougeons ! Soyons sérieux un instant, le monde dans lequel nous vivons n’est plus envisageable, supportable, humainement admissible !

    @Benji : Pour l’avocat… sait-on jamais, il se peut qu’il y en ait un parmi nous qui pourrait nous orienter !!! A votre bon coeur !!!! En tous les cas, l’idée de faire un sujet sur le blog permettra au moins de savoir s’il est possible ou non d’entamer un début d’un éventuel POSSIBLE ! A ton service !

    • JBL1960

      @Evey : Oui, je suis d’accord avec vous que nous sommes éduqués dans le sens que vous expliquer. Et c’est en cela que constitue, à mon sens, l’éveil des consciences que nos zélites combattent avec force et on se doute pourquoi, non ?

      Pour l’avocat y’a lui, s’il a pas été radié ; https://jbl1960blog.wordpress.com/2015/12/18/cherchons-la-faille/ Bon, c’est une suggestion comme ça, j’le connais pas mais je dois dire que ces explications (j’avoue que j’étais open sur le fond) pour moi furent éclairantes…

    • engel

      Erreur!
      Ce n’est pas un avis c’est un fait!
      …et je le déplore!

      Face à la violence du système rien, absolument rien ne pourra infléchir le cours de cette domination.
      Seule une plus grande violence sera à même de restaurer un équilibre.
      Croire à autre chose, c’est faire le jeu de l’adversaire, qui en rit de nous voir gesticuler tels des mouches dans un bocal!
      …Quand le peuple y sera obligé peut-être que là les chose changeront.

  • nutty juggler nutty juggler

    la dernière fois que j’étais en France , j’ai été frappé par le scintillement des ampoules. Et pas qu’a un seul endroit.

    Chez mes amis , ma famille et ma belle-famille , qui ne vivent pas dans la même région , à chaque fois le même phénomène : La lumière scintille pendant 1 à 2 secondes toutes les 5 secondes environs.

    Phénomène très désagréable.

    Confirmez vous cette effet ?

    • engel

      C’était pendant les vacances de Noël ? http://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_cool.gif

    • Pazoozoo

      Lors du réveillon de la St. Sylvestre, il y a régulièrement des micro-coupures. Donc:
      – soit vous évitez d’allumer vos machines cette nuit là,
      – soit vous achetez un onduleur pour éviter la casse…
      Il paraît que la France est un pays « développé »… hum, hum…
      Je ne sais pas comment vous appelez un pays dans lequel il n’y a plus beaucoup de travail, beaucoup de chômage, les infrastructures publiques qui partent en cacahuète, et qui vit du tourisme (médical etc…) On dirait un pays du quart-monde…

  • JBL1960

    @Engel : Si je peux me permettre, Engel a raison, alors c’est vrai qu’enlever totalement le voile devant nos yeux est plus facile à dire qu’à faire, tant notre formatage est mis en œuvre dès notre naissance, mais il est indispensable si l’on ne veut pas de cette dictature 2.0. J’ai essayé modestement d’expliquer mon cheminement qui m’a conduit à m’éveiller totalement dans ce billet ; https://jbl1960blog.wordpress.com/2015/12/22/tep-zepi-le-temps-zero/ A+

    • engel

      Ohhhh….,
      Mon moi te remercie! http://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_wink.gifhttp://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_heart.gif

    • Bravo pour ton témoignage limpide et véritable. (dans le sens où tu parles en vérité, mais avec tes aprioris, donc ton jugement, tes erreurs mais aussi tes convictions fortes…)
      Ton lien parle pour l’essentiel de ton souhait d’être débaptisée et tu as insisté pour ce faire et tu t’es documentée…
      Bravo !
      « Ce que Dieu a uni, que l’homme ne le sépare pas. » Mc 10,1-12 ou Matthieu 19.6 en relation avec le mariage (Un des sujets du synode de la famille en cours…)
      Le baptême est un sacrement et en tant que tel les écritures demandent que l’on « ne le sépare pas ».
      Evidemment, à toi, on ne t’as pas demandé ton avis, et l’église te répond dans le sens de l’histoire : « ce qui est écrit est écrit » (réponse de Pilate au sanhedrin en quelques sortes…)
      ;-)
      L’église ne doit désunir ce qui relève d’un sacrement. Mais toi, rien ne t’empêche d’aller voir ailleurs, car il n’y a aujourd’hui aucune chaîne qui te lie à l’église.
      Ton baptême est un lien invisible avec l’au-delà.
      Qu’est-ce que ça change ? ça fait partie de toi. D’ailleurs ça génère ton action, ta colère, ton expression…

      JBl1960, C’est étonnant mais nous avons de nombreux points communs.
      (né en 1960, baptisé + communion, puis 50 ans de paganisme. J’élève mes enfants hors église : s’ils ressentent le besoin d’une église, qu’ils choisissent eux mêmes dans l’éventail…)
      Je suis fan de Léo Férré :
      « Cette parole d’évangile Qui fait plier les imbéciles Et qui met dans l’horreur civile De la noblesse et puis du style…  »
      c’est aussi en 2013 que j’ai ouvert les yeux sur le mensonge du monde (La Syrie évidemment, le 11/09, les réseaux pédophiles protégés, le cancer… )
      Pourquoi les autorités « zunies » (comme tu dis) ne s’excusent pas pour Hiroshima, le Vietnam, l’Iraq, La lybie… et j’en suis arrivé à une évidence : Le malin est aux manettes si bien que j’ai honte de ma condition humaine et inapte, car comme le dis Jésus : « Contre lui, vous ne pouvez rien faire. »

