Les poinçons sur les pièces d’or et d’argent

Toujours utile, car il n’est jamais trop tard pour faire des stocks dans ces métaux si vous en avez l’occasion…

Le poinçon est appliqué sur la bijouterie d’or et argent et sur10494782911417510820 d’autres produits fabriqués comme les lingots et la Vera Valor. Ils renseignent sur le fabriquant et le titre de pureté. C’est la garantie des métaux précieux pour éviter les risques de contrefaçon. La réglementation en vigueur souhaite apporter plus de fiabilité sur la qualité des métaux précieux avec le nouveau décret publié le 17 mai dernier.

Histoire des poinçons
Des pièces marquées d’un poinçon ont commencé à circuler dès l’Antiquité romaine. Il fallait trouver un système permettant à l’utilisateur, vendeur comme acheteur, de garantir que la monnaie utilisée était bien conçue dans le métal précieux approprié (or ou argent).

Au fil de temps, le poinçon permet non seulement de garantir que l’objet est bien réalisé en tel ou tel métaux précieux, mais aussi d’en garantir le titre, ou la teneur.

Ainsi, le premier poinçon dit de garantie apparaît en France en 1275 sur les ouvrages en argent, puis en 1313 sur les ouvrages en or.

En 1355, une ordonnance royale de Jean II Le Bon impose à tout orfèvre d’apposer sur les ouvrages de sa fabrication un poinçon spécial représentant une fleur de Lys couronnée, muni d’un symbole personnel.

À la fin du 17e siècle, une institution royale de la perception avec ses propres poinçons et ses règles particulières de marque s’est progressivement mise en place à côté de la réglementation corporative du titre (poinçons de jurande), explique le site des Douanes françaises.

Lors de la Révolution, les privilèges (dont la corporation des orfèvres et leurs poinçons) sont abolis. Mais en 1797, face à la multiplication des fraudes, un système de « poinçons officiels » est instauré pour remplacer les anciens poinçons de jurande. Une loi « relative à la surveillance du titre et à la perception des droits de garantie des matières et ouvrages d’or et d’argent » est promulguée le 19 brumaire An VI (9 novembre 1797) ». C’est celle qui fixe les bases de la Garantie actuelle.

Validité des poinçons
Voici la liste des poinçons garantissant la teneur en métal précieux pour les ouvrages neufs :
Or
– 999 ‰ (24 carats) : Hippocampe
– 916 ‰ (22 carats) : Tête d’Aigle « Or 1er titre »
– 750 ‰ (18 carats) : Tête d’Aigle « Or 3e titre »

Argent
– 999 ‰ : Amphore
– 925 ‰ : Tête de Minerve « Argent de 1er titre »
– 800 ‰ : Tête de Minerve « Argent 2e titre »

Platine
– 999 ‰ : Manchot empereur
– 950 ‰ : Tête de Chien « Platine de 1er titre »
– 900 ‰ : Tête de Chien « Platine 2e titre »
– 85 0‰ : Tête de Chien « Platine 3e titre »

Il existe aussi des poinçons de Petite Garantie qui sont apposés sur des ouvrages fragiles comme certains bijoux, sur lesquels on ne peut pas frapper les poinçons de titre (ou de grosse garantie).
Parmi la liste des poinçons figurent aussi ceux qui concernent les ouvrages d’occasion (ceux d’origine française et ceux d’origine étrangère) et d’autres concernant à la fois des ouvrages neufs et d’occasion et de plus faible titre (585 ‰ et 375 ‰ pour l’or par exemple).

Il est à noter que seuls les ouvrages d’or dont le titre est supérieur ou égal à 375 millièmes peuvent bénéficier de l’appellation « or » lorsqu’ils sont commercialisés.

Liste des poinçons officiels, garanties des métaux précieux.

garantie-des-métaux-précieuGarantie des métaux précieux – Douane française Source : douane.gouv.fr

Les poinçons aujourd’hui
La France n’ayant pas ratifié la Convention internationale sur le contrôle et le poinçonnement des ouvrages en métaux précieux, elle dispose de ses propres poinçons. Contrairement à beaucoup d’autres pays, c’est l’État, par le biais de bureaux de garantie (répartis par régions et placés sous le contrôle des Monnaies et Médailles), qui appose les poinçons sur les ouvrages fabriqués en métaux précieux (or, argent et platine). Seul le Bureau de Garantie de Paris est autorisé à apposer les poinçons 24 carats (teneur 999 grammes de métal précieux sur 1 000).
Certains autres pays, comme la Suisse, observent une réglementation aussi stricte concernant les poinçons.
Le poinçon doit être apposé sur tous les ouvrages en métal précieux réalisés ou importés en France.

Le marquage effectué sur un ouvrage en métal précieux peut être métallique – on parle alors de poinçon insculpé, marqué en creux avec un outil mécanique appelé poinçon – ou laser.

Le décret n°2013-411 du 17 mai 2013 fait la distinction entre les poinçons métalliques des marquages effectués au laser et apporte plus de précisions sur les conditions du marquage au laser.

Pour compléter, cet article juridique de net-iris.fr signale que « les poinçons de garantie métalliques utilisés par les professionnels habilités, par les organismes de contrôle agréés et par les bureaux de garantie portent un signe caractéristique particulier, déterminé par la Monnaie de Paris. Ce signe est changé toutes les fois qu’il est nécessaire.
Il est complété par l’arrêté du 17 mai 2013 précisant les conventions d’habilitation et les organismes de contrôle agréés en matière de garantie du titre des ouvrages en or, argent et platine et par l’arrêté du 17 mai 2013 définissant les missions et précisant le cahier des charges des organismes agréés ».

Le poinçon sur la Vera Valor
Précision apportée par Yannick Colleu concernant l’or d’investissement :
« L’or d’investissement est le statut reconnu à un produit physique pour lequel la pureté est prouvée (par le poinçon d’un essayeur-fondeur reconnu pour la Suisse et par celui d’un Bureau de Garantie pour la France), pour appartenir à une catégorie fiscale.

Les lingots
Le lingot classique porte le poinçon de son fondeur qui atteste à la fois de la provenance et de l’authenticité de l’ouvrage. Il est fourni avec un certificat de l’essayeur agréé qui atteste de sa pureté (minimum 995 grammes d’or pour un kilo, soit 24 carats).

Plaquettes et jetons
Plaquettes et jetons sont marqués du poinçon d’un essayeur-fondeur, numérotés individuellement et fournis avec un certificat. Le simple fait qu’une plaquette, un lingot ou un jeton ait le poinçon de l’essayeur-fondeur sur un produit pur comme la Vera Valor avec son titre de 999.9 le rend immédiatement acceptable par le LBMA (London Bullion Market Association) sur les marchés.

Source: Charles Sannat sur Le Contrarien