Le droit de planter et cultiver librement bientôt interdit ?

L’enfer vers lequel nous nous dirigeons n’est pas uniquement financier avec l’union européenne qui veut prendre sous tutelle (quel terme bien fade pour décrire la trahison des populations…) les pays les plus endettés, l’esclavage touche bien plus de domaines, dont l’agriculture et les plantations. En clair, nous n’aurons plus la possibilité d’avoir nos propres plantations et de réutiliser à notre gré les semences sans avoir à payer, un phénomène décrit dans l’excellent documentaire « le monde selon Monsanto » et qui est à l’origine du suicide d’un nombre toujours croissant des paysans en Inde. Bien sur le problème n’est pas nouveau, souvenez-vous, il avait été déconseillé à la première dame des États-Unis madame Obama d’entretenir un potager, un mauvais exemple, surtout mauvais pour le chiffre d’affaire des producteurs d’OGM. Les banques dirigent, les lobbys également, et nous, quand prendrons-nous le pouvoir exactement?

Les industries et multinationales semencières veulent rendre les paysans captifs… grâce à la loi. Les députés doivent examiner le 28 novembre un texte instaurant une « contribution volontaire obligatoire » : une véritable dîme sur les semences. Ressemer librement sa propre récolte ou échanger des variétés de plantes deviendra illégal. Soucieux de préserver l’autonomie alimentaire, des paysans et des citoyens entrent en résistance.

Photo : source

Demain, graines et semences ne seront peut-être plus libres. Des agriculteurs s’inquiètent d’une proposition de loi votée par les sénateurs le 8 juillet dernier, et déjà appliquée par décret aux productions de blé tendre. S’ils veulent conserver une partie de leur récolte pour la ressemer l’année suivante (quoi de plus naturel ?), les producteurs de blé tendre doivent payer une redevance appelée « Contribution volontaire obligatoire » (sic). « L’enjeu de cette nouvelle proposition de loi est d’étendre ce mécanisme à tous les paysans, alerte Guy Kastler, du Réseau semences paysannes. Chaque fois qu’on cultivera un hectare, ils prendront un peu d’argent de nos poches pour payer les détenteurs de propriété intellectuelle. » La loi prévoit de considérer la reproduction de semences à la ferme, sans payer cette dîme moderne à leurs « propriétaires », comme une contrefaçon [1]. La récolte pourra alors être saisie.

Qui sont ces propriétaires de semences à qui la « contribution volontaire » sera reversée ? Depuis 1949, toute variété de semence mise sur le marché doit obligatoirement être inscrite sur le catalogue géré par l’Office communautaire des variétés végétales (OCVV), dont le siège est à Angers  [2]. Cet office accorde un droit de propriété intellectuelle, d’une durée de 25 à 30 ans, à « l’obtenteur », celui qui a sélectionné cette variété. Les principaux détenteurs de ces « certificats d’obtention végétale » [3] ne sont autres que les grandes multinationales semencières : Bayer, Limagrain, Monsanto, Pioneer, Vilmorin ou Syngenta. Tous réunis au sein de l’Union française des semenciers, qui aurait fortement appuyé le projet de loi.

Rendre les paysans captifs

« Le fait que l’obtenteur soit rétribué pour son travail de recherche ne nous pose pas de problème, explique Jean-Pierre Lebrun, un maraîcher biologique à la retraite. En revanche, nous sommes opposés à ce que ces obtenteurs récupèrent des taxes sur le travail de sélection que nous menons dans nos fermes. » Avec d’autres paysans et des consommateurs soucieux de préserver l’autonomie alimentaire, Jean-Pierre a fait le déplacement à Angers ce 19 novembre pour « débaptiser » l’OCVV, renommé « Office communautaire de la confiscation des semences ». Un geste symbolique qui en dit long sur les menaces pesant sur l’avenir de notre alimentation.

