Une aberration de la loi en France, être mis à la porte de chez soi et, ne plus pouvoir intervenir au delà de 48h. Le parcours du combattant pour récupérer son bien…
Image d’illustration
Une dizaine de personnes a investi, depuis le début du mois d’août, la maison secondaire d’un couple de septuagénaires nantais…
« Cette maison est habitée depuis le 1er août 2017. Ceci est notre domicile. » Voilà un extrait du message retrouvé sur leur porte d’entrée. Depuis quelques jours, un couple de retraités nantais a été mis dehors par une dizaine de squatteurs, rapporte le journal Ouest-France. Le groupe a investi leur maison annexe, située à l’est de Nantes. Les propriétaires l’avaient achetée au début des années 70 mais vivaient depuis 2007 dans une maison « plus commode ».
Ces intrus auraient investi la grande bâtisse en entrant par le jardin, avant de forcer la porte de la véranda. Depuis, les serrures ont été changées… Tout ceci dans la plus grande discrétion puisque personne n’avait remarqué leur petit manège, avant que des voisins n’alertent finalement le couple de septuagénaires.
> A lire aussi : Son logement est squatté depuis des mois, elle se retrouve «démunie»
Une longue procédure
« S’ils avaient été prévenus dans les 48 heures après l’intrusion, les policiers auraient pu intervenir pour déloger les squatteurs pris en flagrant délit », explique Ouest-France. Du coup, le couple est aujourd’hui dans l’incapacité de reprendre possession de son bien immobilier, sauf à se lancer dans une longue procédure juridique.
Pour commencer, les deux retraités vont devoir remettre la main sur leur titre de propriété. Problème, le fameux document se trouve justement à l’intérieur de la maison.
Source 20Minutes/région
Question : est-ce que ça se serait passer pareil si c’était la résidence secondaire du préfet par exemple? un d’un autre gros bonnet
Bonjour à tous.
@ Sombre .
Pour mémoire : l’affaire de la villa à C.Clavier en 2008 en Corse.
http://tempsreel.nouvelobs.com/politique/20080903.OBS9850/ce-qui-s-est-passe-dans-la-villa-de-christian-clavier.html
« Cette affaire a pris une tournure nationale après le limogeage de Dominique Rossi, coordinateur des forces de sécurité intérieure en Corse »
» Pendant des mois, la villa et ses abords avaient été surveillés par des gendarmes, qui continuaient toujours à y effectuer des rondes régulières.
http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2010/03/24/97001-20100324FILWWW00458-christian-clavier-vend-sa-villa-en-corse.php
Et là il ne s’agissait pas de squatteurs mais juste de la visite courtoise d’un groupe de militants politiques .
Moi j’appelle la gendamerie et leur dit que des terroristes sont retranchés dans cette maison, et le tour est joué.
Faudra juste changer la porte, les fenêtres, et reboucher les trous dans les murs, mais au moins on retourne chez soit
tres bon conseil comme cela le couple pourra dormir en prison pour dénonciation calomnieuse (jusqu’a 2 ans)et pourrons revendre leur maison pour payer l’amende qui peu monter a 30000 euros . le mieux serais que des citoyens nantais ou de la région leur prête main forte .
Un meilleur conseil qui ne marchera pas à cause de l’ambiance de non-droit qui règne en France, mais qui peut allumer le feu des médias :
On ne peut toucher à la propriété qui est un droit naturel et imprescriptible de l’homme, un droit inviolable et sacré.
ART. 2. — Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l’homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l’oppression.
ART. 17. — La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n’est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l’exige évidemment, et sous la condition d’une juste et préalable indemnité.
Evidemment en droit, ces articles sont supérieurs à n’importe quelle loi qui les contredirait.
Le prêchi prêcha sous un déluge d’emmerdes…j’ai comme un doute pour le coup.
On a surtout un doute sur ce que vous essayez de nous dire.
Tu es du genre à réciter la bible quand tu as pris une targnolle, c’est plus clair là?
