Brexit: Un référendum sur la sortie de l’UE est-il possible en France?…

C’est LA grande question! Un référendum pour sortir du bourbier européen?? Pas évident si l’on en croit cet article, et par voie de conséquence, le combat semble perdu d’avance. Même l’article 50 si cher à l’UPR, doit être porté par un projet de loi, pour le mettre à exécution. Projet de loi dont il est inconcevable qu’il soit écrit et encore moins, soumis aux citoyens. Que ça n’empêche pas les irréductibles gaulois, de continuer la lutte.

fuck-the-EU

DROIT

« 20 Minutes » a demandé à un expert en droit constitutionnel dans quelles mesures un référendum sur le Frexit pourrait être organisé…

Marine Le Pen n’a pas traîné. Quelques heures seulement après l’annonce de la victoire du « Leave », c’est-à-dire de la sortie (prochaine) du Royaume-Uni de l’Union européenne, la présidente du Front national a demandé la tenue d’un référendum similaire en France.

Dans quelles mesures une telle consultation populaire pourrait-elle s’organiser dans notre pays ? 20 Minutes a mené l’enquête.

Un référendum serait-il possible si l’exécutif le souhaitait ?

« Le Royaume-Uni doit-il rester membre de l’Union européenne ou quitter l’Union européenne ? ». Telle est la question qui a été posée, jeudi, au peuple britannique. Lequel pouvait répondre « Rester » ou « Quitter ».

Même s’il le voulait, le gouvernement français ne pourrait pas poser le même genre de question à ses concitoyens. « Notre Constitution permet de recueillir l’avis des Français mais seulement sur un texte », nous explique Michel Lascombe, professeur de droit constitutionnel à l’IEP de Lille.

Autrement dit, si le gouvernement voulait interroger les Français, il devrait préparer un projet de loi « visant à autoriser la sortie de la France de l’UE » ou, pour être plus technique, un projet de loi « visant à mettre en œuvre l’article 50 du Traité sur l’Union européenne » (celui qui prévoit la possibilité de divorcer de l’Europe).

A ce moment-là, le Premier ministre ou les Assemblées (c’est-à-dire l’Assemblée nationale et le Sénat de manière conjointe) pourrait demander au Président de la République la tenue d’un référendum. Et le résultat s’imposerait (alors qu’il n’est que consultatif au Royaume-Uni).

Pourcentage de réussite : Nul. Ce n’est pas demain la veille que l’exécutif va préparer un tel projet de loi.

Un référendum serait-il possible si des parlementaires le souhaitaient ?

C’est une possibilité plutôt récente : ce référendum d’initiative partagée (c’est son nom) a été offert par la loi du 6 décembre 2013 (mais il avait été initié sous le mandat Sarkozy) et n’est entré en vigueur que le 1er janvier 2015. Là aussi, il faut que les parlementaires – qu’ils soient députés et/ou sénateurs – préparent un texte sur lequel les Français pourraient se prononcer. Ce serait donc une proposition de loi « visant à mettre en œuvre l’article 50 du Traité sur l’Union européenne ».

Ensuite, « il faudrait que cette proposition de loi soit portée par un cinquième des parlementaires mais aussi par un dixième des électeurs inscrits », détaille Michel Lascombe. Si tel était le cas, la proposition de loi serait alors soumise au parlement qui pourrait choisir de s’emparer du sujet (quitte à dire « non » in fine). Si le parlement décidait de ne pas traiter le sujet, un référendum devrait alors se tenir. Une fois de plus, le résultat s’imposerait.

Pourcentage de réussite : Nul. Il faudrait d’abord qu’un cinquième des parlementaires porte la proposition de loi. Or, les députés et sénateurs favorables à une sortie de l’UE, c’est-à-dire les FN, les souverainistes et certains de l’extrême gauche, représentent 20 à 25 personnes. Mettons 30. Nous sommes donc très loin des 185 personnes requises (il y a 925 parlementaires en France, dont 577 députés et 348 sénateurs).

Un référendum serait-il possible si des élus locaux le souhaitaient ?