Yves Manguy, agriculteur à la retraite, connaît bien les semences de ferme, ces graines récoltées à partir de variétés sélectionnées par l’industrie semencière, mais multipliées par l’agriculteur lui-même par souci d’économie et d’indépendance. Pour cet ancien porte-parole de la Coordination nationale pour la défense des semences fermières (CNDSF), l’objectif des firmes semencières est clair : « Elles veulent instaurer un marché captif, que les agriculteurs achètent leurs semences et qu’ils n’en fassent plus chez eux. La loi en préparation consiste non pas à interdire complètement mais à restreindre un maximum le droit des semences à la ferme. » Le texte propose ainsi d’autoriser la semence de ferme pour seulement 21 espèces – en échange du paiement de la Contribution volontaire obligatoire – et d’interdire cette pratique pour toutes les autres espèces.

« Ce n’est pas la recherche qu’ils veulent rémunérer mais les actionnaires »

Pourquoi cette redevance ? Officiellement, pour financer la recherche. Actuellement, 85 % des sommes récoltées par la Contribution volontaire obligatoire sont reversées directement aux obtenteurs, et 15 % servent à alimenter le Fonds de soutien à l’obtention végétale en blé tendre. « Les objectifs de sécurité et de qualité alimentaire doivent être définis par le public, et non par les seules recherches de profits des entreprises semencières privées », argue la Confédération paysanne. D’après le syndicat, l’application de la proposition de loi entraînerait un prélèvement supplémentaire sur le revenu des agriculteurs français estimé à 35 millions d’euros. « La recherche doit être financée aussi par le public et non par les seuls agriculteurs. Il convient de mettre en place un mécanisme de financement public de la recherche », estime la Confédération paysanne. Le syndicat suspecte l’Union française des semenciers de vouloir d’ailleurs tripler la redevance (environ 3,50 euros par hectare aujourd’hui).

Des carottes illégales et des choux clandestins

Non loin de l’Office communautaire des variétés végétales, sur la place du Pilori, dans une rue piétonne d’Angers, se déroulent les rencontres des semences paysannes et fermières d’Anjou. Ici, des artisans semenciers partagent une même passion, celle de la sélection, de la conservation, de la multiplication et de l’échange des semences. François Delmond est membre de l’association Les Croqueurs de carottes, qui sauvegarde les variétés potagères traditionnelles menacées de disparition. Sur le stand, plusieurs variétés de carottes et de choux rouges sont proposées à la dégustation. Les réactions varient du « surprenante, celle-là » au « celle-ci a un goût de noisette très fort, vous ne trouvez pas ? ». Pour François, ces dégustations sont l’occasion de montrer l’impact des choix variétaux sur la qualité gustative.

« Ce que vous mangez est une variété de carotte illégale car elle a été radiée du catalogue, elle ne respectait pas les critères », explique François à une passante. Entre 1954 (date d’existence du premier catalogue des variétés de plantes potagères) et 2002, 80 % des variétés ont été radiées du catalogue, à cause d’une réglementation de plus en plus contraignante. « Ce que nous voulons, c’est la liberté de faire notre travail en âme et conscience, la liberté du jardinier de semer la variété qu’il veut et la liberté du consommateur d’accéder à des aliments différents. » Une liberté qui contribue à l’augmentation et à la conservation de la biodiversité cultivée, à la réduction de l’utilisation des pesticides ainsi qu’à l’essor de variétés adaptées à leurs terroirs et aux variations climatiques.

Rébellion contre la dîme des multinationales

Une campagne pour une loi de reconnaissance positive des droits des agriculteurs et des jardiniers sur les semences vient d’être lancée par plusieurs organisations. « Les droits des agriculteurs de conserver, ressemer, échanger et vendre leurs semences, les protéger de la biopiraterie et des contaminations par les OGM brevetés, et de participer aux décisions nationales concernant la biodiversité cultivée sont reconnus par le Traité international sur les semences approuvé en 2005 par le Parlement français », rappelle Anne-Charlotte Moÿ, en charge des questions juridiques au Réseau semences paysannes. Or, une succession de règlements européens et de lois nationales conduisent progressivement à leur interdiction totale.