Non, ce n’est pas plus clair car en l’occurrence, je ne récitais pas la bible et qu’en savez-vous si j’ai pris une torgnole ? Et quand bien même j’en aurais pris une, cela n’enlève en rien mon droit à présenter ma défense. Votre position est « Prend cette torgnole et tais-toi » et montre assez votre philosophie.
Bravo pour votre perspicacité basé sur si peu d’éléments…
Supérieur au droit d’expropriation que seul l’Etat possède ?
Franchement, vous êtes LOIN !!!
Vous me faites un mauvais procès car l’article 17 que j’ai cité contient ce droit de l’Etat.
Sérieusement, pouvez-vous m’expliquer pourquoi ce monde marche à l’envers. Est-ce à cause de l’inversion des pôles ? ça en deviendrait presque comique si derrière il n’y avait pas des gens dans la galère.
>> [MAJ du 23 août 2017] Mardi soir, la maison a finalement été évacuée par la police.
« »achetée au début des années 70 mais vivaient depuis 2007 dans une maison « plus commode » » »
la maison ete sans occupant depuis des annees 70 ?
c’etait leur maison secondaire,,, donc le couple de retraitées sont pas a la rue .
et alors?
Ben voyons , ça te parais normal que des squatteurs s’installent et prennent possession d’une maison qui ne leur appartient pas et que les propriétaires doivent entamer une procédure d’expulsion ??????
Tu habites où toi ?
Va chercher le pain , je vais m’installer chez toi , mettre EDF à mon nom et tu auras 18 mois pour récupérer ta résidence que j’aurais eu soin de détruire avant de partir ……
Si les lois ne protègent pas les citoyens alors c’est la guerre civile qui pointe son nez et la justice expéditive
Il ne sert à rien d’avoir des codes de lois de millier de pages si ce cas de figure peux se produire
Philippe
« je te prends ta baraque et si t’es pas content j’cogne » Quel bond prodigieux de la civilisation…
Quant vous serez à la rue, vous changerez d’avis !
Le squat est un droit et même un devoir…
Ooooo les pauvres bourgeois qui se font squatter leur résidence SECONDAIRE qu’ils n’occupaient PAS !!!
D’ailleurs, je trouve bien malheureux que vous buviez les paroles de Ouest France.
Allez plutôt chercher ce qu’il s’est vraiment passé dans cette maison :
les squatteurs sont des SDF de la région, qui n’ont RIEN dégradé dans la maison, il n’ont même pas fait une seule nuisance sonore…
A bon entendeur …
moi si c’était ma baraque je trouverais des solutions discrètes mais efficaces 🙂 et puis quand on a les noms des dits squatteurs tout devient plus facile .. même les squatteurs ont des choses à craindre )) ..
aussi j’aimerais dire que ayant vécu quelques temps à l’air libre dans ce bas monde je voudrais signaler qu’il pratiquement impossible de trouver des squats ou des lieux inhabités dans les villes depuis quelques années (depuis Sarkozy justement ) car ils ont mis en place une politique de destruction systèmatique des locaux non habités ou abandonnés dans le but d’empêcher les gens qui ne veulent pas être dépendants du système de trop se rapprocher des villes et zones commerciales et surtout de l’ordre établi tout beau tout propre .. ( je parle pas des très grandes villes ou on peut toujours se cacher dans une cave ou sous un pont mais des villes françaises en général ) .. voila en réalité rien n’est fait pour les gens qui voyagent ou zig zaguent le long des routes .. à part quelques associations qui proposent des lits et un peu de nourriture pour la nuit mais cela reste du provisoire ..en réalité quelqu’un qui veut travailler doit disposer d’une adresse postale , d’un compte en banque , de l’eau de l’électricité .. pour cela il faut remplir un tonne de papiers et être en règle et souvent avoir un moyen de transport .. il faut débourser beaucoup d’argent pour obtenir tout ceci et c’est la ou le piège du loyer arrive ! car le peu que vous allez gagner va passer dans le loyer !! et toutes les taxes qui vont avec .. en réalité le prix de la vie augmente sans arrêt et les salaires eux restent les mêmes donc forcement à un moment certains n’ont pas vraiment interet à travailler .. cela leur faire perdre plus de temps et d’argent que si ils squattaient à droite à gauche ..