Depuis 2003, les collectivités territoriales peuvent interroger leurs électeurs grâce au « référendum décisionnel local ». Une fois encore, elles doivent les interroger sur un texte qui, techniquement, peut-être soit un acte, soit une délibération.

Mais ce référendum décisionnel local ne peut porter que sur des sujets relevant de la compétence des collectivités… Ce qui n’est évidemment pas le cas des sujets européens et encore moins du maintien ou non de la France dans l’UE.

Pourcentage de réussite : Nul parce que juridiquement impossible.

Un référendum serait-il possible si des citoyens le souhaitaient ?

En Italie, en Suisse ou encore en Autriche, les citoyens peuvent obtenir un « référendum d’initiative populaire ». Concrètement, les initiateurs du projet doivent réunir un nombre préétabli de signatures soutenant le texte envisagé, qui se présentera sous la forme d’une pétition. Si ce nombre est atteint, les pouvoirs publics sont tenus d’organiser un référendum et, en cas de réponse favorable au texte, le Parlement doit nécessairement discuter d’une modification de la loi dans le sens indiqué par le référendum.

Bon, la Constitution française ne prévoit pas cette possibilité. Toutefois, l’Europe permet aux citoyens français d’obtenir un autre type de référendum : l’initiative citoyenne européenne (ICE). C’est une innovation offerte par le traité de Lisbonne, qui est entré en vigueur le 1er décembre 2009.

Pour que ça fonctionne, les citoyens français doivent réunir un million de citoyens issus d’au moins un quart des pays membres. Ils pourraient par exemple leur proposer le projet d’organiser un référendum d’ampleur européenne sur le maintien ou non de chaque Etat membre dans l’UE. Une fois ce travail effectué, ces citoyens pourraient inviter la Commission européenne à soumettre une proposition de texte européen sur le projet.

Pourcentage de réussite : Nul, puisque la Commission européenne est seulement « invitée » à soumettre une proposition. Autrement dit, elle n’y est pas forcée. Même si des Français parvenaient à motiver un million d’Européens, ce n’est pas demain la veille que la Commission européenne proposerait un texte visant à démanteler l’UE.

(Note V.: C’est ce qui c’est passé pour ICE contre TAFTA qui malgré les plus de 2 millions d’Européens signataires, a été rejeté par Bruxelles)

Auteur Céline Boff pour 20Minutes

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24 commentaires

  • Jadis

    Bonjour, Bush est-il en prison?
    ^^http://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_wink.gif

  • Yanne Hamar

    Bonjour, d’autres pays peuvent sortir de l’Europe (demain les espagnols votent ), quand il ne restera plus que la France faudra bien faire quelque chose.

  • Musashi Musashi

    D’où la nécessité d’élire une personne dont le projet politique est de sortir de l’ue et non pas d’organiser un référendum .

  • Musashi Musashi

    Cet article est orienté et ne peut pas répondre à la question posée
    Pour info :
    En France, il existe 6 types (voir 7) de référendum:

    Référendum constituant : concerne la constitution
    Référendum législatif : consultation, enquête, non contraignant (pour la personne qui s’y engage)
    Référendum de ratification : qui porte sur un texte
    Référendum de consultation : consultation suite à une pétition non contraignant (en France)
    Référendum obligatoire : pour les lois ordinaires, généralement imposé par constitution, contraignant
    Référendum facultatif : en droit international public
    et le plébicite : concerne une personne et non une loi

    Quand lepen dit, « j’organiserai un référendum afin de consulter le Français, … » Le mot important ici est bien « consulter » et non « référendum ». Il s’agit donc bien d’un référendum consultatif ou législatif. Dans le 1er cas, il n’est pas contraignant pour le gouvernement, dans le deuxième cas, c’est ce qui est expliqué dans l’article ci-dessus.

