TVA sociale: Le gouvernement la fera «avant l’élection présidentielle»..

L’état!  plus grand racketteur de France a encore frappé! Après les niches fiscales, les baisses d’impôts des plus riches, la fuite des capitaux, voilà la TVA sociale pour booster la compétitivité, baisser les charges des patrons et nous la répercuter via la TVA et la CSG fallait y penser! Et le fait que ce soit mis en place AVANT les présidentielles, soulagera le (ou la) futur (e) locataire de l’Elysée qui, ne nous leurrons pas nous laissera payer, payer et encore payer! nous sommes vraiment des mougeons! Le taux de résistances du mougeon, est proportionnel à son degré d’ingurgitation de cocktail d’espoir et de peur, distillé par des dirigeants, plus capables de monter sur des sommets qui ne mènent nulle part, que de travailler pour le bien de la France et des Français. Et bien sur Mr Hollande monte au créneau, « on va encore baisser le pouvoir d’achat des Français!! » Blablabla!!!C’est Robin des Bois à l’envers! prendre aux pauvres pour donner aux riches…

COMPETITIVITE – Deux jours après l’annonce de Nicolas Sarkozy, la ministre du Budget Valérie Pécresse assure que la mesure serait adoptée «avant l’élection présidentielle». Un calendrier serré mais tenable…

Fini les polémiques, le gouvernement passe à l’acte. «La TVA sociale pour créer de l’emploi en France et pour éviter que des produits importés ne soient vendus chez nous à bas coûts, nous allons la faire et nous allons la faire avant l’élection présidentielle», a déclaré ce mardi la ministre du Budget Valérie Pécresse sur France Info.

Plusieurs scénarios à l’étude

Un calendrier se dessine avec un premier acte de la concertation lors du sommet social réuni à l’Elysée le 18 janvier. «A ce stade, plusieurs scénarios sont à l’étude mais rien n’est encore arbitré. On attend de voir ce que les uns et les autres diront», affirme-t-on à Bercy.


Le projet proposé par le Medef le 15 novembre dernier pourrait servir de sérieuse base de travail. Il s’agit d’organiser un double transfert des charges patronales vers la TVA et des charges salariales vers la CSG. «Ce scénario sera proposé et soumis au débat mais il y a d’autres pistes, notamment une taxe sur les importations», souligne Jérôme Chartier, député du Val-d’Oise et secrétaire national de l’UMP en charge de la fiscalité et des finances publiques.

«Trois semaines maximum»

Viendra ensuite le temps du travail parlementaire. «Un projet de loi de finance rectificative pourrait être déposé par le gouvernement dès février», indique-t-on à Bercy. A partir de là, la procédure ne devrait prendre que «trois semaines maximum au total», assure Jérôme Chartier.

«La procédure de collectif budgétaire a en effet l’avantage de se faire dans le cadre de l’urgence et donc d’une procédure accélérée quel que soit le texte», souligne le député. En bref: une lecture unique par les deux assemblées, une commission de conciliation (CMP)  provoquée systématiquement à l’issue de la première lecture, puis une lecture ultime bouclée en «quelques heures», prédit Jérôme Chartier.

L’adoption serait d’autant plus rapide que le gouvernement ferait l’économie d’un projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) rectificatif: «Le collectif budgétaire ne portera que sur le taux de TVA et les allègements de charges sociales. On a réussi à évité un PLFSS par une organisation juridique adaptée», assure Jérôme Chartier.

A la Commission des finances de l’Assemblée nationale, on est dans l’expectative, mais on se dit aussi plutôt confiant sur la possibilité de boucler l’examen du texte avant la fin du quinquennat: «On a fait plus précipité que ça dans les derniers mois», confie-t-on.

Claire Planchard

TVA sociale: Qu’est-ce que c’est?

Alors que le gouvernement promet son entrée en vigueur avant l’élection présidentielle, gros plan sur le mécanisme de ce dispositif controversé…

«TVA Sociale», «TVA Anti-délocalisation»… Au gré des débats, le terme change mais l’objectif reste le même: restaurer la compétitivité-prix des produits français en diminuant les charges sociales pesant sur les salaires.

En pratique, il s’agit de transférer une partie des cotisations patronales sur une hausse de plusieurs points du taux de la TVA. D’autres leviers fiscaux sont également possibles: une hausse de la Contribution sociale généralisée (CSG) ou une taxe sur les importations.

