Nouvelle loi en Grèce: les opposants à l’UE risquent désormais deux ans de prison ! (Mise à jour)

Une telle info que j’ai dû la vérifier par moi-même pour être sur qu’il ne s’agissait pas d’une simple intox! Donc maintenant, le fascisme européen n’est vraiment plus un mythe en Grèce, tout opposant à la politique européenne, les dissidents, les activistes, et les autres, risquent de finir en prison pour leurs opinion! Pour cela, il faut « remercier » le Pasok et le parti Nouvelle Démocratie, peut-être certains comprendrons mieux pourquoi les partisans de Aube Dorée ont fini en prison, ce fut juste une question de domination et de mise en place de cette loi.

europa.jpgUn triste sort attend désormais les citoyens grecs qui ne sont pas d’accord avec les structures, les institutions, les représentants, les mesures ou les instruments de l’Union européenne.

Depuis le jeudi 24 Octobre, le Code pénal hellène a introduit l’article 458, qui est une mesure relative à la « violation du droit communautaire », dans lequel il est prévu un emprisonnement pouvant aller jusqu’à deux ans pour les citoyens qui agissent contre les structures européennes, mais aussi, pour ceux qui protestent ou expriment un désaccord comme l’opposition aux sanctions. Deux ans de prisons aussi pour ceux qui vont à l’encontre des gouvernements et des représentants de l’UE.

Vous l‘aurez compris, toute personne qui entrave la politique de l’UE risque la prison !

Après les 2 millions d’euros dépensés par le Parlement européen pour bloquer les blogs, sites web et autres affiches eurosceptiques, aujourd’hui, en Grèce, pour pouvoir s’exprimer librement, il faut ne pas avoir peur de passer derrière les barreaux.

La liberté d’expression est donc morte, et avec… la démocratie, puisque avec cet article, c’est l’ensemble des grecs qui est visé, et pas seulement les opposants politiques.

C’est confirmé, l’UE est une dictature…

Aux citoyens des autres pays d’Europe, préparez-vous, parce que l’Union Européenne n’existe pas pour vous, elle vous combat, dans un unique but financier.

Info Wikistrike, source originelle Prin.gr Merci à Derdesders pour l’info.

Merci à Erick qui a rétabli la vérité concernant cet article:

Rumeur : l’article 458 A veut-il pénaliser la dissidence à l’ONU et à l’UE?

Une rumeur se propage sur internet : le gouvernement grec serait en train de faire voter « l’article 458 A » pour pénaliser toute opinion contraire aux décisions de l’Union européenne ou de l’Organisation des nations unies.

C’est le journaliste Giorgos Délastik qui a, parmi les premiers, dénoncé ce projet, relayé par la blogosphère, grecque puis française.

Cependant, quand on lit le texte du projet plutôt que de s’en tenir à son titre, il semble bien qu’il ne vise que la violation des embargos et des mesures restrictives décidées par l’Union européenne et l’ONU, et non l’expression d’une simple opinion.

Voici le texte complet du projet grec, sur le site du parlement:*

«Après l’article 458 du code pénal est ajouté un 458A intitulé « Violations de décisions du Conseil de sécurité de l’ONU et de règlements de l’Union européenne », ainsi qu’il suit:
«Toute personne qui viole intentionnellement des sanctions ou mesures restrictives instituées à l’encontre d’États ou entités, organismes ou personnes physiques ou morales, par des décisions du Conseil de sécurité de l’ONU, ou des règlements de l’UE est passible d’au moins 6 mois d’emprisonnement, sauf si autre disposition prévoit une peine plus lourde . Les dispositions de l’alinéa précédent s’appliquent également lorsque les actes qui y sont prévus ne sont pas punissables en vertu des lois du pays où ils sont perpétrés ». (Source: Parlement grec – le lien ne fonctionne plus; nouveau lien vers le fichier pdf du texte, toujours sur le site du Parlement grec, voir page 9: http://www.hellenicparliament.gr/UserFiles/bbb19498-1ec8-431f-82e6-023bb91713a9/8230034.pdf )

Pour, encore une fois, essayer de prendre du recul nous avons recherché si de tels projets existaient en France.

