Politique d’utilisation équitable: Un espoir pour la ré-information?

Je tiens déjà à remercier chaque internaute, pour les messages, les conseils, les e-mails de soutien, les encouragements, et tout le reste! Même si je n’ai pas pris le temps de répondre à chacun, le coeur et l’envie y était.

Également, je ne remercierais jamais assez le blog état du monde état de l’être pour cette page enrichissante qui redonne de de l’espoir.Don si j’ai bien tout compris, même si ma tête est un peu embrumée par la fatigue et tout le chocolat de Pâques ingurgité,les blogs de réinformation auraient le droit de réutiliser une partie des articles malgré les droits qu’ils s’attribuent..

Je fouille donc le sujet, dans l’espoir de ne pas avoir à sacrifier une partie des articles déjà postés.

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Ce site contient des documents sous droits d’auteurs, l’utilisation desquels n’a pas toujours été spécifiquement autorisé par le détenteur des droits. Nous mettons à disposition ces documents dans notre effort pour faire progresser la compréhension des problèmes environnementaux, politiques, des droits de l’homme, économiques, scientifiques et de justice sociale etc.

L’UTILISATION ÉQUITABLE EN DROIT CANADIEN 

L’utilisation équitable est une exception de la Loi sur le droit d’auteur; cette exception permet d’utiliser, dans certaines circonstances, un contenu protégé par la Loi sans devoir obtenir un consentement du détenteur du droit d’auteur. Sur ce sujet, des différences existent entre les régimes canadien et américain.

L’utilisation équitable ou fair dealing est une exemption accordée par la Loi sur le droit d’auteur. Elle permet d’utiliser et (ou) de copier sans autorisation préalable des textes, des images, des logiciels et d’autres types d’œuvres protégées par la Loi, dans les seuls cas suivants :

  • étude privée ou recherche;
  • critique et compte rendu;
  • communication de nouvelles.

 

LOI EUROPÉENNE

En ce qui concerne l’utilisation de documents sous droit d’auteurs au sein de l’Union européenne, la Directive Européenne 2001/29/CE du Parlement Européen et du Conseil du 22 mai 2001 sur l’harmonisation de certains aspects du droit d’auteur et des droits voisins dans la société de l’information prévoit dans son art. 5 une liste exhaustive d’exceptions qui peuvent être appliquées au sein des États membres.

Parmi cette liste, les exception(s) invoquées doivent couvrir la reproduction et communication au public (puisque la publication sur Internet implique ces deux actes). En général, les exceptions seront accordées en fonction du but de l’utilisation prévue. Par exemple, la Directive prévoit une exception au droit exclusif de reproduction et de communication au public lorsqu’elle est effectuée dans le seul but d’illustration à l’éducation ou de recherche scientifique, pour autant que la source, y compris le nom de l’auteur, soit indiqué, à moins que cela ne s’avère impossible et dans la mesure justifiée par le but non commercial poursuivi. Une autre exception est :

La reproduction par la presse, de la communication au public ou de la mise à disposition d’articles publiés sur des thèmes d’actualité à caractère économique, politique ou religieux ou d’œuvres radiodiffusées ou d’autres objets protégés présentant le même caractère, dans les cas où cette utilisation n’est pas expressément réservée et pour autant que la source, y compris le nom de l’auteur, soit indiquée, ou lorsqu’il s’agit de l’utilisation d’œuvres ou d’autres objets protégés afin de rendre compte d’événements d’actualité, dans la mesure justifiée par le but d’information poursuivi et sous réserve d’indiquer, à moins que cela ne s’avère impossible, la source, y compris le nom de l’auteur

Toutes les exceptions doivent être conformes à un triple test, à savoir que les exceptions doivent s’appliquer uniquement dans des cas spéciaux (1) qui ne portent pas atteinte à l’exploitation normale de l’œuvre (2) ni ne causent un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l’auteur (3).