Les prestations de santé et de famille de la sécurité sociale se trouveraient ainsi en partie financées par les consommateurs lors de leurs achats.

Les entreprises, elles, sont censées répercuter ces allègements de charges sur une baisse de leurs prix de vente pour gagner en compétitivité face à la concurrence des produits bon marché importés en France. En théorie.

Cl. P.

37 commentaires

  • viking

    L’etat, ou plutôt, le Système prouve sont incapacité à se réformer, donc on taxe… la réponse doit être adapté : consommons le stricte nécessaire, cela seras çà de gagner pour, notre porte monnaie, l’économie des ressources naturelles, de la pollution, de l’encombrement des routes…..

    La sécu

    Est il normal de rembourser a 100 % : la circoncision, , la reconstruction d’hymen ?
    il s’agit de prestation à caractère Ethnique et religieux…..

    Quand on connait le taux de remboursement pour les dents et les lunettes, La sécu favorise certain au détriment d’autre….

  • lafleur

    les entreprises ne baisseront pas leur prix de vente , on le sait trés bien ;les consommateurs paieront toujoursplus cher leurs achats , et en contrepartie consommeront moins , sarkozy le sait mais les caisses sont vides et il faut faire rentrer l’argent ;il faut donc le prendre d’office dans le porte monnaie des citoyens ;le résultat est connu d’avance , sarkozy s’en fout , il va gicler dans quelques mois , le temps de s’enrichir un peu plus , car ce type est un voleur ; et ensuite aprés lui la fin du monde ;

  • pm

    arretez de dire que les caisses sont vides, elles sont vides pour le peuple, PAS POUR LES POLITICOS VOLEURS BANKSTERS, chaque seconde, c’est des millions d’euros qui rentrent sous quelques formes que ce soit, du fric il y en a , mais pas pour nous, il faut bien comprendre.

  • voltigeur voltigeur

    La cupidité de quelques uns se nourrit forcément des renoncements de tous les autres.

    On ne devrait jamais accepter de bosser pour des clous. Jamais.

    Parce que, déjà, ça ne permet pas de vivre.
    Et aussi parce que cela te coince pour longtemps dans la case des larves sans amour propre que l’on peut molester à loisir pour trois baffes, une poignée de cacahouètes et un grand coup de pied dans les couilles

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  • Gribouille

    La TVA sociale nous rappelle ô combien l’Euro nous protège. Si nous avions gardé le franc, L’Etat n’en serait pas réduit à trouver des artifices pour régler un problème de compétitivité des entreprises. Le déficit de la balance commerciale aurait conduit à la dévaluation de la monnaie sans que l’Etat ait besoin d’intervenir dans l’urgence à la vue des élections et de mauvais chiffres du chômage

  • pokefric pokefric

    Cela veut surtout dire que cette T.V.A profitera aux grosses entreprises (un dernier cadeau aux riches, pour la route) un soulagement pour le repreneur voleur du gouvernement à venir et un budget sécu qui va diminuer….
     

  • commodore

    Réveillez-vous! Il ne s’agit pas de compétitivité des entreprises, ou de la » sécu » en tant que telle mais de trouver de l’argent pour rembourser la dette des banksters…comme en Grèce Espagne Italie etc… La TVA est versée dans le budget générale de l’Etat à charge pour lui de reverser le cas échéant une quot part . Les réductions de charges risquent fort d’être   symboliques par rapport à la collecte d’impôt supplémentaire. c’est le but.

  • ha… enfin une mesure incitative puissante en faveur de la décroissance!! il était temps…

  • jacques84

    TVA Sociale ? Une appellation démagogique de plus pour justifier et perpétuer le racket ! Il faut sortir de cette Putain d’Europe et seul le programme de François ASSELINEAU nous permettra de le faire légalement avec le panache de la tête haute et du bras d’honneur face aux traitres vendus au nouvel ordre mondial !
    Que les moutons se transforment en béliers en ruant démocratiquement dans les portes de notre prison dorée !

     

     

     
     

  • observateur

    bonjour à tous

    vu la précipitation avec laquelle ,il compte faire adopter cette mesure,il risque d’y avoir de sacrées zones d’ombre,et donc comme vous l’avez tous résumés avec vos commentaires,ce sera les travailleurs ,artisans et petit peuple qui vont en prendre plein la « gueule »,je voulais dire se faire raquetter le porte feuille et donc les plus aisés qui eut vont pouvoir s’en mettre encore plus dans les fouilles.