Et nous avons trouvé :

« PROJET DE LOI ADOPTÉ PAR LE SÉNAT,

relatif à la violation des embargos et autres mesures restrictives. »

Visible ici : http://www.assemblee-nationale.fr/14/pdf/projets/pl0732.pdf

Extrait du projet français :

« – 3 –

Article 1 er

Le titre III du livre IV du code pénal est complété par un chapitre VII ainsi rédigé :

« CHAPITRE VII

« De la violation des embargos et autres mesures restrictives

(…)

« II. – Le fait de ne pas respecter un embargo ou une mesure restrictive est puni d’une peine de sept ans d’emprisonnement et de 750 000 € d’amende.

« Toutefois, la peine d’amende peut être fixée au double de la somme sur laquelle a porté l’infraction.

« La tentative des infractions prévues au présent article est punie des mêmes peines.

« III. – L’abrogation, la suspension ou l’expiration d’un embargo ou d’une mesure restrictive ne fait pas obstacle à la poursuite et au jugement des infractions commises lorsque ces mesures étaient en vigueur, ni à l’exécution de la peine prononcée. »

Des rapports ont été établis au Sénat dès 2007.

Le débat reste ouvert mais il ne semble pas que le projet de loi grec soit fondamentalement différent.

Quand on cherche, on trouve.

En tout cas l’affaire de l’article 458 A est encore un exemple d’informations diffusées à la va-vite pour « faire le buzz » sur Internet, avec plus ou moins de succès ; quitte à ne mettre en perspective ou à ne vérifier qu’après, dans le meilleur des cas.

 

* Le projet en grec pour les hellénophones qui voudraient procéder d’eux-mêmes à la traduction :

3. Μετά το άρθρο 458 Π.Κ. προστίθεται άρθρο 458Α Π.Κ. με τίτλο «Παραβάσεις αποφάσεων του Συμβουλίου Ασφαλείας του ΟΠΕ. και κανονισμών της ΕΕ.» , που έχει ως ακολούθως

«Όποιος με πρόθεση παραβιάζει κυρώσεις ή περιοριστικά μέτρα, που έχουν επιβληθεί σε βάρος κρατών ή οντοτήτων ή οργανισμών ή φυσικών ή νομικών προσώπων, με αποφάσεις του Συμβουλίου Ασφαλείας του ΟΗΕ. ή με κανονισμούς της ΕΕ. τιμωρείται με φυλάκιση τουλάχιστον εξι μηνών, εκτός αν από άλλη διάταξη προβλέπεται βαρύτερη ποινή. Οι διατάξεις του προηγούμενου εδαφίου εφαρμόζονται και όταν οι προβλεπόμενες σε αυτό πράξεις δεν είναι αξιόποινες, κατά τους νόμους της χώρας στην οποία τελέστηκαν».

 

Source Parlement grec

(le lien ne fonctionne plus; nouveau lien vers le fichier pdf du texte, toujours sur le site du Parlement grec, voir page 9: http://www.hellenicparliament.gr/UserFiles/bbb19498-1ec8-431f-82e6-023bb91713a9/8230034.pdf )

Source: europegrece.wordpress.com

94 commentaires

  • Bonjour à tous,
    Hé oui, ils votent vite les lois quand ils veulent les bougres.
    Mais je crois qu’ en France aussi il y à quelque temps ou peut être en Espagne.
    Une loi qui es passée vite fait stipulant que toute manifestation été passible d’emprisonnement ou pouvait être considéré comme terroriste ….
    Bref, en gros, t’as une sale tronche, tu penses différent, tu sorts
    Du moins, tu rentres pour deux ans.
    T’ es pas content on remet la peine de mort et op… on continu.
    A qui le tour ????
    Faut bien qu’il s’y prépare à leur raclé..
    Alors on teste….
    Faut pas oublier quand même que nous y sommes dans cette merde europe

  • robertespierre

    Toutes ces graisses(à ce niveau:c’est plus des huiles)
    qui pensent tout dominer
    postées sur leurs certitudes croyant décider de notre sort depuis Bruxelles ou depuis la lune,allument des feux un peu,beaucoup,passionnément,à la folie…..en fait ils font tout ce qu’ils devraient craindre de voir fait par des exaltés
    Alors BRAVO
    Vous êtes des DIEUX
    continuez sans hésitations
    Votre avenir est entre vos mains
    Vous êtes une réelle BENEDICTION
    Faites tirer sur la foule si c’est votre désir
    Qu’est-ce que la foule?
    Faites-tout selon votre bon plaisir