  • Brexitation http://www.brujitafr.fr/2016/06/brexitation.html

    Dedans, dehors, cela change t-il réellement quelque chose ?
    Peux-t-on sérieusement imaginer que les forces qui contrôlent notre monde soient pris au dépourvu par l’issue d’un referendum ? La forme change, mais le fond reste le même : s’il n’y a pas d’intégration à l’Europe des dictatures, si, par « effet domino », d’autres suivent, alors le plan A cédera probablement la place au plan B. Puis, éventuellement, au plan C. L’artificialité du Système est telle que la crise économique dévastatrice et provoquée qui s’en vient – salutaire pour l’élite psychopathique – se souciera en vérité bien peu du visage politique de ses victimes, européennes ou pas. Si Soros nous parle d’apocalypse à propos du Brexit, on veut bien le croire : celle-ci semble nous attendre de toute façon, à tous les tournants que veulent nous faire prendre les décideurs de l’ombre.

  • Claude De Bortoli

    Les Etats-Unis, pilote de la manoeuvre de recul Nouvel Ordre Mondial, ont besoin d’un copilote puissant et fiable pour briser le rocher Poutine en travers de la progression. Ils ont libéré la Grande-Bretagne du wagon des peuples embarqués pour qu’elle les aide à faire monter le peuple russe et ses alliés dans le véhicule Démocratie. Aucun autre peuple déjà embarqué ne connaitra pareille opportunité.

    • si on ajoute 7 ans , 7 mois ,7 semaines, 7 jours au 29 septembre 2008 …..
      On tombe sur le 24 juin 2016

      pas de hasard = le plan continue !!!!!

      • brexit ,  » était une fin prévue a mon avis  » . En 1992 date du traité de maastricht les anglais ont enfin entrés dans l’UE , une entrée qui leur était refusé par le general DE GAULLE cause de ses amitiés très profondes avec leurs cousins américain , DE GAULLE disait toujours que les anglais étaient le cheval de Troie des américains pour contrôler l’europe ! maintenant que les américains contrôlent entièrement l’Europe avec leurs armées de l’OTAN et se préparent à une 3ème guerre mondiale , les anglais rentrent chez eux pour s’éviter les dégâts collatéraux quand cela va péter en Europe , un remake des deux dernières guerres mondiales en sommes !.

      • Grognard

        Hé Juanita doucement sur le mescal.

  • Bonjour à toutes et à tous,
    Je suis un peu dérouté par les réponses de nos ami(e)s concernant notre action future pour quitter ce merdier qu’est l’ Europe avant qu’un idiot qui aura fumé la moquette ne tire la première fusée en direction de la Russie.
    Si j’en crois vos réaction après le « Brexit Anglais », Nous ne pouvons pas ou plus intervenir sur nos destinées, vu que nous sommes pris au piège d’un référendum (qui ne servira à rien) puisque c’est l’Europe qui décide et pas nous, et que nous sommes dans un état de droit qui ne nous autorise plus à la moindre liberté, bien que nous n’ayons jamais accepté de vivre dans l’EU, ni d’avoir le drapeau Européen flotter à côté de l’ emblème de notre France, ni de subir les dommages de l’ Euro, ni d’avoir adhérer à l’ OTAN (merci Sarko).
    est-ce vraiment cette option défaitiste que nous devons subir? ou bien nous révolter et prendre (reprendre) nos destinées en main, pour que revive une France libre est paisible?
    Ôtez moi d’un doute..Nous restons les bras croisés en attendant que Sainte Europe nous propose quelque chose de prévu depuis des décennies, car le brexit a été bien prévu. Même si De Gaulle n’a pas été écouté, nous devons donc nous mettre à genoux devant nos Pères, cela même qui n’hésiterons pas (de très loin) a déclencher une guerre avec nos voisins, heureusement moins belliqueux.

    • Zugzwang

      Nous révolter… Ca dépend. Pour quoi (en 2 mots) ? Si c’est pour décapiter un noble et remettre le même genre d’individu au pouvoir, un peu comme en 1789, ça n’a pas vraiment d’intérêt à mon goût. Avant de se « révolter », je pense qu’il serait bon que les Français se mettent plus ou moins d’accord sur un programme, ou sur 3-4 mesures phares qu’ils veulent défendre. Si on admet qu’après la « révolution » on remettra quelqu’un pour prendre des décisions en notre nom, autant commencer par chercher un représentant qui soutien l’idée d’un référendum et d’une sortie de l’UE… De là, on presque plus besoin de faire une « révolution », simplement trouver ce mec et militer dans son sens.

