Petit rappel: Impôts locaux : la révision des valeurs locatives va augmenter vos taxes de 300 à 500%

Il n’y a vraiment aucune raison que la colère cesse contre ce gouvernement qui ne connait que la taxation comme solution, alors qu’il serait si simple de s’attaquer aux véritables causes… Donc, un petit rappel n’étant jamais de trop, petit retour sur cette aberration fiscale que nous devons à nos politiques.

Mouton

C’est le coup de massue qui va bientôt tuer le contribuable. Pierre Moscovici, par le biais d’un communiqué de presse, vient d’annoncer le  » lancement de la concertation pour la révision des valeurs locatives des locaux d’habitation « . Il s’agit selon lui d’instaurer plus de justice fiscale dans le système de la fiscalité locale.

Comme vous le savez, les impôts locaux (taxe d’habitation et taxe foncière) sont calculés sur la valeur cadastrale de vos biens. Cette valeur correspond à un loyer qui n’a rien à voir avec les loyers du marché. Etablie en 1970, elle a fait l’objet de multiples remaniements et revalorisation, selon des méthodes assez ubuesques mais globalement plutôt favorables au contribuable. L’assiette des impôts est relativement modérée ce qui permet de compenser des taux d’impôt locaux élevés, voire prohibitifs.

Mais voilà, le Gouvernement veut tenir compte de la valeur locative réelle des biens et lance une réforme dont les conséquences pourraient être redoutables pour bon nombre de contribuables. 

Cette réévaluation des valeurs a déjà été entreprise pour les locaux professionnels soumis à la Contribution Economique Territoriale (bureaux, commerces, entrepôts). Les propriétaires de ces biens ont reçu des formulaires sous forme de questionnaires leur demandant des précisions sur leurs biens, les équipements, l’état général. Les résultats de ces modifications sont catastrophiques.

Dans la majorité des cas, la valeur locative qui servirait désormais de base aux impôts locaux professionnels explose. Les taux d’impôts locaux ne bougeant pas, les taxes à payer sont parfois multipliées par 3 à 5.

Craignant une révolte fiscale d’ampleur, on se souvient en effet en haut lieu que Margaret Thatcher était tombée en voulant réformer la Poll Tax, l’impôt local anglais, le Gouvernement hésite à mettre en place cette réforme alors que les élections municipales approchent.

Résultat cataclysmique

Mais la révision des valeurs prenant du temps, il lance dès aujourd’hui celle des locaux d’habitation. L’objectif est clair selon le communiqué de presse de Bercy :  » il s’agit de rapprocher les bases d’imposition des locaux d’habitation de la réalité du marché « . Le résultat sera cataclysmique. Un exemple simple suffit à vous en expliquer les conséquences. Supposons que vous habitiez une commune dans laquelle le taux global de taxe d’habitation est de 41 % et de taxe foncière de 36 %, ce qui correspond à la moyenne de bien des grandes villes. La valeur cadastrale de votre belle maison est de 6 000 euros. Des abattements sont appliqués selon l’impôt. Il est uniformément de 50 % pour la taxe foncière. Vous êtes donc taxés sur 3 000 euros et vous devez payer 1 080 euros. Pour la taxe d’habitation, les abattements tiennent compte de la situation de famille et leur montant varie selon les communes. Prenons l’hypothèse qu’on arrive à un montant net de 4 200 euros, soit environ 30 % d’abattement. Vous devez logiquement vous acquitter de 1 722 euros de taxe d’habitation (4 200 x 41 %).

Supposons maintenant qu’on vous taxe sur une valeur locative réelle de 18 000 euros avec les mêmes taux et les mêmes abattements. La taxe foncière serait perçue sur une base de 9 000 euros soit un impôt de 3 240 euros (9 000 euros x 36 %). La taxe d’habitation, avec un abattement de 30 %, serait liquidée sur 12 600 euros et vous devriez payer 5 166 euros d’impôt (12 600 x 41 %).

Soit un total d’impôts locaux de 8 406 euros d’impôts contre 2 802 euros avec le système actuellement en vigueur. Bref une augmentation de 300 %!