    Ptites question:est ce que vous aussi ,quand vous regarder les infos sur les chaines standars,que se soit politique ou ,peopleou général,n’avez vous pas un coup de colere qui monte ,du genre :envie d’hurler de voir que personne bouge et accepte avec soumission toute cette merde?tout ces mensonges? toute cette hypocrisie?

    autre question :les « pourris » qui bossent pour l’UMP,type faire la pub pour le partie ,balancer des fausses info ou intox sur le net,suivre comme des chiens leur idole  dans ses déplacements, etc……..qui les payent a votre avis et combien ils touchent?vu qu’il y en a bcp,à priori?je serais trees heureux d’avoir cette info ,si quelqu’un est au courant,merci

  • WeAreAnimals

    Bon, je voudrais quand même éclaircir certaines choses, car il semble que c’est tellement gros que vous ne le voyez pas…
     
    En gros, les TRAVAILLEURS (sous entendu, ce qui ont un travaillent et qui pourront sans soucis (heu…) continuer à vivre et à payer leur bouffe dans les supers marchés) seront moins taxés sur le salaire. Mais le gouvernement doit récupérer ce trou dans les caisse.
    Pour cela, et sans aucune idées derrière la tête ( … ), ils décident de récupérer cette perte en taxant les produits sur le marché. Votre pain va augmenter, votre lait, votre viande et j’en passe….
    Ce qui signifie, chers gens, que toutes personnes qui auront un travail à dater de l’application de cette nouvelle loi pourront continuer à survivre dans la société.
    Pour les autres et pour tous ceux qui perdront leur travail après cette date, vu que l’achat des aliments auront considérablement augmentés, n’auront plus les moyens de se payer de quoi se nourrir.
    Vous commencez à vous faire l’image???
    Ceci n’est que mon avis, mais voilà comment je perçois « la chose ». Dans quelques temps, ceux qui ne travailleront pas ou ceux qui auront un salaire minable ne pourront plus survivre. Ce qui entrainera un engouement instinctif à s’approprier un emploi, car qui dira emploi, dira survivre.
    Mais des emplois, ils n’y en a pas pour tout le monde, donc le combat du plus docile sera lancé. Les conditions de travail changeront au même moment que la date de l’application de cette loi.
    Si tu as la chance de trouver un emploi, pour le garder, ils pourront faire passer n’importe quelle loi pour que tu y parviennent. comme travailler 12 heures par jours 5j/7j pour 1000 euros, ou d’autres choses dans le genre. des choses qui feront que tu auras atteint un degré supérieur d’asservissement.
    Les « malchanceux » qui ne travailleront pas commenceront à gêner les travailleurs. Trop de mendiants, trop de dépraves, trop de gens qui couchent dehors n’importe ou et qui salissent l’image de ces travailleurs qui eux continueront à « survivre » en pensant avoir de la chance d’avoir un travail.
    Les chances de trouver un emploi diminueront, la pauvreté va s’accélérer d’un coup sec et il faudra bien nettoyer tout ça pour l’image de la France.
     
    Je vous laisse cogiter…
     
    Bien à vous et meilleurs VŒUX pour cette année

    • voltigeur voltigeur

      Ben oui justement on ne le voit que trop bien et le « slogan » du Sarkastique prend
      tout son sens « TRAVAILLER PLUS!! POUR GAGNER MOINS »!

      • WeAreAnimals

        C’est un peu comme ça que je vois la chose… oui.

      • observateur

        pas mal l’ami ton texte,une bonne projection de l’avenir,mais ce que les « pourris » du systeme ont oubliés ,c’est qu’une personne qui a faim,peut se transformer en prédateur et les « pourris  » du systeme risquent d’avoir peur,car si quelques milliers ou millions de personnes montent à l’assault des nantis,ça risque de faire mal ,voir plus………….

    • Bouffon

      C’est sur que si les moutons continue à accepter de laisser les autres gérer leur vie, on est mal…

      • N-Lord N-Lord

        @observateur: mais c’est bien là qu’est l’astuce, comme le souligne Weareanimals, en divisant la base sur des questions de survie, pas besoin de se protéger du ventre affamé « prédateur » puisque les autres ventres moins affamés s’en occuperont pour ne pas choir à leur place.