La proposition de loi relative aux certificats d’obtention végétale doit être débattue le 28 novembre à l’Assemblée nationale. Il est encore possible de participer à la cyberaction, qui a déjà recueilli plus de 14 000 signatures, et un rassemblement est prévu devant l’Assemblée. « Il nous faut rester mobilisés, avertit Guy Kastler, afin de ne pas abandonner l’alimentation à quelques firmes multinationales. » Il y a trois siècles, les paysans versaient la dîme ou étaient contraints à des corvées au profit du seigneur local, propriétaire des terres… Aujourd’hui, cette domination s’est déplacée vers les semences.

Sophie Chapelle

Notes

[1] Lire à ce sujet Comment les semenciers tentent d’asservir l’agriculture paysanne.

[2] Pour être inscrites, les variétés doivent répondre à trois critères : la distinction (la variété doit être nettement distincte de toute autre variété notoirement connue) ; l’homogénéité (la variété est suffisamment uniforme dans ses caractères pertinents) ; la stabilité (la variété reste conforme à la définition de ses caractères essentiels après avoir été reproduite ou multipliée).

[3] En Europe, on utilise le terme de « certificat d’obtention végétale », qui protège une variété. Son équivalent outre-Atlantique est le brevet, qui protège l’information génétique contenue dans une même variété. Du coup, il arrive qu’une plante fasse l’objet d’un double droit de propriété intellectuelle…

Source: Bastamag.net

36 commentaires

  • Texcaltex

    Quand les agriculteurs se fâchent  et montent à Paris ou à Bruxelles avec leurs tracteurs et leurs remorques remplies de fumier, on les écoute et on les entend….
    Ils savent ce qu’il leur reste à faire….mais il faut le faire.. et vite!

  • thehawk

    Si ce texte de loi passe, j’appelle tous les Français à la désobéissance civile!!!!
    C’est un droit car les notres sont bafoués!!!

    wikipedia: La désobéissance civile est le refus de se soumettre à une loi, un règlement, une organisation ou un pouvoir jugé inique par ceux qui le contestent. Il n’y a pas d’unanimité sur la définition de la désobéissance civile. John Rawls et J. Habermas ont chacun une définition de la désobéissance civile.
    Selon Rawls : « La désobéissance civile peut être définie comme un acte public, non violent, décidé en conscience, mais politique, contraire à la loi et accompli le plus souvent pour amener un changement dans la loi ou bien dans la politique du gouvernement. En agissant ainsi, on s’adresse au sens de la justice de la majorité de la communauté et on déclare que, selon une opinion mûrement réfléchie, les principes de coopération sociale entre des êtres libres et égaux ne sont pas actuellement respectés[1
    http://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9sob%C3%A9issance_civile

    Il veulent nous asservir!!!!!!!!!

    Alors Résistons!!!!

    • VLAAMS

      tout à fait d’accord

    • thehawk

      En fait le terme de « désobéissance civile » n’est pas le plus approprié, il faut dire
      Désobéissance civique:
      La désobéissance civique[modifier]
      Une des premières utilisations du terme de désobéissance civique a lieu le 19 décembre 1996 avec la publication de l’« Appel à la désobéissance civique » de plusieurs personnalités du cinéma, en refus des lois Debré et de leurs dispositions relatives à l’immigration[9]. Le texte contient ces mots : « Nous appelons nos concitoyens à désobéir et à ne pas se soumettre à des lois inhumaines »[10].
      Dans le livre Pour la désobéissance civique, José Bové et Gilles Luneau préfèrent ce terme à la traduction phonétique de l’anglais « désobéissance civile ». Ils définissent six critères à réunir conjointement pour caractériser ainsi un acte:

      c’est un acte personnel et responsable : il faut connaître les risques encourus et ne pas se soustraire aux sanctions judiciaires
      c’est un acte désintéressé : on désobéit à une loi contraire à l’intérêt général, non par profit personnel
      c’est un acte de résistance collective : on mobilise dans l’optique d’un projet collectif plus large
      c’est un acte non violent : on a pour but de convertir à la fois l’opinion et l’adversaire, non de provoquer une répression ou une réponse armée ; toute attaque aux biens ne peut avoir qu’une dimension symbolique
      c’est un acte transparent : on agit à visage découvert
      c’est un acte ultime : on désobéit après avoir épuisé les recours du dialogue et les actions légales

      Voilà, c’est ma petite femme qui m’a repris…..oups!!!

  • engel

    Malheureusement,
    le plus gros syndicat des agriculteurs la FNSEA est vendu aux semenciers!
    Seul la « confédération paysanne » défend la véritable paysannerie; mais elle ne pèse pas lourd face aux puissants lobbies europééns et mondiaux… 

  • .

    c’est un peut tard pour se réveiller fallait le faire avant maintenant subissons la dictature des moutons …rester chez vous bien au chaud …
     

  • Jean Neymard

    Il y a des députés qui répondent regardez le site cyberaction

  • delphine

    oui entièrement d’accord pour la désobéissance civile,
    c’est un acte vitale pour la sauvegarde de libertés essentielles
    pour information :
    essayez d’aller acheter du buis chez votre pharmacien, les lobbies pharmaceutiques  :-$ ont réussi à le faire interdire à la vente (pourtant très bon fébrifuge et antirhumatismal) pour ma part je vais le cueillir en pleine nature…mais bientôt je serai sans doute hors la loi, car il n’y a pas de raisons qu’il s’arrêtent en si bon chemin. quand aux citadins…. pourront aller brouter du gazon en plastique.
    j’ai repéré aussi d’autres plantes qui sont en train d’être retirées de la vente. il faut dire qu’elles sont beaucoup moins dangereuses que le Mediator!!!! et une tapée de médicaments dont tout le monde devrait lire les posologies hallucinantes.
    alors oui, rebellez-vous et ne laissez personne porter atteinte à votre droit à la nature donc à la vie. La dictature est là à nos portes. elle rôde, attendant nos moindres faiblesses, nos indifférences, nos lâchetés.
    mais tant que nous aurons l’âme citoyenne et réellement démocratique rien ne sera perdu.
    si nous ne disons rien, que prendront-t-ils la prochaine fois? les gènes de vos enfants? les dents de votre femme?
    la dernière fois qu’on a laissé faire, ça s’appelait nazisme! Ils avaient « juste » commencé par brûler des livres. n’oubliez pas cela,
    ILS COMMENCERENT A BRULER DES LIVRES et un jour ILS BRULERENT DES ENFANTS
    alors si vous leur laissez le droit de vous interdire la terre, cela veut dire qu’ils finiront par vous interdire la VIE.
    car la terre nous rend libres, tout ce qu’ils ne veulent surtout pas. :sheep2:

    • viking

      les Nationaux Socialiste (appelés a tord Nazis) n’ont jamais brûler de livre, ni d’enfants…… annoncer n’importe quoi est facile le papier ne refuse pas l’encre, mais il faut apporter des preuves….

      Tiens pour toi dans l’armée Allemande il y avait 2.269 soldats avec du sang juif et les généraux Ehrad  Milch et Helmut Wilberg avait au moins 50 % de sang juif 
      beaucoup d’Allemande étaient marié avec des Juifs , elles vivaient tranquille avec leur époux…. Toutes les preuves et bien d’autre du même tonneau sont sur un site au Québec

      Le brûlage des livres et des enfants sont des fait avérés

      1) de la Révolution Française lors de la prise des Tuileries  et lors des massacres systématique en France ex Nantes, toutes la Vendée, Lyon, Toulon…..
      les livres d’Anne Bernet : Charrette et l’histoire général de la Chouannerie et les livres de Reynald Sécher