D’ailleurs j’avais une question ?? si on est chez soi on a donc le droit de couper l’eau l’électricité et fermer les portes etc changer les serrures ? il suffit de tout refaire changer en leur absence 🙂
Désolé, mais les lieux inoccupés et « squatables », il y en a plein, de partout…
Et pour travailler sans domicile fixe, c’est très simple :
faire une adresse en CCAS, où avec une association d’aide aux SDF, y’en a dans toutes les villes, même les petites villes…
Parfois c’est très simple, mais dans certaines régions c’est + compliqué, il y a des conditions, etc…
Mais dans tous les cas : quelqu’un qui veut travailler ne se verra pas refuser une adresse en CCAS où association…
moi, j »ai du donner 10.000frs pour virer les squatters.
Mais le lendemain, ils ont squatter l’appart d’un voisin.
L’occupation d’une propriété ne peut se faire que si il n’y a pas d’effraction et surtout doit se réaliser aux yeux de tous sans se cacher…
Il y a là alors prise de possession qui peut se légaliser au bout de 30 ans par une action en possessoire.
Dans tous les autres cas il y a bien évidemment une violation de domicile (qu’il soit principal ou secondaire).
Ceci se règle par l’expropriation par les forces de l’ordre dans la plupart des cas, sans compter les demandes en réparation pour les préjudices commis (ils peuvent non seulement être matériels mais encore moraux )…
Il y a là aussi une sorte d’atteinte à la bonne jouissance d’un bien.
Toutefois une propriété abandonnée peut être occupée du fait qu’elle n’a plus de propriétaires effectifs (il peut y avoir toutefois des ayants droits), L’occupation peut être tolérée par la force des choses bien souvent, il ne doit pas y avoir de troubles dans tous les cas ni de dégradations intentionnées,
Tu devrais te porter partie civil dans cette affaire…
On touche là à un sujet déjà évoqué dans ce blog. Ce qui est marrant, c’est que dans les infos du jour, il y a aussi l’accroissement des inégalités. Ok, on a tous le droit à avoir son chez soi où personne peut venir nous déranger. Mais là, on est sur de la résidence SECONDAIRE. Un accaparement de foncier, puisqu’on a besoin que d’un seul logement. 3 millions, c’est le nombre de maisons de vacances en France. C’est aussi le nombre de mal logés… Comment accepter, comment tolérer que certaines personnes, sous prétexte qu’elles en ont les moyens et que c’est légal, achètent (ou conservent) une, deux résidences secondaires, alors que pour beaucoup, se loger est difficile? Tous les accaparements se font sur le dos de quelqu’un d’autre. Celui qui prend un plus gros salaire que tous dans l’entreprise le fait sur le dos des autres (bénéfices non redistribués). L’agriculteur qui accumule les 100aines d’hectares le fait sur le dos des autres. Le banquier, pareil. La résidence secondaire, bien que très acceptée, c’est pareil. Je ne vais pas pleurer pour eux (même si je ne connais pas leur histoire – il peu y avoir des cas particulier plus « acceptables »).
Nous sommes en train de vivre une situation hallucinante où vivre devient quasiment impossible pour certains, pendant que d’autres accaparent les moyens de subsistance (la terre, les bâtis et même les rivières!!) qui devraient profiter à tous. Certaines campagnes sont en train de devenir des concentrations de riches où plus personne d’autre ne peu vivre (car de toute façon, il n’y a plus beaucoup d’activité économique). L’impact des résidences secondaires sur l’augmentation des prix de vente et des loyers n’est pas négligeable non plus et accroît encore plus les inégalités.
Alors non, je ne vais pas pleurer pour des gens de générations pour qui ce fut, en général, beaucoup plus facile financièrement.
Comme dit Sylvain Rochex (descolarisation.org), on devrait entamer une réflexion générale sur le foncier et nos besoins.
La bise.