    Les moutons vous vénèrent vous êtes leurs DIEUX

  • Bonjour à tous,
    Hé oui, ils votent vite les lois quand ils veulent les bougres.
    Mais je crois qu’ en France aussi il y à quelque temps ou peut être en Espagne.
    Une loi qui es passée vite fait stipulant que toute manifestation été passible d’emprisonnement ou pouvait être considéré comme terroriste ….
    Bref, en gros, t’as une sale tronche, tu penses différent, tu sorts
    Du moins, tu rentres pour deux ans.
    T’ es pas content on remet la peine de mort et op… on continu.
    A qui le tour ????
    Faut bien qu’il s’y prépare à leur raclé..
    Alors on teste….
    Faut pas oublier quand même que nous y sommes dans cette &urope.
    Ca permettra d’embaucher des entreprises pour construire des prisons et créera des postes de gardiens, cuisinier, et autres.
    Finalement c’est pas si mauvais que çà…
    Ceux qui seront en prison auront un toit et à bouffet au moins.
    Ce sera peut être une bonne raison d’y rentrer..
    Soyons fou, soyons heureux..
    La Liberté n’ a pas de prix.

  • Badboy

    Entre Cameron qui menace la presse, les zunis (qui le sont de moins en moins) qui pondent une liste des terroristes potentiels et les grecs… Le loup sort de la forêt et montre sa gueule, l’UE ne devrait pas tarder à suivre. Pensée unique restez groupir!

  • Désolé j’ étais en train de reprendre le premier commentaire, et je n’ai pas eu assez de temps pour finir..donc, il est un peut en doublon.

  • et oui le fascisme de l’U.E est en place … Le N.O.M met le dernier coup de peinture …

    • Thierry92 Thierry92

      Asselineau l’avait dit il y a un an. L’Europe est une dictature qui se mets en place. Il suffit de regarder ses analyses. Un peu longues mais instructives.

  • Kiline Kiline

    A quand l’annonce des micros cam dans nos domiciles??

    les chaînes aux menottes deviennent de plus en plus courtes. Merci l’UE!!

  • def11C

    C’est clair que Wikistrike c’est une source fiable… c’est pas eux qui disaient qu’on allait tous crever avec elenine? ou encore que le tabac ne donne pas le cancer??? Franchement je n’accorde aucun crédit à ce site

    • Je ne peux te contredire, mais là ils tiennent une info intéressante, et je suis allé sur la source de l’article qui est en grec, mais avec un coup de Google translate, on peut facilement lire l’article en question. Je dois donc rendre à César ce qui a appartient à Wikistrike, et dire que l(‘article vient de chez eux…

      • Badboy

        Je l’ai lu hier matin cet article, et pour avoir voulu en vérifier la véracité, je suis également remonté sur un site grec.

      • Maverick Maverick

        « lire facilement avec Google Translate », sacré Benji :-)
        Google translate commence par traduire en anglais, puis refait une traduction vers le français, je te dis pas le résultat : deux aspirines plus tard, je me demande encore où j’habite ;-)

      • Itsmie

        MDRRRRR
        C’EST EXACTEMENT ÇA!
        Les traducteurs n’ont pas de mouron à se faire pour le moment!
        Ils ne risquent pas d’être remplacés par des machines!

      • Lilith Lilith

        salut Benji le site Grec non plus n’est pas une référence mais comme j’aime en avoir le coeur net je vais faire une recherche au moniteur Grec et vous tiens courant de quoi il s’agit exactement.

        en Grece il y a beaucoup d’infos intox mème dans les grands médias officiels il est extrèmement dificile a l’heure actuel de trouvé des infos correctes.

      • Lilith Lilith

        aucune news dans les médias officielle bizarre on en parle nul part………… je continue de chercher mais a mon avis cet une intox de plus ou un texte sorti de son contexte j’attends des news de Grèce a ce sujet.

      • Itsmie

        Merci lilith!!

      • Lilith Lilith

        de rien j’attends confirmation mais en fait je suis sure qu’il s’agit du vote intervenu ce 23 Octobre pour la suppression des aides de l’état au financement au partis Aube dorée ils s appuient pour ce faire sur règlement déjà existant du Conseil de l’Onu et de EU concernant la protection de minorité.

        évidement pour le Partis Aube dorée et plus curieusement pour KKE partis communiste ce genre d’application est anticonstitutionnelle d’où (je parle au conditionnelle) un amalgame et déformation de l’info. mais cela ne touche en aucun cas le citoyen a moins qu’ils ai des intentions terroriste évidement.

        franchement L’EU est d’être parfaite mais ce n’est une dictature.

      • l union €uropéen n est pas une dictature ? ? ?
        En 2005 la france a voté non a la constitution européen, pourquoi ce vote n a pas été respecter ? ? ?