      2) de la Révolution Russes

      Les Blancs et les Rouges de Dominique Venner
      les Juifs et les Russes 2 siècle ensemble d’ Alexandre Soljenitysne

      Les Soviets arrêtaient et liquidaient même la famille proche, lointaine et les amis d’un opposant, ils laissaient des épurateurs dans le logement pour liquider tout ceux ayant la malchance de venir tirer la sonnette, d’envoyer du courrier, de téléphoner , St Saint-Pétersbourg étaient la ville la plus équipé en téléphone, plus de 80 % des bâtiments était équipés lors de la Révolution….

  • viking

    il y a des gens sympa a faire vivre en PRIORITE

    l’Assoce  Copopelli : ils vendent des anciennes graines de plantes florales et légumières leur tomate Coeurs de boeufs sont très bien…

    faite vite ils ont des problèmes avec le système depuis des années

    • thehawk

      c’est KOKOPELLI http://www.kokopelli.asso.fr/
      Merci Viking l’intention y était!
      Alors à vos carnets de commande!
      Pour ma part, je garde tjs des graines de mes cultures pour l’année suivante, et ça marche!!!
      Ne surtout jamais acheter du « bio F1 » en jardinerie car elles sont manipulées pour ne pas se reproduire!!!!!!

  • Grain de sable

    Merci pour l’info thehawk! mais comment savoir si mes graines sont F1?(je viens d’en acheter :-) ) je vois un petit 2 en haut du sachet mais pas d’autre chiffre!

    • thehawk

      Normalement, c’est marqué dessus, je dis bien normalement…….y’a du bio manipulé génétiquement aussi……donc ne compte pas trop sur tes graines de jardinerie!
      C’est sûrement un petit investissement de départ avec Kokopelli mais tu t’y retrouveras dans les années à venir c’est sûr!!!
      1 graine de Potimarron peut te donner une belle plante avec 15 ou 20 fruits contenant entre 30 et 50 graines/an, fais le calcul…
      Bonne journée à tous!

      • voltigeur voltigeur

        Les graines F1 sont des hybrides de deux ou plusieurs variétés. Tu auras une récolte,
        mais si tu récupères les graines, trop de gènes combinés empêcheront la germination
        optimale.
        Et si par miracle, il y a germination gare aux maladies, déformations des fruits etc…
        et c’est idem pour les pommes de terre, j’ai essayé une années…catastrophe! un vrai nid à maladies,
        plans maigrichons et produit de la récolte? grosses comme des pois chiche.. etc….
        tout ça pour nous obliger à racheter les semences d’une année sur l’autre!
        je dis en substance VIVE KOKOPELLI et son combat pour le naturel!! :inlove:

      • mémé

        Merci pour le lien.
        J’ai commandé les graines pour les semis de printemps chez kokopelli: 30 euros pour une dizaine de variétés… En magasin, ce n’est pas moins cher.
        En plus, on soutient une bonne cause!

      • barrabas

        voltigeur a bien résumé le hybride F1, ce n’est pas une modification génétique (enfin pas toujours), juste un croisement de variétés souches (ce qu’on appelle maintenant légumes anciens)
        Vous pouvez vous même faire vos hybrides F1 (la vigueur du métissage) mais vous ne pouvez pas semer les graines que vous obtiendrez, sous peine de faible résistance aux maladies, déformations etc etc
        C’est comme si vous faites un enfant avec un membre de votre famille …
        Kokopeli se fait attaquer par les semenciers pour concurrence déloyale car ils commercialisent des graines non inscrites aux catalogues des graines autorisées (toutes hybride F1 si je ne m’abuse) Il faut vraiment les soutenir car bientôt il sera trop tard. Ils ont bien du courage face à l’armée d’avocat qu’on leur envoie :(
        Je vous conseil aussi le film « solution local pour un désordre global », les moutons avait fait un post la dessus !!! Edifiant, kokopéli intervient dans le film (c’est la même bande de révoltés)

  • heaventramp

    Merci pour le tuyau…
    Finalement, c’est peut-être pas si mal, on va pouvoir faire du marché noir… (je rigole !)