      Je ne pense pas qu’il s’agisse d’une situation défaitiste, je pense qu’il faut continuer de sensibiliser les consciences, en parler, beaucoup. Je pense, comme souvent, que c’est d’abord, révolution ou pas, une responsabilité populaire. Et on a tous ici un rôle à jouer pour éclairer les consciences (si toutefois nous somme plus éclairés que les gens qu’on critique). C’est pas la question d’avoir tort ou raison, c’est une question de porter à l’esprit des gens nos connaissances et nos analyses afin que ces gens aient un maximum d’infos pour faire leur choix librement, doués de leur intelligence qui est sensiblement la même que la notre.

      Chaque fois que vous changez d’opinion dans votre vie, chaque fois que vous acceptez une « certitude », vous le faites parce que vous avez en face de vous un argument contradictoire à votre « croyance » du moment. Que cet argument soit verbal, écrit, un témoignage de l’histoire ou de la nature, … C’est par la contradiction que nous changeons d’avis et que nous infléchissons l’avis de notre entourage.

      Et si malgré tout, quelqu’un ne partage pas le même avis que vous, c’est certainement que vous manquez d’arguments ou que ces derniers ne sont pas suffisants pour faire vaciller l’opinion de votre interlocuteur. Il faut continuer de travailler sur soi et avec les autres. Je sais que ce n’est pas facile, mais ce n’est pas défaitiste ;)

  • So So

    Merci Voltigeur pour ce petit rappel utile.

    Heureusement qu’il reste la guéguerre des sondages pour amuser le populo…

    Vous reprendrez bien un peu de vaseline CE (certification européenne) ?

    http://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_cool.gif

  • Graine de piaf

    Référendum ? quand on voit ce que nos dirigeants en font, c’est vraiment inutile, c’est de l’action qu’il faut, pas autre chose !

  • Pazoozoo

    Impossible en France. La France n’est pas une démocratie, mais une parodie de démocratie.

    • Zugzwang

      Que dire de l’Angleterre alors ! C’est une monarchie ! Une monarchie qui réussi à établir un référendum populaire et une « démocratie » n’y parviendrait pas ? Ce n’est pas impossible, on l’a déjà fait, pour le traité de Lisbonne par exemple. Je sais qu’on a été trahis, mais je veux juste dire que c’est possible. Après, le fait qu’on mette des traîtres notoires au pouvoir est plus une responsabilité du peuple qu’une obligation constitutionnelle…

      La France n’est effectivement pas une démocratie, mais les exemples de démocraties à travers le monde et à travers l’histoire sont très rares. Aucun pays qui se dit « démocratique » à ce jour ne l’est vraiment. Je ne suis pas d’accord pour qu’on pousse les peuples à croire en de fausses idées, comme celle qui prétend que « la France est une démocratie » ou « qu’un référendum est impossible en France ».

  • Grognard

    Les experts en droit constitutionnel je les en…rde.
    Leu lecture de la Constitution n’est pas toujours la mienne.
    Hors ma lecture vaut la leur.
    Dans notre pays ce n’est pas à un « expert » auto proclamé de dire le droit.

  • hcgaia

    Vu le niveau actuel des français, je vois très bien un sondage:
    -Voulez vous que la France reste dans l UE ?
    ou
    -Etes vous opposé à ce que la France quitte l UE ?
    http://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_yahoo.gif

    Personnellement, je reste dans l UE, mais j ai quitté la France. HIhihi
    Depuis le 18 Juin ( jour de l appel du gal De Gaulle), j habite dans un petit village grec en Crète, à 3km de la mer.

  • Pinpin

    Mais c’est incroyable de lire ces conneries….

    1°/ Pour ce qui est de la validité des experts, je vous invite a revoir l’excellent documentaire (les nouveaux chiens de garde) et de vous rafraichir la mémoire par la même occasion sur le fonctionnement de la mégalomédiasphère….!