  • Wolf-Spirit Wolf-Spirit

    faut voir le côté positif plus vite ça sera en place et plus vite nos concitoyens montreront leurs vrai visage et on saura qui passer à la tondeuse à la libération….

  • Krakkenh

    Je suis tellement écoeuré que j’en rajoute à outrance de partout et en mon nom propre – comme si un pseudo changeait quelque chose – et je saisis toute occasion de parler avec autant d’assurance que possible et sans baisser le ton. Et bien, il est plaisant de voir que certaines personnes s’en trouvent soulagées.
    Beaucoup sont coincés dans ce que l’on appelle la dissociation cognitive, un état mental fort bien documenté ou la divergence de la réalité perçue avec les valeurs propres et les discours crée un dysfonctionnement de la pensée et une angoisse émotionnelle. Il leur suffit souvent de pouvoir échanger pour commencer à se libérer.

    • walter kurtz walter kurtz

      Pas besoin de changer de pseudo,c’est un ego déjà inventé tout cela ne serait sans rapport avec la vie d’un avatar peu scrupuleux d’en découdre.
      Sur la dissociation cognitive (j’aime carl jung), il est fort de constater , que dans nos temps , l’utilisation des ondes hertziennes pour transporter des informations en équivalence , ou similaires aux ondes cérebrales sont les « dysfonctionnement de la pensée » , alter ego , bipolarité,candidat manchou etc…
      http://fr.wikipedia.org/wiki/Ondes_b%C3%AAta
      Mais l’angoissé n’a t-il pas une âme ?
      Je vous propose de lire cet article http://quantumfuture.net/fr/greenbaum.htm
      Programmateur mentaux , ondes alpha , ondes delta et autres , à vous de chercher..

  • Grand marabout 3.0.1 Grand marabout 3.0.1

    afin de confirmer,l’info relayé par benji,oui le texte prévoyant cette modalité sur « la critique de l’Europe »est déjà en vigueur,il s’appelle CDEH,il fait suite a la « Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne »

    Explication ad article 54 — Interdiction de l’abus de droit
    Cet article correspond à l’article 17 de la CEDH:
    «Aucune des dispositions de la présente Convention ne peut être interprétée comme impliquant pour un État, un groupement ou un individu, un droit quelconque de se livrer à une activité ou d’accomplir un acte visant à la destruction des droits ou libertés reconnus dans la présente Convention ou à des limitations plus amples de ces droits et libertés que celles prévues à ladite Convention

    L’exercice de ces libertés comportant des devoirs et des responsabilités peut être soumis à certaines formalités,conditions, restrictions ou sanctions prévues par la loi, qui constituent des mesures nécessaires, dans une société démocratique, à la sécurité nationale, à l’intégrité territoriale ou à la sûreté publique, à la défense de l’ordre et à la prévention du crime, à la protection de la santé ou de la morale, à la protection de la réputation ou des droits d’autrui, pour empêcher la divulgation d’informations confidentielles ou pour garantir l’autorité et l’impartialité du pouvoir judiciaire

    extraits du CDEH,en ligne sur le forum »EXPLICATIONS (*) RELATIVES À LA CHARTE DES DROITS FONDAMENTAUX
    *le texte: http: //fr.wikisource.org/wiki/Charte_des_droits_fondamentaux
    BONNE LECTURE !

  • flippant… alors destination Russie ? Australie ? Canada ? certains pays d’Amérique Latine ? Va falloir y penser…

    • Wolf-Spirit Wolf-Spirit

      pourquoi flippant ça fais des années qu’ils bossent pour mettre ça au point et y aura aucun moyen sauf cataclysme d’y réchapper alors ça sert à rien de flipper….et non pas de pays refuge faudra soit se soumettre, se cacher ou combattre

    • walter kurtz walter kurtz

      que dal , vive la france !

    • Itsmie

      NON!
      ON RESTE!!!

      On reste en France et on la défend !
      Qui va la défendre si on part?
      Que va t-elle devenir si ceux qui l’aiment l’abandonnent?

      Car ce ne sont pas nos hommes politiques qui n’en ont rien à battre de notre belle France qui feront quoi que ce soit pour elle…
      Alors c’est à nous de jouer!!

      C’est un beau but de vie non?
      C’est mieux que de s’être incarné pour rien!