A moins que les collectivités locales n’acceptent de baisser drastiquement leurs taux. Ce qui n’est pas gagné d’avance, puisque le but de cette réforme est de faire rentrer plus d’argent dans les caisses des communes, départements et régions.

Et le Gouvernement ose parler de pause fiscale. Il est vrai qu’il se défausserait en prétendant qu’il s’agit d’impôts locaux et non d’impôts d’Etat sur le revenu ou sur la fortune. Mais le contribuable n’est pas dupe.

Si, de surcroît, le Gouvernement met en oeuvre les propositions délirantes du Conseil d’Analyse Economique, le contribuable, propriétaire de base, finira par mourir étouffé sous les impôts et n’aura plus qu’une solution : devenir SDF !

Source: votreargent.lexpress.fr via Actuwiki

64 commentaires

  • Opération Bonnet rouge pour tt la France :)

  • lorenzo

    s’ils veulent se faire couper la tête, ils ne pourraient pas mieux s’y prendre. Allez chiche !
    aller jusqu’au bout qu’on rigole. S’ils veulent le chaos, c’est le bon chemin. De toute façon qui pourra payer ça. A la fin du mois j’ai plus rien, encore une petite augmentation sur quoique se soit et je suis dans le rouge. Je viens d’atteindre la limite comme beaucoup de Français….
    Mais c’est certainement le but recherché.

    • Zeitgeist Zeitgeist

      on m’a dit que soi-disant, l’Europe aimerait ramener un salaire moyen à 800 euros…

      A ba on y va !!!

    • Wolf-Spirit Wolf-Spirit

      le but est bien de nous déposséder de tous nos bien comme tout esclaves nous rendant entièrement à la merci du système la france tu l’aime ou tu la quitte ou tu les décapites (pas facile les rimes en ite )

    • Lucidite77 Lucidite77

      Contrairement à ce qu’on veut nous faire croire, la majorité des ménages sont dans le rouge dès le 15 du mois. J’en fais partie. Et comme il y a de moins en moins d’emplois, les gens se tournent davantage vers ce qu’ils appelaient « petits boulots »: ces boulots à mi-temps, ou en cdd, qui rapportent environs 900e par mois (et encore).
      On est dans une spirale, et on est sur le point de devenir ce qu’ils veulent qu’on deviennent: des miséreux sans un sou (car ils nous auront TOUT pris)
      Je me trompe? Oh, j’aimerais tellement…

  • Cookinou

    Sa me ferait bien rire toute la France aux bonnets rouge avec le retour de notre belle guillotine à l’Élisée !!!

    • Cookinou

      Hé oui Fenrir, un peu d’humour qui n’est pas de l’humour !

      • Fenrir

        Me fais pas vraiment rire ton humour qui n’en est pas.

        Revoir le sang couler ne m’enthousiasme guère comme perspective.

        Surtout que l’usage abusif et intempestif de cet outil créé selon des principes d’humanisme (Si cela n’est pas un oxymore de situation, c’est un sacré paradoxe, non?), n’a conduit qu’a la suspension de l’une de nos constitutions les plus égalitaires pour l’époque. Celle de 1793. La Terreur empêcha son application, en instaurant les Comités de Salut Public.

        http://fr.wikipedia.org/wiki/Constitution_de_l%27an_I

        De même, celle de 1795, présente de nouveaux progrès, et d’énormes imperfections…

        http://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9claration_des_droits_de_l%27homme_et_du_citoyen_de_1795

        Tu comprends pourquoi je me méfie également des révolutions et des individus qui s’approprient le pouvoir pour imposer leur vision du bien aux autres… Les Robespierre ou les Napoléon…

        Dommage que le tirage au sort n’ait pas été mis en oeuvre à la place du suffrage censitaire, puis du suffrage universel…

        Ne pourrions-nous pas plutôt tâcher d’éviter de commettre les mêmes erreurs et abus que par le passé ?

      • Lucidite77 Lucidite77

        Dis Fenrir, quelque part ta vision de la démocratie ressemble à celle des grecs d’antan, non? Avec le coup du tirage au sort. La Grèce prospérait à cette époque.