    2°/ Référundum impossible ??? Personne n’était né en 2005 ?

    3°/ Tant que nous réfléchissons en ‘respectant’ les régles établies par les oligarchies, nous jouons a LEURS JEUX. Soyons libres et fous, NOUS sommes le peuple, Nous décidons ! Nous avons le seul réel pouvoir, c’est ce qu’il nous empêche de dire et de voir depuis des décennies….

    4°/ Pour ce qui est de l’analyse du BREXIT, je suis bien d’accord, la sortie de la GB est un accord lui permettant de limiter les dommages collatéraux, elle sera le Bunker des oligarchies européenne, lors d’une possible hécatombe européenne…

    5°/ Avez vous remarqué la promptitude avec laquelle les ‘décideurs’, tous en filigrane, annoncent, il FAUDRA DE TOUTE URGENCE, revoir le projet européen sans le RU et en RENFORCER les ASPECTS SECURITAIRES, ASPECTS COMPETITIVITE et DYNAMIQUES COMMERCIALES…
    http://www.lesoir.be/1249152/article/actualite/fil-info/fil-info-monde/2016-06-24/brexit-l-ex-president-sarkozy-demande-un-nouveau-traite-europeen
    http://www.lesoir.be/1249019/article/actualite/union-europeenne/2016-06-24/edito-video-un-brexit-pour-relancer-l-europe
    http://plus.lesoir.be/46953/article/2016-06-22/daniel-cohn-bendit-sur-le-brexit-quel-que-soit-le-verdict-leurope-va-devoir-se#_ga=1.60970732.1397219649.1464648458

    BREF LA SEULE VRAIE PORTE DE SORTIE DE CE MERDIER, C’EST DE NE PAS PRENDRE LA PORTE… MAIS DE CASSER LE MUR…..!!!!

    • Voui cher Pinpin.
      http://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_good.gif
      c’est cela casser le mur, Bon y’ a du boulot, vu le peu de participant, et encore moins pour Re-construire notre France, à moins que l’ esprit patriotique ne renaisse de ses cendres..Quel est le téléphone de DE GAULLE?
      Bon je plaisante bien sur, mais c’est la rage au cœur, du moins une impuissante rage fasse à ce piège où nous sommes enfermés.
      Il nous faudrait une nouvelle Jeanne d’Arc pour nous bouger, ou Michael Archange..Bon on peu rêver….

  • Réfléchissez a ces citations.
    « Tout groupe humain qui exerce une puissance l’exerce, non pas de manière à rendre heureux ceux qui y sont soumis, mais de manière à accroître cette puissance ; c’est là une question de vie ou de mort pour n’importe quelle domination. » Simone Weil
    « Les grandes richesses enfantent les excès du luxe et des voluptés qui corrompent à la fois, et ceux qui les possèdent, et ceux qui les envient ; alors la vertu est méprisée, la richesse seule est un honneur. » Robespierre

    Et vous comprendrez pourquoi il y a une volonté de nous faire rester dans cette gageure qu’est l’union européenne.

  • BlueMan

    Frexit : le sondage Odoxa pour iTELE et Paris Match, publié vendredi 24 Juin après la victoire du Brexit, affirmant que 64% souhaiteraient le maintien de la France dans l’Union Européenne est bidonné, c’est de la désinformation. La preuve : le JDD a organisé un sondage en ligne, bien plus important en nombre de personnes consultées (plus de 20.000 personnes) montrant le contraire : 88 % des français souhaitent sortir de l’Union Européenne. Encore un cas d’école montrant les manières éhontées et lamentables des européistes. Ces gens sont des antidémocrates prêts à tout pour atteindre leurs objectifs, même en trompant les gens. C’est vraiment dégueulasse. iTELE, bandes de menteurs, bandes des salauds ! Voir http://fr.reuters.com/article/topNews/idFRKCN0ZA2AD et http://www.lejdd.fr/International/UE/Souhaiteriez-vous-que-la-France-sorte-de-l-Union-europeenne-792231 pour voir et participer au sondage du Journal Du Dimanche.