  • Grand marabout 3.0.1 Grand marabout 3.0.1

    pour en remettre une couche,la conclusion d’un diplomé pour l’obtention du diplôme de DEA Droit International et communautaire:sur la charte des droits

    lire la conclusion:187 188 189

    http://edoctorale74.univ-lille2.fr/fileadmin/master_recherche/T_l_chargement/memoires/intercomm/desrumauxn01.pdf

    l’europe aime ou l’europe haine,au choix!

  • fou

    jais une question à qui veut bien y répondre à vôtre avis que va devenir le monde dans les dix à vingt prochaine années?

    serons nous tous obliger de vivre comme des fous au service des sadique? nos enfant vont t-il devoir subir encore et encore cette société qui les vampirise?

    ou allons nous connaitre un changement radical de la conscience et positif la fin du système capitaliste ? ou bien d’une révolution mondiale guerre civile ? changement de paradigme nouvelle humanité? prise de conscience massive
    ou même cataclysme

    parceque jais beau voir les gens dire si celà il ne se passe jamais rien

    croyez vous que leurs plant du nouvel ordre mondiale va vraiment arriver à terme prendre forme? reste t-il encore un espoir pour le petit peuple tout en bas de la pyramide de la folie?

    finalement est ce que çà va changer un jour? mais quand?
    allons nous, nous réveiller un matin et le système seras mort? plus devoir bosser tout le monde va crier LIBERTE LIBERTE ! ouais tu parle jais surtout le sentiment que la société résiste et est pas prêt de lâcher l’affaire pour nous bouffer toujours plus jusqu’à la dernière goutte

    • le NOM existe deja, le $ est la monnai mondial, Monsanto la banque de semance mondial, kraft, nestlé la nourriture mondial, les 7 soeur l ennergie mondial, apple le media mondial etc,

  • fou

    jais une question à qui veut bien y répondre à vôtre avis que va devenir le monde dans les dix à vingt prochaines années?

    allons nous connaitre un changement radical et positif la fin du système capitaliste ? ou bien une révolution mondiale guerre civile ? changement de paradigme nouvelle humanité?

    croyez vous que leurs plant nouvel ordre mondiale va vraiment arriver à terme? reste t-il encore un espoir pour nous le petit peuple d’en bas?

    plus le temps passe et plus je doute

    • Wolf-Spirit Wolf-Spirit

      j’ai déjà répondu plus au hormis un cataclysme rien ne peut les arrêtés ils possèdent l’énergie et les ressource naturelle et bien sur les armes.
      Ta projection sur 10 ans est bien trop longue perso je ne me projette pas plus que sur 1 an et c’est déjà long au regard de l’économie et des tensions accrues dans tout l’occident sans parlé des conflits militaires.
      La phase final il faudra mettre les peuples à genoux cout que coute.
      C’est cette phase qui à plusieurs option :
      Pandémie
      Guerre Mondiale
      Fausse invasion d’ET

      ça interviendra quand les populations seront pret à exploser histoire de réduire drastiquement la population d’apporté la solution au problème pour se présenter comme sauveur

      • Grand marabout 3.0.1 Grand marabout 3.0.1

        ça interviendra quand les populations seront pret à exploser histoire de réduire drastiquement la population d’apporté la solution au problème pour se présenter comme sauveur
        j’adhère a cette thèse! mais celle d’un geocroiseur est probable aussi
        ça va peter!

      • fou

        vous rêvez trop faut arrêter l’imaginaire je dit pas que vous avez tord mais de là à parler d’invasion E.T je n’y crois plus
        malgré tout je pense pas qu’il y arriverons et oui je suis optimiste et je crois en dieu et dieu ne laisseras pas faire une telle chôse cette petite créature que nous somme n’est rien dans l’univers qu’un petit pois savez moi je crois que l’être humain ignore tout de ce qu’il est véritablement nous ne savons rien rien rien !

      • Itsmie

        Ils parlent d’une fausse invasion d’ET orchestrée!!!

        Dieu t’entende fOU!!

      • Itsmie

        Mais là où je pense que tu as raison c’est que nous ne savons rien de rien…

        Des surprises restent possibles!

  • D’une manière ou d’une autre, nous devrons prendre les armes !

  • laspirateur

    Voilà qui me rassure, moi qui doutais encore de la volonté de L’Europe de s’afficher comme dictature, là je suis fixé!