      • Itsmie

        Ben oui, Fenrir, on s’attendait à ce commentaire…un bon serviteur comme toi ne peut vraiment pas encourager ce genre de choses …
        On s’en doute!

        Tiens, toi qui la ramènes sans cesse avec ce tirage au sort
        (qui serait, j’en conviens une très bonne chose) JAMAIS tu n’as suggéré le moindre moyen d’arriver à le faire instaurer ce fameux tirage au sort…

        Tu te contentes d’essayer de maintenir de peuple calme en suggérant de ne surtout pas bouger et de demander l’instauration du tirage au sort… comme si, en l’occurrence, c’était imaginable!!

        Tu sais parfaitement que ça ne l’est pas mais…
        Tu es un bon chien de garde du système , Fenrir !

        Allons allons mon ami, faut que tu trouves autre chose ou que tu changes de pseudo car tu ne dupes plus grand monde ici!

      • Fenrir

        Je ne vais pas me donner la peine de relever l’insulte, je me contenterai que tu reconnaisses que l’idée du tirage au sort soit une très bonne chose.

        Concernant tes accusations, et tes insinuations également insultantes, je t’invite à relire mes commentaires.

        J’ai déjà clairement exposé ma proposition de lancement d’une grève générale illimité avec l’ensemble des citoyens pour imposer le lancement d’un tirage au sort d’une Assemblée Constituante.

        Ce premier mouvement doit être PACIFIQUE. Mais ferme et déterminé. Il doit pouvoir s’imposer par la durée si besoin jusqu’à la sélection effective des citoyens tirés au sort.

        La nouvelle constitution sera basée sur l’utilisation la plus systématique possible du tirage au sorts des citoyens pour les fonctions législatives, exécutives, et judiciaires pour un mandat unique, éventuellement dans chacune de ses fonctions, si le citoyen est tirés au sort une autre fois.

        Elle sera soumise à référendum.

        L’Assemblée assurera la phase transitoire de passation des pouvoirs entre le pouvoir en et les citoyens tirés au sort selon le nouveau cadre défini par la constitution.

        Les premiers tirés au sort pour participer à l’Assemblée Constituante ne pourront pas accéder à d’autres fonctions résultantes des tirages au sort suivants.

        Ceci n’est que mon ébauche personnelle. Elle est largement perfectible.

        Pour infos, et continuer à faire circuler, je remet ce lien déjà mis plusieurs fois :

        http://www.le-message.org/

        Pour celles et ceux qui désirent approfondir l’idée et d’autres propositions :

        http://etienne.chouard.free.fr/Europe/forum/index.php

        Cela n’est inimaginable que pour celles et ceux qui préfèrent s’auto-limité à l’insulte.

        Et pour finir; comme quoi ce n’est pas inimaginable, et qu’un Autre Monde est POSSIBLE !

        Vandoncourt, un village auto-géré depuis 1971 : démocratie participative-délibérative & contrôle populaire

        http://matricien.org/politique/anarchisme/vandoncourt/

        Merci à Thierry92 pour m’avoir fait découvrir ce lien.

        Je ne suis pas un chien de garde, ma très chère Itsmie.

        Je suis Fenrir, et j’annonce Ragnarök… ;OD

        Je n’ai pas besoin de changer de pseudo, je compte bien qu’il stimule les dupes de tous genres à se méfier de toutes, tous et tout, et à réfléchir par eux mêmes.

      • Nevenoe Nevenoe

        Comment lances tu ta grève pour obtenir le tirage au sort ?

      • Zeitgeist Zeitgeist

        Ben donnes-lui tes idées Nevenoe !!!!

        Echanges…

        Partages….

        Avances….

      • Zeitgeist Zeitgeist

        Il me semble qu’avec autant de multimédias à dispositions par rapport à 1789…. il n’y devrait pas trop y avoir de problème pour rassembler !!!! Non ?

        Ce qu’il manque pour le moment c’est une UNION de tous !!!

      • jizaoui jizaoui

        Salut Nev, pour mémoire, comment fais tu la sélection génétique (ra..al)que tu prône tant (dans tes postes supprimés)?

        Au lieux d’attaquer pas l’angle de la différence, essaie de collaborer par les points communs. (ça devrait te plaire… MDR)

        Petit Diseu va.