  • Bouffon

    Ça veux tout simplement dirent que l’heure du troc et de monnaie alternative a sonné.
    Ce qui m’amène à me demandez où en est le réseau d’entraide des moutons enragé, sa structure, ses points de rendez-vous, ses règles, etc… ?!?

    • voltigeur voltigeur

      Ben j’espère que les contacts ont eu lieu par messages privés
      http://lesmoutonsenrages.fr/2011/10/28/ … -vous-ils/
      viewtopic.php?f=55&t=4475
      Pour les localisations…
      http://lesmoutonsenrages.fr/forum/viewtopic.php?f=2&t=4531

      • Bouffon

        Ouais bref c’est toujours les mêmes qui bossent.
        Alors Merci

      • Dreamcatcher153

        Milles Mercis Voltigeurs pour ton témoignage et tout le mal que tu te donnes pour « réveiller » les autres. Les plateformes téléphoniques c’est l’enfer. Quand j’étais en intérim on m’avait fait passer des faux-test pour aller bosser dans une de ces boîtes (victoria line) tout en sachant que j’allais refuser d’y aller. Quelques temps après j’ai sympathisé avec une jeune fille qui connaissait celui qui faisait passer ces tests. Elle m’a dit que ce dernier qualifiait les personnes qui bossaient sur ces plateformes de « désespérés »… Sa soeur y bossait également, elle était en dépression et complètement harassée !!!   Ce que tu écris ça me fais penser à la fable de Jean-de-la-Fontaine : le loup et l’agneau, c’est-à-dire « la culpabilisation de la victime ».         Tout ça va être vite enterré par un écran de fumée, comme d’habitude, ils nous pompent l’air avec leurs querelles électoralistes « untel a dit que machin est un gros con, bla-bla-bla ! On exige des excuses ! ça ne se fait pas, il faut rester poli (en public) ! ». Est-il utile de rappeler que chez les élites, qu’elles soient politiques ou autres (show-bizz, sports, luxe), la politesse s’arrête aux déclarations devant les caméras ? sarkozy qui dit : « casse-toi pauvre con ! » à un citoyen qui est dans son droit le plus légitime de lui dire ce qu’il pense de lui. Qu’il s’est foutu de la tronche des ouvriers de Gandrange, je ne parle même pas des fausses promesses mais du « Gandrange c’est super comme lune de miel ! », bien sûr, mieux que le yacht de bolloré… Qu’il a promis à de volepain de « le pendre par des crocs de boucher ». Qu’éric besson s’est planté en envoyant un mp à ses membres de twitter « suis fatigué, tu dors avec moi ce soir ? » qui ne s’adressait pas à sa femme. Les journaleux sous-entendent que c’est forcément une femme du gouvernement, moi je pense que ça pourrait tout aussi bien être un mec du gouvernement étant donné leurs moeurs (cf. le témoignage de Marie Laforêt sur le plateau d’ardisson, où elle racontait qu’elle avait trouvé son ex-mari en train de copuler avec un collègue dans son bureau… et joey star qui lui a fait une discrète menace, un signe de « tranchée de gorge »…). Que je sais plus quel politicard a encore écrit sur son compte twitter que telle journaliste était « une grosse conne » !.  Que celui qui les « tient pas les couilles », alexandre djouhri de Sarcelles, était très apprécié pour sa « gouaille », qu’il a savaté un homme dans son hôtel particulier. Alors cette grosse morue de nadine morano devrait arrêter de se la jouer « reine de la moralité » en demandant des excuses publics à hollande pour son soit-disant « sale mec » ce qui est vrai, surtout pour le « sale », au sujet de sarko. Que ce dernier présente d’abord des excuses publiques à ce citoyen qu’il a insulté, aux ouvriers de Gandrange, aux familles des victimes des attentats de Karachi, aux pêcheurs bretons, etc….

      • Tex

        Moi, je n’arrive jamais à me connecter au forum…
        Le mot de passe s’inscrit automatiquement et on me dit qu’il est incorrect!

  • A.Caporale

    Bof, je n’achète plus rien en produits neufs……..