  • odin29

    Bonjour les M.E.
    Et les gauchistes nous bassinent depuis des années avec le danger du nationalisme, du fascisme… J’me marre! Ils sont beaux les antifas…! Les européïstes, les mondialistes destructeurs de nations, tous gauchistes bon teint, bons sionistes sont en train de nous le mettre bien profond. Achetez de la vaseline les moutons va y en avoir besoin… Et le cauchemar ne fait que commencer. Mais rassurons-nous les méchants d’Aube Dorée sont hors d’état de  » nuire  » les grecs peuvent dormir tranquilles…

    • Kiline Kiline

      Si ça continue , on aurait même plus de quoi s’acheter de la vaseline!! C’est pour dire!

    • Itsmie

      C’EST GÉNIAL!!!

      On comprend à quoi sert la diabolisation des partis d' »hyper droite » (je dis « hyper droite » comme ça, y a pas de confusion possible avec les nazis!)

      Pendant qu’ils diabolisent l' »hyper droite »et instaurent « tranquillos » un fascisme pas piqué des hannetons!, leurs chiens de garde de gauche défendent la mondialisation et le métissage.

      Et voilà le travail!
      Pendant ce temps-là la populace se réjouit de la neutralisation des vilains de droite (qui ne sont rien à côté de ce qui nous attend!)

      « L’arrestation d' »Aube Dorée, on ne sait plus s’il faut s’en réjouir ou en pleurer!!

      Quelle mascarade…

  • Kiline Kiline

    Et pour continuer dans l’immonde, dans la ligne DICTATURE ou bien dans la famille EuroCrasse, je demande la mère nourricière, chère terre que les Grecs ne pourront plus cultiver! MERDE!!!!!!!!!!!!!!

    Interdire la culture des terres qui vous appar­tiennent, le gou­ver­ne­ment grec n’oserait pas, ça ferait scan­dale. Pourtant, il a trouvé le moyen d’arriver au même résul­tat en impo­sant des impôts si lourds sur chaque hec­tare cultivé, que per­sonne, à for­tiori en ces temps de crise, ne sera en mesure de payer. Les pro­prié­taires ter­riens (à com­men­cer par les par­ti­cu­liers) seront-ils contraints, dès 2014, de se conten­ter des fruits et légumes du super­mar­ché ? Traduction d’un article de filonoi.gr.

    https://www.okeanews.fr/20131025-culture-terre-grece

    • odin29

      Kiline bonjour. Si vos sources sont fiables alors c’est pire que tout! On nage en plein totalitarisme bolcho… Lénine est revenu? Pauvres Grecs, qui se font sucer jusqu’à la moelle. Je n’arrive pas à y croire…on va leur faire payer un impôt sur les terres cultivées??? Ah elle est belle la zone Europe, l’Europe à la sauce N.W.O !!! Après la Grèce, le Portugal? L’Espagne? Puis viendra notre tour… Merci l’oligarchie financière, merci les franc mac.

      • Itsmie

        C’est exactement ça!

        Il y a plus de 20 ans, feu mon père disait déjà :

        « Tu verras, ils finiront par taxer tout de façon à ce que personne ne puisse plus rien avoir en bien propre »
        « Nous sommes des pays en voie de sous-développement » et aussi
        « Tu verras, ils mettront le fioul et l’essence à plus d’un euros le litre » (j’ai traduit ce n’était pas l’euro à cette époque)

        Et ça faisait bien rire tout le monde…

        Maintenant c’est lui qui doit se marrer de là où il est!!

      • Itsmie

        Non,non, tu ne comprends pas ODIN!

        La terreur, le problème, le monstre, la diKtature c’est MLP!!
        :D

        Pendant qu’on discute du sexe des anges, ils nous entubent!

      • odin29

        Itsmie je crois que tu as raison…M.L.P c’est l’épouvantail qui sert à cacher les monstres qui nous conduisent à l’abîme mais c’est pour notre bien. Et il y a encore des naïfs pour les croire…

      • Kiline Kiline

        heu…. avez vous vu cet info par hasard?? Et cela se passe en France, ils ont pondu une loi pour augmenter la taxe foncière sur les terrains agricoles près des villes de plus de 50 000 habitants, et l’augmentation est de plus de 100% ….NOUS SOMMES PAS LOIN DE LA GRECE, nous touchons aussi le fond! Ensuite, ils interdisent la reproduction des graines, tout comme en France.

        http://lesbrindherbes.org/2013/10/01/taxe-taxe-taxe-taxe-foncier-sur-le-non-bati/

      • Kiline Kiline

        Foncier non bâti : conséquences de la majoration de la taxe foncière sur le non bâti pour le foncier agricole (Sénat)

         
        Pour rappel, la loi n° 2012-1509 du 29 décembre 2012 de finances pour 2013 a modifié les dispositions du code général des impôts concernant la taxe foncière sur les propriétés non-bâties. Ainsi, à partir de 2014, le calcul de la taxe foncière va-t-il être modifié. La valeur cadastrale des terrains classés constructibles et situés dans une commune soumise à la taxe sur les logements vacants, sera majorée de 25 % et de cinq euros par mètre carré, soit une majoration minimale de 50 000 euros de la base imposable pour un hectare, avant de passer à dix euros à partir de 2016.