Vous soulevez un problème de morale mais vous voulez le résoudre en piétinant les textes qui garantissent la propriété. Ce n’est pas la bonne solution et elle est illégale.
Il existe une solution légale et obligatoire et elle est elle aussi dans les textes énonçant les grands principes :
« La Nation assure à l’individu et à la famille les conditions nécessaires à leur développement.
Elle garantit à tous, notamment à l’enfant, à la mère et aux vieux travailleurs, la protection de la santé, la sécurité matérielle, le repos et les loisirs. Tout être humain qui, en raison de son âge, de son état physique ou mental, de la situation économique, se trouve dans l’incapacité de travailler a le droit d’obtenir de la collectivité des moyens convenables d’existence.
La Nation proclame la solidarité et l’égalité de tous les Français devant les charges qui résultent des calamités nationales. » (préambule de la Constitution de 1946 alinéa 11 encore en vigueur).
Considérant qu’aux termes de l’article L 111-1 du code de la sécurité sociale « L’organisation de la sécurité sociale est fondée sur le principe de solidarité nationale ; elle garantit les travailleurs et leur famille contre les risques de toute nature susceptibles de réduire ou de supprimer leur capacité de gain ; elle couvre également les charges de maternité et les charges de famille ; elle assure, pour tout autre personne et pour les membres de sa famille résidant sur le territoire français, la couverture des charges de maladie et de maternité ainsi que des charges de famille ; cette garantie s’exerce par l’affiliation des intéressés et leurs ayants droits à un régime obligatoire, ou, à défaut, par leur rattachement au régime de l’assurance personnelle ».
En appliquant ces textes, il faudra prendre de l’argent à la communauté et comment prend-on de l’argent à la communauté ?
ART. 13. — Pour l’entretien de la force publique, et pour les dépenses d’administration, une contribution commune est indispensable; elle doit être également répartie entre tous les citoyens, en raison de leurs facultés.
Ainsi donc ceux qui ont des gros revenus paieront plus cher que ceux qui en ont des petits et la personne qui ne pouvait se payer un logement peut le faire avec ce principe.
Je lui rappelle tout de même que ces textes fondamentaux disent aussi que tout homme doit travailler.
« Chacun a le devoir de travailler et le droit d’obtenir un emploi. »
@ Daniel PIGNARD :
toi tu es vraiment très LOIN c’est incroyable…
STP, retrouves-nous les textes de lois qui garantissent à l’Etat le droit d’expropriation …
« tu es vraiment très LOIN »
Prouvez-le.
Prouve que nous sommes dans ce que tu « crois » etre une démocratie.
D’ailleurs tu crois en beaucoup d’inepties.
Merci à toi DTC
Il faut demander de l’aide aux voisins surtout pas à la police pour foutre ces parasites dehors..
Des voisins aidants? euh…dans quel pays siouplait?
Parasite toi même, tu ne sais pas de quoi tu parle !
Bonjour,
Oui, il peut effectivement s’agir de parasites. Dans ce cas, une méthode radicale s’impose. Mais il y a je l’espère d’honnêtes gens (hors « migrants ») qui sont dans le besoin d’un logement. Dans ce cas, le moindre des respects, une fois un potentiel « squat » repéré, est de trouver les propriétaires du bien et de leur demander l’autorisation. Je suis certain que nombre de propriétaires accepteraient volontiers. Autrement, oui, lorsqu’on s’impose de la sorte, c’est du parasitage. Le respect ! C’est si compliqué ?
@ le marginal :
Oui en effet, la plus part des propriétaires acceptent volontier, tant qu’il n’y a pas de dégradation.
Sauf que trouver un propriétaire, c’est pas toujours évident…
Quand t’es entrain de crever de froid dehors en plein hiver, t’éclate la porte et tu t’installe…
Une résidence SECONDAIRE de bourgeois, putain c’est grave faut balancer du zyklon B pour dératiser la maison de ces honnêtes citoyens retraités !!!
Sinon quoi, tu souhaites la mort de tous les gens qui se sont retrouvé en précarité? C’est ça que tu dis?
Sortez dehors, la vie c’est pas sur internet !!!