LOI ÉTASUNIENNE

Nous pensons que notre usage de tels documents sous droits d’auteurs constitue une « utilisation équitable » comme prévu à l’article 107 du Copyright Law Act. Conformément à l’article 107 à 17 U.S.C., les documents sur ce site sont distribués sans profit à ceux qui ont préalablement exprimé le désir de recevoir les informations contenues à des fins de recherche et d’éducation. Pour plus d’informations veuillez consulter : http://www.law.cornell.edu/uscode/17/107.shtml.

Si vous souhaitez utiliser un document sous copyright de ce site à des fins qui vont au-delà de « l’utilisation équitable », vous devez avoir l’autorisation du détenteur des droits.

Source: Etat-du-monde-etat-d-etre.net

 

69 commentaires

  • pourpour

    Que cette épreuve vous obiige AUSSI à écrire vos propres articles..;Je trouve qu’aller puiser à droite et à gauche est une politique qui n’est pas suffisante !

    • Fenrir

      Bonjour La Belle Emma,

      Que viens-tu faire encore ici ???

      Tu te permets d’aborder un individu honorable tel que Robert avec des propos méprisants, et te présente avec un autre pseudo, alors que ce dernier a dévoilé son identité…

      Cela ne me surprend pas venant d’une personne revendiquant son amitié, virtuelle ou non, avec un individu tel que La Brebis Galeuse, LeGallBrebis, Le Galeux, ou l’un de ses autres pseudos.

      Ton « oeuvre » durant sept années sur la toile me semble bien insipide, au vu de la fréquentation de ton site…

      Les Moutons Enragés n’ont peut-être que quatre ans d’existence, mais ils ont apporté autre chose que tes délires de persécutions…

      Les articles du Blog ne sont qu’un support d’échanges et de réflexions.

      L’important étant au final la richesse des commentaires qu’ils permettent.

      Nous sommes tous ici des commentateurs-rédacteurs. Ce n’est pas nous qui créons l’information…

      Tes interventions frisent le trollisme, et sont simplement évocatrices de tes frustrations…

      • voltigeur voltigeur

        Les attaques personnelles sont improductives.
        ELL tout comme legallbrebis ont des idées différentes, et
        ils les assument ouvertement et courageusement.
        Pourpour connait les règles pour sa présence ici, je le
        lui ai gentiment signalé, et jusqu’à présent elle se modère
        toute seule.
        Donc critiquer son blog ou ses interventions via celui-ci ne me
        semble pas opportun.
        On ne va pas chercher des idées qui dérangent, dans des endroits qu’on
        n’a pas à fréquenter, si c’est pour « épingler » à des fins de critiques
        improductives. Ils ont tout autant que tous, le droit de penser à leurs
        convenances.
        La recherche de bonnes volontés, ne se fait pas avec le nettoyage par le vide,
        mais par la présence d’individus pas forcément compatibles entre eux,
        mais dont le but est commun.(il me semble que tu le dis toi même)
        N’oublies pas les bons principes L’ORDRE SANS LES ORDRES et
        LA LIBERTE DE CHACUN S’ARRETE LA OU CELLE DES AUTRES COMMENCE.♥♥♥

      • odin29

        Volti…voilà une réponse pleine de bon sens, bravo.
        Tu as un sens de l’équité certain…qui fait défaut à d’autre, prompt à juger en fonction du politiquement correct.
        Bonne soirée à toi Volti…( voui, moi aussi je sais faire de la lèche…) et bonne soirée à notre Benji enragé.

      • voltigeur voltigeur

        MdRrrrrr!! j’ai le museau tout mouillééé ♥♥

      • robertespierre

        Merci volti de veiller à me retirer définitivement des Moutons Enragés

      • voltigeur voltigeur

        Pourquoi? parce que j’ai enlevé des mots incorrects?
        Je te croyais assez intelligent pour comprendre, toi
        qui a la maitrise des mots….;) ♥♥