      • odin29

        fenrir tu devrais te lancer dans la politique.
        C’est vrai tu as l' » art  » et la manière pour enfumer ceux qui te lisent…
        En plus ça te donnerait l’occasion de bien servir tes maîtres franc mac.

      • jizaoui jizaoui

        Enfin un aveu de ta part que la politique c’est de l’enfumage, ça fait plaisir, tu vas pouvoir arrêter de la ramener avec ta marine nationale.

      • Itsmie

        Bien sûr!
        Grêve générale!

        Les gens n’ont pas de quoi manger pendant 8 jours dans leur frigo mais ils vont faire une grève générale illimitée…
        Bien sûr!

  • Tremener

    Qu’elle aille au diable toute cette richissime caste bien-pensante, qu’elle aille au diable, du moins si elle ne l’est déja!

  • carlusmagnus carlusmagnus

    Ok, donc ce n’est plus la moitié de son salaire qu’il faut mettre de coté chaque mois, c’est 80% pour pouvoir payer les futurs impôts locaux.

    • Lucidite77 Lucidite77

      On dit qu’il faut gagner le triple de son loyer… Faut croire que ça doit augmenter, parce que ce ne sera même plus suffisant.

      Ah mais… Dommage! Les salaires baissent, et le chômage est en hausse chaque jour un peu plus!

      GrrrrrrfdfsierfnsjkgszROGNTUDJUUUUUUU!

      • Wolf-Spirit Wolf-Spirit

        reste plus qu’a dealer…, ça va devenir de la légitime défense façe au racket mafieux de bruxelle.
        Je sais Monsieur le président du tribunal c’est ma première mise en examen, he oui j’ai bien 75 ans mais je me suis surendetté à cause des impôt je n’ai pas eu d’autre choix si je voulais continuer à me nourrir, mais les temps son dur et ça ne me rapportait pas assez pour me chauffer…condamnez moi, l’avantage en prison j’aurais un repas chaud et une douche par semaine un luxe pour moi monsieur le président

      • jizaoui jizaoui

        C’est claire ou est la logique la dedans?

        C’est pour nous tout ces remaniments.

  • sichri

    Ces mesures faisaient partie des 100 propositions du think tank du PS « Carte sur table » pour les 100 jours de hollande. Elles étaient inclus dans le chapitre « Pour que Bercy s’éveille ».

    Proposition n° 83 : Inclure dans l’assiette de l’impôt sur le revenu les «revenus fictifs» que le propriétaire tire de sa résidence principale. De même que placer de l’argent sur un livret d’épargne génère un revenu (taux d’intérêt versé par la banque), acheter son logement principal rapporte un revenu fictif (le loyer qu’on n’a pas à payer). Et de même que les intérêts des placements, ces loyers fictifs devraient être imposés sur le revenu, après déductions des intérêts d’emprunt.

    Proposition n° 84 : Calculer les impôts locaux en s’appuyant sur les prix du marché de l’immobilier. Les valeurs locatives cadastrales, qui servent au calcul des impôts locaux, devraient être alignées sur les prix annuels de marché. Cela permettrait d’augmenter les recettes des administrations publiques tout en reflétant la valeur réelle des biens immobiliers dans le calcul des impôts. Le prix de marché, décoté d’une marge d’erreur de 5%, est une valeur incontestable et légitime pour aligner les valeurs locatives.

    Quand va t-on arrêter de laisser le pouvoir à ces think tank ? Et surtout à carte sur table qui est un ramassis de « non productifs », d’enseignants (enfin eux se nomment doctorants ou doctorantes !!), de profiteurs de la société, de jeunes sans expérience, etc !

    Quand le président va nous dire qu’il tire ses idées d’un groupe de jeunes imberbes. Les élections ont donc été faussées !

