Pourquoi vous trouverez très peu de photos de l’Atomium (entre autres sujets) sur les sites web

C’est « LA petite info en plus » du jour, celle qu’on attendait pas car en fait, on ne se pose initialement même pas la question! Sur internet, la plupart des sites n’ont donc techniquement pas le droit de mettre en ligne une image de l’Atonium belge, de la tour Eiffel de nuit, et même de la commission européenne, à cause des droits d’auteurs! C’est une chose que l’on pourrait trouver compréhensible, si quelqu’un prend une photo de votre véhicule ou de votre résidence et l’utilise sur un site sans vous avoir demandé, cela pourrait vous déranger? Il en est de même avec les monuments européens, les oeuvres d’art, et le reste… Au final, on a le droit de mettre quoi en ligne? Un paysage désertique (et encore…) n’appartenant à personne en particulier?

Une clause obscure dans la législation européenne portant sur les droits d’auteur implique que personne ne peut publier de photos de bâtiments publics en Belgique ou en France, comme l’Atomium à Bruxelles ou la Tour Eiffel à Paris, sans en demander préalablement la permission aux propriétaires légaux. Cette clause s’applique également aux bâtiments du Parlement européen à Bruxelles et à Strasbourg.

« Tout site internet ou tout député européen qui utilise une image du parlement enfreint la loi sur le droit d’auteur », a indiqué Dimitar Dimitrov, un expert en politique pour les chapitres de Wikipedia qui concernent l’Europe, au site EUobserver.

Il explique que la directive européenne sur la société de l’information, qui date de 2001, contient une clause qui stipule que l’on peut prendre gratuitement des photos de projets architecturaux des espaces publics, ce que les experts nomment « une liberté de panorama », un terme qui est dérivé de la « Panoramafreiheit », la loi allemande sur les droits d’auteur. Mais cette clause est optionnelle, et la France, l’Italie et la Belgique ont décidé de ne pas la transposer dans leur droit national.

C’est ce qui explique cette mention que l’on trouve sur le site de l’Atomium : « L’image de l’Atomium est protégée et ne peut être utilisée qu’à certaines conditions ». « Si vous prenez une photo de l’Atomium et que vous la postez sur Facebook, c’est une violation du copyright », affirme Dimitrov.

Les publications d’images ne sont autorisées que lorsque les photos sont prises par « des particuliers et mises sur des sites internet privés sans but commercial (le pendant actuel des albums photos) », précise le site. Ainsi, Dimitrov affirme que la photo du monument qui se trouve sur le site Wikipedia est en fait un cliché d’un modèle construit en Autriche. La plupart du temps, les photos de l’édifice sont noircies pour éviter d’enfreindre la loi belge (notre photo).

De même, les gens peuvent publier des photos de la Tour Eiffel prises de jour… mais pas de nuit. Gustave Eiffel est en effet décédé depuis longtemps, et son droit d’auteur ne s’applique donc plus. En revanche, l’architecture de l’éclairage, qui a été installé entretemps, est toujours couverte par la loi… « Les illuminations de la Tour sont protégées par le copyright », confirme Dimitrov.

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Avec les droits d’auteurs, nous n’aurions donc plus le droit suivant le pays, de mettre en ligne la moindre image si nous ne sommes pas propriétaires de ce qui est représenté. Partant de ce principe, voici quelques photos qui respectent les règles édictées par les règles en vigueur:

noirFrançois Hollande en scooter devant l’Elysée

noirRégine en pose sexy dans la baignoire d’un grand palace parisien

noirle tunnel sous la manche un soir de panne de courant

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