      • robertespierre

        Volti j’ai fait ma part
        l’Avenir
        c’est à chacun de voir
        Le « Pouvoir » ne m’apprécie pas et envoie ces drôles pour nuire aux ME
        J’ai fait le boulot
        Désolé pour les lectrices et lecteurs
        Je n’ai jamais eu que 2 pseudos sur libe
        robertespierre et Segliquidé
        en hommage à Philippe Séguin qui a été liquidé
        et ici un seul :robertespierre
        et rien d’autre nulle part
        Si j’ai dérangé
        c’est déjà ça
        J’ai démontré toute la journée que je savais rester indifférent aux attaques
        Mon attitude prouve que des nuisibles sont parmi vous
        Tu n’y es strictement pour rien Volti
        Mon attitude aidera les lecteurs sur le fonctionnement de trolls
        mais j’ai transmis l’essentiel
        bonne route à chacun

      • voltigeur voltigeur

        On en reparlera demain, tu sais réfléchir et tu
        sauras trouver la meilleure option.
        Quoi qu’il en soit, si tu ne veux plus participer
        je ferai ce que tu voudras ♥♥♥

      • robertespierre

        Toute mon affection Volti

      • voltigeur voltigeur

        bisous à toi aussi ♥♥

      • robertespierre

        Pour les posts que j’ai supprimé Volti et si tu peux en récupérer dans l’intérêt du journal,je te laisse libre de décider

      • voltigeur voltigeur

        Arrête pour ce soir, reposes toi et on en reparle demain ;)♥♥♥

      • odin29

        Fenrir ose demander à Pourpour: Que viens-tu faire ici?…
        Je me crois donc autorisé de demander à ce fenrir ( grand ami des francs-maçons ): Mais que fais-tu la???
        Ici chez les M.E nous dénonçons ce système mis en place par les judéo-maçons et leurs sous fifres serviles.
        Oui Robertespierre est honorable…tout comme Le Gall.B, tout comme Pour pour et tout comme ceux qui cherchent la vérité et dénoncent inlassablement les pourrisseurs d’âmes qui, curieusement, appartiennent tous aux mêmes loges.
        Pourpour, comme Le Gall et d’autres, a toute sa place ici n’en déplaise à ce fenrir qui joue à l’autorité morale et ne jure que par la démon-crassie mise en place par ses potes judéo-maçons au 18eme…

      • originalteil

        Robertespierre a été démasqué sur d’autres sites et forum comme une petite taupinette venue semer le trouble par ses comm déplacés et platement provocateurs. Le gars est identifié comme cryptoJ, et FM de basse fosse. Une espèce de petit troll quoi!

      • Fenrir

        Comme d’habitude Mon cher Odin, tu considères uniquement que la juiverie franc-maçonne comme responsable de tous les maux.

        C’est cela qui est regrettable et limitatif.

        Il est évident que certains d’entre eux y contribuent, y participent et en profitent.

        Par contre, que tu te limites à stigmatiser exclusivement ces deux catégories d’individus me semble d’une limitation outrancière.

        A croire que tu ne veux parler que d’eux pour ne pas parler de tous les autres…..

        Dénoncer les injustices et l’inéquité du système qui nous exploite, nous spolie, nous manipule est une chose.

        Se limiter à dénoncer comme seules responsables un ensemble d’individus en les englobant sous une appellation générique de « juifs, sionistes, francs-maçons », est pour moi une ineptie et un raccourci dangereux.

        D’autant plus que tu exclus ainsi, tous les individus qui sont tout autant responsables et n’appartiennent pas à ces communautés, religions ou philosophie.

        C’est aussi stupide que de dire que tous les individus à lunettes sont responsables de ce que nous vivons…

        J’interpelle Bella en toute tranquillité en ayant eu l’occasion d’échanger avec elle longuement à diverses reprises sur le Mini-Miaou du Forum, et l’assume tranquillement.

        Tout comme LeGaleux ou Robert, tout un chacun ici, a le droit de s’exprimer.

        Tout comme toi, ou moi.

        Mais comme d’habitude, je continuerai à rejeter les propos antisémites et racistes (pour simplifier) que vous utilisez en permanence, comme étant d’une débilité sans fond et ne faisant en rien avancer les choses, ni le débat.