        Lire Majoration de la taxe sur le foncier non-bâti

        La majoration de la taxe foncière sur le non bâti, continue d’inquiéter, 2 senateurs ont ainsi interpeler le gouvernement lors des séances pour obtenir des réponses.

        Ainsi M. Jean-Jacques Lasserre (Pyrénées-Atlantiques – UDI-UC) admet que « cette mesure peut sembler juste dans le sens où elle permettra de lutter contre la rétention foncière et contre les comportements spéculatifs ». Mais regrette que   »dans les faits, ces terres sont, la plupart du temps, exploitées par des agriculteurs, le plus généralement fermiers ». « Dans ces cas de figure, les plus répandus, cette décision va créer de graves difficultés aux exploitants agricoles. »

        De son côté M. Robert Tropeano (Hérault – RDSE), après avoir donné les conséquences de cette nouvelle mesure en demande l’exonération pour les agriculteurs.

        Impact sur le statut du fermage

        « En effet, la majoration (envisagée dans la préparation de la loi de finances pour 2013) de la valeur locative cadastrale des terrains constructibles situés en zone périurbaine inquiète à juste titre les exploitants des terres concernées puisqu’une telle mesure impacterait inévitablement le statut du fermage par le report d’une partie de la taxe sur les fermiers et fragiliserait la viabilité économique des exploitations. »

        Lire Majoration de la taxe foncière : la perte assurée de terres agricoles périurbaines

        Demande d’exonération de la profession

        En voulant empêcher, à des fins spéculatives, la rétention des terrains constructibles situés en zone tendue en matière de logement, la disposition va conduire à des hausses importantes de la taxe sur le foncier non bâti, conséquence que les services du ministère ont reconnue récemment comme étant « peu compréhensible pour les exploitants agricoles qui ont vu leurs terres classées en zone constructible et qui devraient en outre subir cette majoration ». Lire Fiscalité sur le foncier non bâti, le ministre reconnait la « difficulté »

        « Il lui demande, puisque le ministère est sensible à ces difficultés, si la réflexion qui a été initiée à ce sujet entre ses services et ceux des ministères compétents pourrait aboutir à lever ce préjudice qu’auraient à subir les exploitants des terres agricoles concernées ou, à défaut, si la possibilité d’exonérer ces terres pendant une durée de neuf ans pourrait être envisagée. »

        Les inquiètudes et questions ont été transmises au Ministère chargé du budget et sont en attente de réponse…. à suivre

        Sources :
        Question écrite n° 08164 de M. Robert Tropeano (Hérault – RDSE) publiée dans le JO Sénat du 19/09/2013 – page 2675
        Question orale sans débat n° 0569S de M. Jean-Jacques Lasserre (Pyrénées-Atlantiques – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 19/09/2013 – page 2672

         

        Majoration de la taxe sur le foncier non-bâti

         
        Dans une lettre public adressée au Ministre de l’Agriculture, la Coordination rurale revient sur la majoration de la taxe sur le foncier non-bâti prévue à l’article 1396 du code général des impôts (CGI) et l’effet qu’elle risque d’avoir sur l’agriculture française.

        La loi de finances 2013 (article 82) a modifié les dispositions de l’article 1396 du CGI. Il est désormais prévu qu’à compter de 2014, pour le calcul de la taxe foncière, la valeur cadastrale des terrains classés constructibles et situés dans une commune soumise à la taxe sur les logements vacants visées par le décret n°2013-392 sera majorée de 25 % et de 5 € par mètre carré (10 € à partir de 2016), soit une majoration minimale de 50 000 € de la base imposable pour 1 ha. A titre d’exemple, sur la Commune de Toufflers (59), pour un hectare de telles terres à usage agricole classées en zone constructible, la taxe foncière s’élèvera à un montant de 13 510 € en 2014 et 26 990 € en 2016 au lieu de 24 € actuellement.
        Aujourd’hui 1151 communes sont concernées par cette mesure. Les autres communes pourront être soumises, sur décision du conseil municipal, à une majoration tout aussi « confiscatoire » pouvant s’élever jusqu’à 3 euros du mètre carré.

