Victoires juridiques pour les Yourtes

Bonne nouvelle, puisqu’il est reconnu le droit à ces familles de vivre proche de la nature, selon leurs vœux.

Victoires juridiques pour les yourtes

Après la victoire des Ariégeois, Tom et Léa, relaxés en appel, à Toulouse, le 26 mai dernier, Virginie Lac, qui a posé, avec Pierre son compagnon, deux yourtes sur son propre terrain, comparaissait le 9 juin 2011 au tribunal de Tarbes dans les Hautes Pyrénées pour exécution de travaux non autorisés et non respect des règles d’urbanisme. La jeune femme, qui a défendu son projet agricole, a été relaxée dès la première instance.

Virginie et Pierre devant le tribunal

Nous nous réjouissons de cette nouvelle victoire.

Mais contrairement à ce qui est clamé, ce n’est pas une première.

En effet, une première relaxe en première instance avait déjà été prononcée à Montpellier en faveur de Gilbert Loux, prévenu d’avoir « à Mantet (66) de Juin 2001 à Janvier 2002, entrepris une construction nouvelle sans avoir obtenu de permis de construire, en l’espèce une habitation légère de loisir. » (Deux yourtes) Il a ensuite été condamné en appel, comme je l’ai déjà expliqué précédemment.

Cette rectification peut être intéressante pour la jurisprudence, et indispensable pour la vérité.

Ensuite, Stéphanie et Amidou Chateau et leurs enfants, établis à Lagnes sous deux yourtes pour leur projet ferme écologique Chante-Perdrix, ont comparu en Septembre 2011 devant le tribunal de Grande Instance d’Avignon.

Famille chateau en yourte

Considérant que ces structures sont dénuées de branchements aux réseaux, qu’elles ne possèdent pas d’équipements fixes et que cet habitat est nécessaire à une activité pastorale qui relève de la gestion de l’espace, le président du tribunal a considéré qu’ils n’étaient pas coupables d’infraction au permis de construire et a prononcé leur relaxe.

Ces victoires successives

Yurt-Without-Steel

réconfortent tous les habitants des yourtes,

Smoke-Ring

ainsi que les porteurs de projet d’habitat en yourte

défendant un art de vivre respectueux de la nature.

Publié par Barbesse

Source YURTAO via sos.planète

 

10 commentaires

  • Creeks Creeks

    Ils vont enfin pouvoir peu-être vivre librement comme ils le veulent :idea:   perso j’ai vécu pendant plus de 15 ans dans un Mobil-home est ça était les plus belles années de m’a vie 8)

    Maintenant quand je voie que si ont n’est pas rélier aux tout a égoût ou électricitée, eau ont vous fait chier cela me dégoute, laissez vivre les gents comme il le veulent, mon réve c’est une cabane « en bois type trappeur » sur un terrain privé  cloturé est autonoment en sanitaire et énergie, mais il y aura toujours des connard pour nous faire chiersssssss………. :evil:

  • émile

    et alors…, tu ne vie pas pour les autres, donc vie ton rève.

    Bordel de Merde va tu te laisser faire dicter la conduite de ta vie par d’autres personnes…?,

    alors vie ton rève et laisse les cons faire la seul chose qu’ils savent faire :

    faire chier…, et puis il n’y a pas meilleures dragé fuca qu’eux :lol: , que du naturel. 


  • Je loue un emplacements sur camping alternatif à l’année
    Terrain plat, arborer clôturer, eau potable à volonté, à 25 minutes d’Aix-en-Provence dans le parc du Lubéron.

    Pourvue d’un atelier d’ auto construction d’habitations alternatives, de mécanique, de revalorisation de matériaux recyclés, de ruches, d’un cinéma en plein air, d’un poulailler, d’une piscine estivale, d’un potage en permaculture sous multch, d’un espace Reiki .

    Le loyer est inversement proportionnel à l’investissement sur les travaux d’intérêts collectifs.

    Le minimum attendue étant de gérer ses toilettes sèches et l’entretien de ça station de phyto-épuration. Ensuite, chacun produit l’énergie dont il a besoin pour son électricité et son chauffage, dans le respect de la nature et des personnes environnantes.

    L’Olympe n’est pas une communauté, mais tous les projets collectifs sont les bienvenus.
    Nous accueillons toute personne autonome ayant la volonté de se libérer de l’aliénation de la course au profit sans pour autant sombrer dans l’austérité .Nous proposont une gestion contributive, afin d’évoluer vers un système de partage de l’abondance généré de cette synergie.

    Afin de préserver la propreté du lieu et la liberté des poules, les chiens ne sont plus acceptées, merci de votre compréhension.

    Téléphone: 0685521131

  • bottle4

    la location de terrain c’est toujours se faire « baiser » pardonner moi ce langage

    si j’avais l’envie d’acheter une yourte j’achèterai un petit terrain plutot que  de le louer..

    d’ailleurs cette idée de yourte est vraiment sympa, de plus les prix ne sont vraiment pas cher 

    mais si je devais le faire; ca ne serai pas tout seul

  • yz

    attention voltigeur tu risque d etre poursuivie pour antissemitisme
    vous etes surveillé et les assoc communautaires et bien pensantes comme sos rac licra et cie risque de vous tondre jusqu a votre dernier fil de laine pour utilisation du mot youtre  8O
    mefiez vous lol

  • texcaltex

    Enfin une bonne nouvelle  qui ne va pas de le sens de la perte de libertés!!
    Mais qu’est-ce que ça cache??

  • texcaltex

    Ces amateurs de yourtes ont parfaitement raison!! Ce serait une hérésie de les condamner, il faudrait plutôt encourager le monde à faire la même chose! :-)
    Voici pour ceux que ça intéresse un tableau qui explique bien la politique de décroissance qu’il serait URGENTISSIME d’adopter!!!
    https://docs.google.com/spreadsheet/ccc?key=0AvQimVYWWvmPdDJzNllOUU1aX0JmbVhPRXRidVY4dHc&hl=fr#gid=0

  • moutondu02

    salut à tous !
    je ressort d’un procès au tribunal administratif contre ma mairie qui me refusait l’implantation d’un abri de jardin sur mon terrain !!!(normalement il faut juste une déclaration préalable)
    tous mes voisins en avaient posés un sans déclaration ,moi j’ai voulu être réglo et je me suis fait remballer!!
    résultat du jugement :j’ai gagné mon procès et la mairie à dû me rembourser mes frais.
    alors un bon conseil :ne vous laissez pas faire !
     
    fini les moutons