        Lorsque vous comprendrez que peu importe la religion, ou la philosophie, ou la couleur de peau, ou son appartenance à une quelconque communauté d’un individu qui compte et est important ; vous commencerez peut-être à uniquement prendre en compte les actes de l’individu pour ce qu’il en est.

        Je me contrefous que X ou Y soit chrétien, juif, musulman, noir, jaune, rouge ou bleu (y a aussi les schtroumpfs…) !

        Tout ce qui importe, c’est l’individu et ses actes.

        J’ai croisé des individus bons et d’autres foncièrement mauvais. Et il en existe dans toutes les sous-catégories que tu voudras créer.

        Ce qui est curieux, c’est que tu viennes me rattacher à la pseudo-démocratie qui règne actuellement, alors que je suis un farouche défenseur de la démocratie issue du Tirage au Sort.

        Effectivement, la philosophie du XVIIIème siècle est une chose positive par son Humanisme. Mais, ce n’est pas parce que l’économie libérale s’en revendique qu’il faut pour autant assimiler le courant philosophique humaniste et libéral à ce qui en a été détourné pour assurer la prise du pouvoir par une bourgeoisie et une aristocratie de robe, à l’origine de l’actuelle oligarchie ploutocratique qui nous exploite tous.

        Bien à vous tous

    • Oui mais les mass médias travaillent à temps plein et sont rémunérés pour cela, les médias alternatifs font ça en plus de leur taff et gratuitement (pour la plupart) donc il ne faut pas trop en demander ;)

      Certains font uniquement du relais, d’autres écrivent tous leurs articles et d’autres font un mix. C’est une question de choix et de temps également.

      Pour revenir sur l’article, je pense qu’il y a un gros hic:

       » dans les cas où cette utilisation n’est pas expressément réservée »

      Justement, l’AFP se réserve des droits exclusifs pour ces œuvres. Des droits qu’ils entendent à tout pris protéger sous peine de procès.

      D’ailleurs, le relais des articles AFP ne relève pas de « l’illustration à l’éducation » ou la « recherche scientifique » donc c’est mort.

      Certains ont déjà pris 90 000€ d’amendes pour les faits qui vous sont reprochés car le tribunal a « estimé que leur organisation en un ensemble structuré permettant de voir reconnaître à la base de données de l’AFP le statut d’œuvre protégée par le droit d’auteur ».

      http://www.legalis.net/?page=breves-article&id_article=2875

      Dans la mesure ou certains s’y sont déjà frottés et ont perdu, je ne peux que vous conseiller d’éviter l’AFP comme le peste (ce qu’elle sont de tout évidence ;)

      Le tribunal pourra tout à fait considérer que relayer leurs articles sans abonnement constitue un préjudice qu’ils vous demanderont de payer donc, faites attention, il y a des pré cédants.

      Dans le pire des cas, si vous voulez relayer un article AFP, faites une petite accroche et renvoyez vers un média de masse qui a payé son abonnement.

      • Ok, donc j’attends la liste des articles à retirer et m’exécuterais.

      • oui c’est vrai ça, demande leur de faire une liste des articles incriminés, ce sera beaucoup plus simple et ça te permettras de ne pas tout virer.
        Ils ne peuvent pas te demander de regarder article par article. C’est à eux d’indiquer les articles incriminés je suppose.

        Petit conseil au passage pour la suite. Si tu as un doute, tu peux faire appel aux conseils juridiques gratuits sur rdv en demandant au barreau de ta ville. Regarde aussi si tu n’as pas l’assistance juridique incluse dans ton contrat habitation, ça peut être utile.

      • quidam31

        « Si tu as un doute, tu peux faire appel aux conseils juridiques gratuits sur rdv en demandant au barreau de ta ville »
        Sinon tu peux aussi faire appel à ceux de la prison…

        Bon d’accord, mauvaise blague :-)

    • originalteil

      pourpour, ce que tu dis est frappé au coin du bon sens et tu devrais déjà te mettre à relire tout ce que tu écris….