Allez bonne journée quand même…
Et je rajoute que le respect, ça serait que les bourgeois mettent d’eux même leurs résidences secondaires à disposition des SDF
Non?
Résidence secondaire, 1 ou 2 semaines par an pour les vacances estivales, et ça reste vide le reste de l’année, c’est normal ça???
C’est pas l’été que les SDF crèvent de froid, ok?
La précarité n’excuse pas le manque de savoir vivre.
Il y a certes des bourgeois qui possèdent une résidence secondaire, mais il y a aussi les gens qui ont bossé dur toute leur vie pour pouvoir se payer un petit pied-à-terre pour se mettre au vert de temps en temps.
Je me mets justement à la place de ces gens là.
Quant à moi, si une personne bousille quelque chose pour s’installer chez moi et de surcroît sans mon autorisation, ce serait vite réglé. Et quelle que soit la saison.
Que tout le monde laissent leur résidences à disposition ? bah oui, pourquoi pas ? avec le frigo rempli je suppose ? et quelques biftons aussi ? Allons-y c’est la fête du slip ! Et retrouver (dans beaucoup de cas) tout bousillé ? bah oui, tant qu’on y est !
Je parle de bâtiments ou maisons inoccupées…
Et retrouver dans beaucoup de cas tout bousillé?
Si tu n’es pas capable de comprendre ce que j’écris, laisse tomber !
J’ai une 10aine d’année d’expérience dans le milieu squat, et on n’est jamais partit d’un endroit en laissant des tas de merde ni des dégradations, et si on a fracturé une porte d’entrée on la remplace ou on en paye une nouvelle si besoin…
C’est sûr que si tu ne te base que sur les articles publiés dans la pravda, heu la presse officielle, tu ne peux pas avoir une vision objective…
Il faut bien trouver un moyen pour mettre fin a la propriété lucrative. Mais pour certains, un appartement en ville est un moyen d’améliorer des faibles retraites.
Mais les multi-propriétaires sont pour certains des bourgeois parasites.
@capitou: je ne vais pas débattre de ça hors forum…mais tu as perdu l’occasion de te taire…je suis à la rue depuis trois semaines, j’ai 53 ans, bac+4, handicapé.
Je n’ai pas envie de forcer une maison qui me semble peu habitée…Je ne vois pas en quoi les gens propriétaires de deux maisons devraient plus que les autres, payer les errements de l’état…
Je connais bien les gens comme toi, du genre à pisser sur le poteau pour marquer son territoire…
« les gens comme moi »
?????????
ça veut dire quoi ça? tu ne sais rien de moi, absolument rien !
Merci pour tes encouragements…
Si tu es à la rue, peut-être que tu finira par trouver de l’aide et du réconfort grâce à des squatteurs…
Au fait, t’es quand même balaise toi, pour te connecter à internet si t’es vraiment à la rue et dans la galère…
Quand on n’a plus rien, on n’a plus d’ordi, plus de téléphone, et encore moins de conexion internet !
Et j’anticipe ta réponse :
non moi je ne suis pas à la rue, je vis sur la route en camion aménagé, panneau solaire, électricité, ordinateur et internet…
J’ai une adresse dans une association d’aide aux précaires, et je travaille en saisonnier …
@ à peu près toutes les personnes qui ont posté un commentaire sur cet article :
vous parlez sans savoir.
Y’a des squatteurs arrachés dépravés, qui occupent un lieu, un hangar, une maison ou autres, et qui en font un lieu de débauche, ils détériorent et salissent : ceux-là ne sont que des junkies de merde…
Ces personnes ne représentent qu’une petite partie du monde des squatteurs !