        La Coordination rurale écrit met en garde le Ministre sur l’impact   »Les propriétaires de terres à usage agricole, tout comme les fermiers (qui remboursent une part de la taxe acquittée) ne pourront pas absorber le surcoût engendré et seront donc obligés de stopper immédiatement toute exploitation agricole des terres concernées. Les conséquences de cette mesure seront donc déplorables. Outre la conséquence directe qui est celle de l’artificialisation des terres agricoles (ou mitage urbain), de nombreuses exploitations risquent d’être mises en péril, de nombreux propriétaires seront contraints de vendre, et l’agriculture française perdra une part importante de terres cultivées. De plus, la mise en oeuvre de cette mesure provoquera un tel afflux de terres constructibles sur le marché que les vendeurs trouveront rarement acquéreurs hormis quelques spéculateurs qui achèteront ces terrains à vil prix. »

        La Coordination Rurale considère cette mesure « dramatique pour l’agriculture française et très attentatoire au droit de propriété et de cultiver, pour l’agriculteur qui souhaiterait poursuivre son activité agricole. Dans un tel contexte, il est nécessaire de rappeler que le Ministre de l’Agriculture promeut et travaille à développer des circuits alimentaires de proximité. Comment donc concevoir des circuits courts pérennes d’un côté et accélérer, d’un autre, la perte des surfaces cultivées dans, ou à proximité immédiate, des centres urbains ? Cette incohérence n’est pas la seule puisque Madame Duflot a affirmé récemment lors de la présentation de son projet de réforme de l’urbanisme et de l’aménagement pour rengager la transition écologique des territoires vouloir « donner un coup d’arrêt à l’artificialisation des sols ».

        La Coordination Rurale demande au Ministre de supprimer l’application de cette disposition pour les terres ayant un usage agricole avéré lors de la prochaine loi de finances rectificative.

        Source, lettre de la Coordination Rurale

        Via: http://www.revenuagricole.fr/focus-gestion/memos-juridique/les-breves/6230-consequences-de-la-majoration-de-la-taxe-fonciere-sur-le-non-bati-pour-le-foncier-agricole-senat

         

      • Itsmie

        Oui oui, il faut empêcher les gens de spéculer même si ça en fait crever des milliers d’autres!

        C’est ça le socialisme!

  • Bien que repris (avec des nuances) par Okeanews, je pense que ça n’a absolument aucun sens quand on compare avec la rédaction actuelle de l’article 458 du Code Pénal grec :
    « Όποιος με πρόθεση παραβαίνει επιτακτική ή απαγορευτική διάταξη διοικητικών νόμων, τιμωρείται με πρόστιμο τουλάχιστον είκοσι χιλιάδων δραχμών, αν η ειδική διατάξη αναφέρεται στο άρθρο αυτό ως προς την ποινική κύρωσης της παράβασης. »
    J’arrive pas à obtenir une traduction fiable et elle n’est surement pas actualisée mais j’obtiens un gros un truc du genre :
    – Une amende de 59 euros pour les violations délibérées de certaines dispositions administratives impératives…

    Je ne vois vraiment pas comment on pourrait passer de cela à ce qui est décrit…

    • Bien que ça n’enlève rien à mes doutes sur la manière dont cela a été repris et amplifié :

      Après longues et chiantes recherches, je tombe sur cela dans : « Athens News Agency: Daily News Bulletin in English, 13-10-24 » : cavalier législatif dans une loi sur les bracelets électroniques des détenus

      « The opposition parties expressed strong objections and called for further clarifications referring to an appended rider to be added to the Criminal Code as an article according to which, violations of UN Security Council decisions and EU regulations will be penalized.

      Justice Minister Charalambos Athanassiou said that the reservations expressed are groundless and added that clarifications will be given in the draft law’s second reading on Thursday. »

      Bref, ça me paraît quand même beaucoup trop technique pour tirer des conclusions définitives…

  • Yanne Hamar

    Sans être très bien informée, je prends du recule car il circule un tas d’infos destinées à faire peur et à distraire. 2 méthodes de manipulation qui ont déjà fait leurs preuves.
    Ceci dit, je ne nie pas systématiquement; je veux juste savoir si c’est du lard ou du cochon.