  • pourpour

    Oh la la ! Tu es le petit chouchou, le lèche-sabots…

    • pourpour

      Comment ???
      De quel tribunal, parlez-vous donc ???
      Je suis EMMA LA LUCE, et j’oeuvre sur la toile depuis 7 ans, et je ne porte pas un pseudo maçonnique comme toi ! De plus , si tu veux m’écrire tu as mon blog du même niom. et mon meilleur ami est Le Gall !
      Tu es content ?

  • @ pourpour – – semble en manque de calins ce week-end . .

  • J’ai creusé un peu et il semblerait que l’AFP dispose d’un outil de recherche automatique de contenu copié et que les blogueurs leur feraient perdre au minimum 10% de leur chiffre d’affaire. Comme les médias de masse sont en chute libre, s’en prendre aux blogeurs est dommageable mais c’est la suite logique.

    http://www.lumieredelune.com/encrelune/cout-piratage-afp,2010,02

    Ils utilisent le logiciel Fair Share Guardian de la société Attributor. Avec un autre, ils peuvent même savoir qui reprend leurs vidéos ou photos. Car oui, tout est protégé. Je suppose qu’ils s’en prenne en priorité à ceux qui font un usage commercial et/ou qui ont du succès.

    http://www.siged-diplomatique.com/sitesigedold/spip0706.html?article1259

  • raimanet

    Un arrêt de la Cour de Justice de l’UE, jeudi matin, a réaffirmé le droit d’utiliser des liens hypertextes sur Internet, sans avoir le consentement de l’auteur de l’article relié.

    Bien que la requête était surréaliste, la décision était attendue ce jeudi matin. La Cour de justice de l’Union européenne devait en effet décider si un site Internet peut, sans avoir à payer des droits d’auteur ou demander le consentement d’un auteur, faire pointer un lien hypertexte vers un contenu qui ne lui appartient pas.

    Cette affaire avait été introduite par la justice suédoise. Des articles de journalistes avaient en effet été reliés par une société qui fournissait à des clients de site des liens vers des textes soumis au droit d’auteur. Dans le cas où la CJUE évaluait un préjudice, «l’établissement d’hyperliens ne serait pas possible sans l’autorisation des titulaires du droit d’auteur», avait annoncé le service de presse de la Cour, dans une alerte, cette semaine.

    Au delà de la décision, ce serait donc tout le principe même de l’Internet qui aurait pu être chamboulé par une décision de justice. La Toile a en effet été fondée sur la base de la réticulation de l’information, et donc des liens hypertextes. Mais le Net est sauvé: la justice a décidé que le fait de proposer des œuvres librement disponibles en lien n’est pas un «acte de communication au public», acte qui devrait permettre à l’auteur de retirer l’article.

    http://wp.me/p3aME7-4Qq

  • zetec

    Bonjour !

    Une petite idée qui me traverse l’esprit :

    En tant qu’utilisateur de twitter, je suis abonné au compte AFPFR :

    les liens publiés par l’agence sur twitter sont donc gratuits et pointent souvent vers des sites qui relaient certains articles de l’AFP.

    Idem pour le compte Youtube de l’AFP (certes bien moins intéressant pour le contenu mais partiellement gratuit).

    Quels seraient alors les problèmes « contractuels » ou « légaux » à n’utiliser que ces ressources Twitter et Youtube sous formes de liens publiés en l’état par les Moutons ?

    Je pense que c’est inattaquable comme position, dans la mesure où c’est l’AFP qui les publie, sans distinction de public (abonné ou pas) ? Cela revient même à leur faire de la pub …

    C’était mon intervention à 2 balles ^^

    Courage à Voltigeur et Benji ! Soutien total !

  • originalteil

    Mais enfin « Robertespierre », pourquoi te tripoter aussi frénétiquement?!?!? Petit souillon, va!

  • Natacha Natacha

    Oh là là !! Le chocolat de Pâques excite curieusement les neurones !! Etait-il transgénique ?

  • engel

    Volti/benji,

    Avant contagion trollique irréversible.
    Nettoyage nécessaire dans les commentateurs agressivement inutiles!

  • voltigeur voltigeur

    je vois……….:) ♥♥