Dans cette histoire, ce sont des squatteurs, des « vrais » :
respectueux du lieu qu’ils squattent, car ils connaissent le sens du mot RESPECT …
Quand vous vous retrouverez à la rue, sans amis et sans familles pour vous héberger et pour vous aider, votre vision de la pauvreté, de la précarité et du DROIT DE SQUATTER DES BATIMENTS ET MAISONS INOCCUPéES changera …
Peut-être qu’en ouvrant votre reflexion sur le sujet, vous pouvez changer d’avis sans vous retrouvez à la rue…
Bonne journée, et bon courage…
Je vous rajoute une petite anecdote pour vous faire reflechir :
l’année dernière, on vivait à une 10aine de copains-copines dans un hangar militaire abandonné depuis des années…
en plein hiver, j’ai eu un coup de téléphone d’une amie qui est très active sur les réseaux d’aides et de soutient aux familles se retrouvant en précarité, elle m’a appelé pour savoir si on pouvait accueillir une famille avec 2 enfants en bas âge, qui s’étaient fait virer de leur logement car ils ne pouvaient plus payer leur loyer depuis quelques mois…
Ils sont allé à l’hôtel, mais rapidement ils ne pouvaient plus payer non plus…
On les a hébergé pendant environ 1 mois, on les a installé dans notre meilleure et + grande caravane, avec un chauffage pour leurs enfants…
NOUS, SQUATTEURS, avons sortis cette famille de la galère …
Le sujet est déjà assez délicat, pas besoin de surenchère!
Dixit: « Virer en pleine hiver ».
Et le Zorro sauveur de la veuve et de l’orphelin, arrêtes donc tes conneries pour socialo-bobos ignares.
En France, toute expulsion en période hivernale est formellement interdite.
..A fortiori en PLEINE hiver et avec deux gosses en bas age.
Formellement interdite, penses-tu sérieusement que ça veut dire que ça n’arrive jamais, une expulsion hivernale?
Il y a des gens qui ne sont même pas au courant, qu’ils ont le droit de dire « non vous n’avez pas le droit de me faire quitter mon logement parce que c’est la trêve hivernale »
« L’acte de propriété de la maison secondaire se trouve justement dans cette maison »!!!!!
Et leurs codes de CB, ils sont dans leurs porte feuille???
In memoriam Bastion Social:
https://bastionsocial.fr/
Un site qui peut être pris pour son titre , ou l’inverse…
http://antisquatt.over-blog.com/
Et le très célèbre:
https://fr.squat.net/
Merci ADD
même les nationalistes se mettent à squatter, Bastion Social je connaissais pas…
Alors les personnes qui ont posté leurs commentaires de m**** tout à l’heure, vous en dites quoi de ça?
Je suis nationaliste et j’estime qu’amasser du fric et des biens superflus contribue à l’appauvrissement général. Avoir SA maison, être en bonne santé, pouvoir se nourrir sainement et être heureux parmi les siens, voilà quel devrait être le but ultime de chacun. Les cumulards de superflus, les insatisfaits chroniques adeptes du « toujours plus » sont une plaie. A l’inverse les parasites qui se contentent de ne rien branler tout en vivotant d’allocations financées par ceux qui jouent le jeu tout en se la jouant « rebelles » et « anti-système » me répugnent tout autant.
Merci pour ta réponse ROSSEL, je suis d’accord avec toi, sur les 2 points évoqués.
ça m’intéresse de tenter un dialogue avec le milieu nationaliste, tant que c’est avec des personnes qui n’ont pas dérivé dans le racisme…
SVP Volti ou les autres admin, vous pouvez nous mettre en contact par mail?
J’ai pas envie de mettre publiquement mon adresse…
Je viens de lui envoyer ton adresse 😉
Et allez donc vous renseigner sur le milieu Squat dans les pays européen où c’est encore + la merde qu’en France…
Italie, Espagne, Grèce par exemple…
Les « parasites » comme certains d’entre vous nous appellent, ouvrent des squats pour loger des familles avec enfants de tout âges…
Et se battent contre les keufs et les CRS pour résister aux expulsions, pour des squats dans lesquels ils ne vivent même pas !
Sortez de votre conexion internet, et re connectez vous au monde réel
C’est dehors que ça part en couille, c’est pas dans votre salon bien à l’abris !!
Certes,
Mais alors, que viens-tu faire sur internet?
Je suis sur internet et sur le terrain …
Au train ou va la dégringolade, les squatters seront mis à la porte par les retraités…