      à présent, je te laisse un petit témoignage qui répond au tien :
      Ce monde me semblant à l’agonie et apocalyptique : J’ai ouvert la bible pour la première fois en 2013.
      Une seule chose m’intéressait : Le livre de l’Apocalypse. (j’ai donc commencé par la fin)
      Quelles similitudes avec notre époque ! Puis, j’ai approfondi les évangiles…
      Aujourd’hui : Je regrette amèrement de ne pas avoir baptisé mes enfants qui sont adultes et ne veulent rien entendre…
      Ils ont leurs œillères et un discernement formaté par l’époque et les médias…

  • Je pense que la seule solution sera de se passer de fournisseur électrique. Je commence à me renseigner sur les différentes manières d’y arriver, car à terme, seul, la totale indépendance électrique nous permettra d’échapper à ces saloperies! En sachant que j’ai des voisins plus ou moins proches qui risquent de me polluer mais ce sera toujours moins que si j’ai ce compteur chez moi.
    J’ai déjà vu ça https://www.teslamotors.com/fr_FR/Powerwall?redirect=no
    et si quelqu’un a d’autres pistes ou des conseils dans ce domaine, je suis preneuse!

    • Frane

      Ah je me suis dis la même chose ! Si c’est obligatoire dans ce cas je fais fermer mon compteur électrique et je me débrouille pour avoir du jus gratis. Comme toi je cherche des alternatives comme celui là par exemple et je ne crois pas que ce soit un fake
      https://

      http://www.youtube.com/watch?v=9sNjp-LZDtM

      Si plusieurs personnes se désabonnent d’EDF ou ERDF, vont perdre bcp d’argent et le but est bien de leur faire perdre beaucoup beaucoup d’argent! CQFD

  • engel

    Sage décision.
    Et non, tes voisins ne te pollueront pas, à moins d’être maison-attenante …et encore.

    Le rayonnement se fait par les fils et si couper….à pu.http://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_wink.gif

  • ROY

    Dès lors que le compteur se trouve à l’intérieur d’une maison, EDF peut difficilement y accéder sans autorisation du propriétaire, c’est un premier point.
    Personnellement avant j’utilisai le gaz de ville (pour exemple concret) et avec les orientations ultra-libéralistes (plus ou moins mafieuses) qui pourrissent tout petit à petit et de manière insidieuse, GDF m’a changé mon compteur de gaz (le boîtier se trouvant à l’extérieur) du coup je n’ai plus utilisé le gaz et demandé la résiliation de mon contrat, ce qui me fait une économie de chauffage de 900 euros par an…ne me chauffant plus qu’au bois (beaucoup récupéré à droite et à gauche au cours de l’année pour l’hiver), en clair il existe un moyen évident de s’opposer dans la pratique au Linky en baissant dans un premier temps toute consommation électrique, puis si possible en trouvant une substitution (pour ceux qui le peuvent) comme l’installation d’une éolienne par exemple (avec comme objectif la fin du contrat liant à EDF).
    Pour en finir avec EDF il suffira de ne pas payer une seule facture, et là le courant sera coupé dans un temps plus ou moins long, mais il sera coupé, c’est certain.
    Il y a aussi la possibilité de convertir une partie de son installation en courant continu (éclairage, TV, réfrigérateur etc) avec des batteries de 12 volts. Une fois les batteries chargées il est possible de ne plus utiliser le réseau sous tension (220 volts).
    Pour moi de toutes les manières le compteur Linky c’est NIET !
    Au niveau des ondes CPL, faute d’avoir des câbles blindés les ondes peuvent être dangereuses pour la santé, c’est à EDF de démontrer le contraire suite à des plaintes qui pourront être engagées en groupe, tout comme les actions possibles maintenant contre les médicaments dont les effets secondaires sont de nature à nuire à la santé des consommateurs.

    Demandez aux radio-amateurs ce qu’ils pensent des ondes CPL…

    Ceci écrit il sera toujours possible de brouiller ces ondes…

    Pour les actions en justice se référer éventuellement au lien ci-desssous:
    http://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/2016/03/14/laction-de-groupe-en-matiere-de-produits-de-sante/?

    À consulter aussi :
    Le CPL un risque sanitaire…

    … »Le CPL n’est pas une solution technique miracle. Il ne fonctionne que lorsque le réseau électrique a été rigoureusement câblé sans inversion de phase, ce qui est loin d’être une généralité. Mais ce n’est pas le principal problème. Les perturbations électromagnétiques du CPL posent une vraie question de santé publique. Le CPL génère assez de perturbations électromagnétiques (sur les communications ondes courtes) pour être interdit à l’aéroport du Luxembourg et dans tous les sites militaires de l’OTAN. »…

    http://www.greenit.fr/article/materiel/reseau/cpl-attentions-aux-ondes

  • rouletabille rouletabille

    Ce qui me fait marrer c’est les questions genre.
    .
    « Compteur Linky Peut-on le refuser ? »hahahah,l’Europe Peut-on le refuser ?etc etc.
    les autres qui veulent pas se faire implanter la PUCE feront comment pour payer la facture LINKY,la bouffe,l’essence ,la TVA,les taxes et j’en passe,quand l’argent n’existeras PLUS et qu’il faudra manger etc,ils irons la chercher rapido ou crèveront de faim avec leur famille.
    http://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_scratch.gif