  • MisanB

    Est ce que qu’un peu m’expliquer la différence entre la décroissance et la récession?
    (Il ne s’agit pas d’ironie de sarcasme ou d’une attaque quelconque, c’est peut être une question pas très maline mais elle n’est pas maligne).
    D’avance merci!

    • Bouffon

      la décroissance c’est sacrifier du superflus et un peu de progrés pour un meilleur qualité de vie à terme ça agit sur la consommation donc sur la croissance. le principe de base c’est que les ressources ne sont pas infini donc la croissance aussi. c’est pour ça qu’on utilise se terme.
      la récessions c’est quand le croissance des entreprise, des exportation, de la consomation bref, le PIB tombe dans le négatifs pendant un certain temps à une puissance donnée avant ce seuil, c’est juste une criseounet.
      Donc en fait la récession est une forme de décroissance imposé par la situation économique…
       

      • MisanB

        C’est bien ce qu’il me semblait.
        Autres causes, mêmes effets.
        Sauf qu’on choisit la décroissance et qu’on subit la récession.
        Merci!

      • Bouffon

        Effectivement c’est pauvreté choisis contre pauvreté imposé.
        Mais les causes ne sont pas les mêmes la décroissance s’inscrit depuis le mouvement hippies tandis que la récession s’inscrit dans le système économique choisis. (capitalisme néolibérale, dérégulation bancaire, déchéance politique, etc…)
         
         

  • Kuing Yamang

    TVA sociale: les Français vont ENCORE payer !
    http://www.youtube.com/watch?v=1pDRqpjxlQw
    .

  • cédric

    TVA social? Youpie un impôts sur la pauvreté sa manquai depuis le moyen-age

  • observateur

    o fait les moutons ou mougeon,vous trouver pas bizarre ,que depuis 2 ou 3 mois ,on ne parle pas de suicide ou de chiffre concernant les suicides?,?????????????

    avez les bonnes infos?

  • A.Caporale

    Il semble que ça branle dans le manche du coté TVA « sociale »

  • France 2011, Société d’extralucides

    Avec Ipsos Flair 2011, nous sommes heureux de vous offrir la  sixième édition de notre analyse de la société française.
    « 83 % des Français considèrent que les responsables politiques se préoccupent peu ou pas du tout de ce que pensent les gens comme eux et 57 % que la démocratie ne fonctionne pas très bien ou pas bien du tout en France ».

    Parmi d’autres, ces derniers chiffres du Cevipof sont bien dans la logique de l’analyse qu’Ipsos Flair développe depuis 2006.

    Consommateurs, citoyens, salariés, usagers, Internautes, etc., un même fil rouge caractérise les Français : la défiance et la distance.
    En effet, bien plus que de crise économique, c’est de crise de la relation qu’il faut parler, une crise ancienne qui s’est cristallisée.

    De la sortie du tunnel à l’euro, du tournant de la rigueur aux futures hausse des tarifs du gaz et de l’électricité, les Français ne voient pas les résultats promis et se sentent abusés.
    Après le désir d’y croire, qui explique notamment le taux de participation élevé à la Présidentielle de 2007, l’envie de transgresser les règles et de jouer perso (la séquence 2009/2010), c’est maintenant à une société sans illusion que les Autorités s’adressent.

    Elle l’est d’autant plus qu’avec 75% de connectés et l’illusion de la transparence, le destinataire se croit devenu « extra-lucide » : mieux informé, encore plus critique, toujours plus exigeant, il en veut pour son argent.

    Ipsos Flair 2011 vous invite à visiter cet agenda de la rupture et à réfléchir aux stratégies pour recréer, malgré tout, le lien.
    Bonne lecture !
    http://www.ipsos.com/french/content/ipsos-publications

  • Espérance

    Pourquoi ne pas rétablir la TVA sur les produits de luxe, sur les œuvres d’art…
    Quand on voit (FR3-pièces à conviction-04/1/2012) que des marchands d’art (de plus voleurs et spoliateurs) financent l’UMP avec des tableaux valant de 1 à 50Millions d’euros…!
    « Je te tiens – tu me tiens » on maintient le cours des biens d’art achetés, c’est ainsi que le marché de l’art a toujours des enchères de plus en plus hautes:  La meilleure façon de mettre son argent hors de portée et légalement des impôts.
    Cette TVA sociale c’est de la poudre de perlimpinpin. Prenons l’argent dans la poche des riches, un peu d’humanité!