Allez, cette fois on a une bonne nouvelle, on peut peut-être même sabrer un peu le champagne!!! La sentence est ridicule, c’en est même une honte de les faire payer aussi peu, je l’avoue et le reconnais, mais c’est un début, ils ont été reconnus responsables et on peut espérer que dans l’avenir les amendes soient plus grandes, à moins que j’en demande trop…
La Cour de cassation a confirmé mardi la condamnation pénale de Total prononcée en appel en 2010 pour la « pollution maritime » provoquée sur les côtes bretonnes par le naufrage du pétrolier Erika en 1999.
La plus haute juridiction française a de plus déclaré, infirmant sur ce point l’arrêt d’appel, que Total était également civilement responsable de la catastrophe, ce qui valide les dommages et intérêts déjà payés par le groupe.
L’Erika, navire vieux de 24 ans opéré par Total, s’était brisé en deux le 12 décembre 1999 dans une tempête avant de sombrer, déversant 20.000 tonnes de fioul sur 400 km de côtes bretonnes, tuant des dizaines de milliers d’oiseaux et ravageant les fonds marins.
Outre le groupe Total, condamné à 375.000 euros d’amende, la Cour de cassation confirme la condamnation de Rina, l’organisme de contrôle maritime italien qui a donné son certificat de navigabilité au navire (175.000 euros d’amende), de Giuseppe Savarese, ex-propriétaire italien du navire, et Antonio Pollara, ancien gestionnaire italien de l’Erika (75.000 euros d’amende chacun).
Lors de l’audience en mai, le parquet général de la Cour de cassation avait demandé l’annulation définitive des condamnations pénales prononcées en appel en 2010, dont celle de Total, car selon son analyse la justice française ne pouvait se saisir de ce naufrage survenu hors des eaux territoriales.
Source: Reuters
Du à un petit souci de présentation de l’article un poil trop positive, je l’ai légèrement retouché pour ceux qui ont remarqué. Merci pour vos commentaires qui m’aident fréquemment dans ma tâche.
je cours dormir du coup :-)))
Enfin une bonne nouvelle.
Ces amendes, c’est une plaisanterie ?
je vois pas ce qu’il y a de réjouissant, c’est des miettes, que dis-je de la poussière comparé aux finances de ce groupe, bravo la justice, limite le juge aurait pu ajouter, prenez ça et nous faites plus chier ou on les reprend.
Total a déjà versé 370 millions d’euros de dommages et intérêts ,pas assez mais c’est plus que les 375000 euros qui ne représentent que le montant de l’amende pour pollution maritime . http://tempsreel.nouvelobs.com/societe/20120925.FAP8969/erika-total-definitivement-condamne.html
En effet, avec leurs 12 milliards de « BÉNÉFICE » en 2011 (et non pas chiffre d’affaire, qui lui s’élève à plus de 180 milliards) l’amende n’est qu’une poussière ! Ils ont même sabré le champagne !!!
La faune, la flore, les pécheurs et toutes les personnes vivant du commerce dans les zones touchées seront certainement ravis…
de la poudre aux yeux,personne ne vois JAMAIS cet argent,ils pourraient payer 1.000.000 Milliards de dollars et les gens crient justice ,c’est à mourir de rire …
375.000 euros d’amende FLAP FLAP FLAP !
Nan mais vous etes serieux la ?
Se rejouir de quoi faut m’expliquer parceque j’ai peur d’etre perdu….vraiment .
135,78 Milliards de Dollars de capitalisation ….allo .
Ils nous augmenteront le carburant à 2€ le litre et en trois fois rien de temps , ils auront compenser les sommes des dédommagements .
Euh rien de réjouissant, les amendes c’est vous qui les payez !
Par contre le type qui a signé le papier comme quoi le navire était bon pour naviguer ainsi que le capitaine qui est censé savoir ce que vaut sont navire ainsi que leur chef qui leur met la pression, sont les principaux responsables en chair et en os a exilé et à interdire d’exercer toute activité maritime à vie…
On pourrait rajouter une longue liste de responsables sans aucune pitié après tout, mais on se fait bien baiser encore et toujours:
Trouvé sur wikipedia:
« Les rapporteurs ne sont pas parvenus à savoir qui était le véritable propriétaire de l’Erika. Il leur fut difficile de s’y retrouver entre le propriétaire apparent — Tevere Shipping, une simple coquille vide enregistrée à Malte — la société de gestion nautique basée à Ravenne en Italie, et l’affréteur — une société helvético-bahamienne — et le sous-affréteur, le groupe Total SA. Les rapporteurs soupçonnent que les véritables propriétaires pourraient être des armateurs grecs ou napolitains »
Et voilà d’autres responsables introuvables grâce au truchement des paradis fiscaux corrélé avec les trust anonyme… Ce qui nous pourrie ce bas monde depuis trop longtemps dans la plus grande impunité, la mafia légale et organisée où trempent tous nos élites gouvernementales en Europe et ailleurs.
Pas de quoi être joyeux bien au contraire !
C’est un bon début pour ces grosses saloperies qui bien sur ne payent qu’une paille, mais l’espoir faisant vivre, on peut espérer que la suite se fera avec de vraies sentences…
Il ne faut jamais désespérer …
Mais enfin BENJI ,QUI TE DIS QU’ILS PAYENT VRAIMENT ???
c’est juste de la poudre aux yeux…
Que celui ou ceux qui disent avoir vus ou être témoin du payement de ces illusions d’amendes se fassent connaitre,merci.
le jour ou des peines pénales avec prison seront rendues là je pense qu’on aura fait ‘un progrès’ ..en reconnaissant vraiment les responsabilités de ces personnes qui ont bousillé la vie sous-marine et terrestre ..
L’argent ..vu ce qu’ils gagnent ..c’est ridicule ..
La route est encore longue ..avant qu’on ne décide vraiment de punir à sa juste valeur ceux qui sont coupables ..
» espérons à l’avenir que les amendes soit plus grande « ?
…Ben ma foi…Espérons surtout que cela n’arrive plus !!
Bien que les naufrages représente 5 % de la pollution le reste étant le dégazage….NO DEGASARAN !!!
les amendes,hahahaha ,comme si quelqu’un est condamner ?
Sérieusement,ces sociétés qui payent des avocats pour se soustraire aux impôts vont PAYER DES AMENDES ,ha hahaha,sommes nous à ce point IDIOTS ?