  • domi

    Proposition n° 83 : Inclure dans l’assiette de l’impôt sur le revenu les «revenus fictifs» que le propriétaire tire de sa résidence principale. De même que placer de l’argent sur un livret d’épargne génère un revenu (taux d’intérêt versé par la banque), acheter son logement principal rapporte un revenu fictif (le loyer qu’on n’a pas à payer). Et de même que les intérêts des placements, ces loyers fictifs devraient être imposés sur le revenu, après déductions des intérêts d’emprunt.

    on pourrait aller plus loin ,tout ce que le citoyen a payé devient un revenu fictif (de son slip à sa voiture)

  • wakan tanka

    Ciao liberi pensieri

    Squatter acte illegal
    Sous son propre toit pareil
    Bienvenue chez vous
    Avant l’expuls
    A tous les gens du voyage

    Latcho drom

    • Wolf-Spirit Wolf-Spirit

      avant l’expulsion….mettre un peut de mérule dans les mur la charpente et hop le logement est mort et s’il a le temps de passer dans le sol he bien toute construction futur sera pourri d’avance…on peut freiner ce champignon mais on ne peux le tuer :)

      • wakan tanka

        Ciao spirito lupo

        Du coup plus de baraques,rien que des prairies et des forets….

        Et comme on est de sympathiques moutons on sera tous a la cueillette aux psypsylo(ils rafolent des ptites boulettes rectale ovineenes)

        Du coup tout OVIN soit on

        On verra des OVNI de tout cote

        Une bonne partie de rigolade en compagnie du loup ca va de soi

        mangez moi mangez moi ……c’est le chant du psylo

        A tutti nostri amici funghi

  • nux nux

    SA ME RAPPEL QUELQUES CHOSE ÇA ……………

    AH OUI J’AI LUE ÇA DANS LE PROTOCOLE DES SAGE DE SION ( LES SIONISTE QUOI )

    ET AUSSI DANS LE LIVRE JAUNE TOM 5 ( 1997 )
    DANS LE CHAPITRE CHAPITRE DU MÊME NOM (il était voyant le mec qui a écrit ça ? )

    • odin29

      nux, chut…l’oreille de fenrir traîne… elle est partout, son oeil aussi.
      Paraît que les protocoles sont des faux mais des faux faux ou des faux vrais…enfin j’sais plus. J’ai bon fenrir?
      Et comme tu le dis le mec devait être un visionnaire.
      Aller chiche…on encourage les moutons à lire les protocoles? C’est gonflé quand même…j’ose pas…bon alors j’me force, j’m’autorise un truc là. Les moutons lisez les protocoles!!! Mais en cachette, sous les couvertures…ben voui quoi, y a des lectures interdites en France…la loi c’est la loi ( comme dirait fenrir ) méfiez-vous les mecs.

  • Itsmie

    J’espère bien que ce sera l’ultime goutte d’eau…

    • L’esclave est un puit sans fond =___=

      J’en vois déjà qui attendent 2017, tu peux trembler, il va rien se passer.

      • Zeitgeist Zeitgeist

        Oui mon seigneur….

      • Lucidite77 Lucidite77

        Non, d’ici 2017 trop de gens auront été étouffés. Actuellement, des gens se retrouvent à la rue, des gens qui pourtant étaient bien lotis. C’est la vérité, bien que ce sujet semble être tabou chez les médias. Trop de gens ne pourront pas attendre 2017, d’autant plus que de plus en plus de citoyens sont de moins en moins dupes et voient désormais la mascarade que sont les grands partis politiques.
        Il y a de plus en plus de manifs anti-gouvernement, d’émeutes, de pétitions etc etc. Et ça ne fait qu’empirer. Les carottes seront bientôt cuites, et c’est pour avant 2017!

      • Itsmie

        Il me semble aussi!

  • quidam31

    Il n’y a vraiment aucune raison que la colère cesse contre ce gouvernement qui ne connait que la taxation comme solution, alors qu’il serait si simple de s’attaquer aux véritables causes…

    Ah si il y en a une!

    Tous ces moutons de votants n ayant pas encore compris que leur vote est entierement dedie au NOM et sa justification democratique.

    La colere? c est deja prevu et l UMP est pres a recevoir les doleances pour continuer la meme politique.

    Ce n est pas la colere qu il faut a notre peuple, c est du bon sens. Le reste suivra

  • patator patator

    et pourtant cette hiver les routes seront pleines de gens qui vont aux sports d’hiver !!!!! c’est ce que je comprends pas !!