  • Grain de sable

    Je vis pas en France  mais dans les t.o.m et on m’a dit que pour commander des graines à l’exterieur il fallait se renseigner avec les services phytosanitaires…Déja qu’on nous taxe ici pour rien des qu’on recoit un colis minuscule j’ose pas imaginer pour çà! mais un de ces jour je tenterai le coup quand même :-D

    • thehawk

      Solution alternative!
      Graines à germer dans biocoop ou bio-shop, cordialement

      Si vraiment ça marche pas(pas de magasin ou bio-coop) alors contactes moi(via LME) et je verrai ce que je peux faire pour toi(colis)

  • thehawk

    Bon Plan!!!
    Vous pouvez acheter en magasin bio des graines à germer! Poireaux, lentilles, radis noir……y’a vraiment le choix!
    10fois moins couteux et ça fonctionne!!!
    J’ai testé cette année les radis noirs dans mon jardin et des poireaux, pour le reste, le brocolis ne fait que des petites fleurs….ça dépend de l’espèce

    Marque(désolé de faire de la pub…) GERMILINE

    En cas de famine les graines à germer, sont une source incroyable de vitamines!!!
    Elles germent en quelques jours et vous consommez ça au bout de 10jours!

    • voltigeur voltigeur

      Ne t’inquiètes pas pour la PUB, si elle est positive et que ça peut aider, elle
      est bienvenue, de même que les liens ;)
      Nous sommes tous là pour partager! n’oublions pas que ça va être plus que
      nécessaire…. si les oiseaux de mauvaise augure que nous sommes; avons raison ;)

      • thehawk

        le navet à gerner fonctionne aussi!
        Merci Voltigeur!
        Je suis un fervent admirateur de votre démarche à toi et Benji, si ça peut aider quelques personnes alors ça vaut le coup!!!

        Merci à vous d’exister!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

  • Darwin_kayser

    Les fils de ….. FAUT TOUS LES CHOPPER et les foutres en Prison à  Vie !!!

  • eric

    Il y a un film qui explique tout ça, on le trouve là:
    http://www.solutionslocales-lefilm.com/
    Ou là (mais l’acheter c’est mieux):
    http://www.egaliteetreconciliation.fr/Solutions-locales-pour-un-desordre-global-4876.html
     
    A+
     
     

  • viking

    j’ai oublié de vous avouer…. avoir acheté des graines sur un stand a Kokopelli pour les lancer dans des terrains libres ou dit vague, ils ont trouvé l’idée tellement bien qu’il mon offert un p’tit sachet…

    faite le aussi, balancez dans la nature des graines Kokopelli, en choisissant un endroit bien pour elle

  • delphine

    pour Viking
    je suis étonnée de cette réponse???
    wikipedia n’est pas la source de vérité universelle, mais en attendant d’aller voir le reportage de FRANCE 2 sur les films d’archives de l’histoire du nazisme…
     » Là où on brûle des livres, on finit aussi par brûler des hommes.  »
    — Heinrich Heine, Almansor5
    Par analogie des méthodes, ce terme fut employé pour désigner la destruction par le feu que les nazis appliquèrent aux ouvrages dissidents ou dont les auteurs étaient Juifs ou communistes 6.
    Le premier autodafé nazi eut lieu le 10 mai 1933 à Berlin (Opernplatz), et fut suivi par d’autres à Brême, à Dresde, à Francfort-sur-le-Main, à Hanovre, à Munich et à Nuremberg. Furent ainsi condamnés au feu les ouvrages, entre autres, de Bertolt Brecht, d’Alfred Döblin, de Lion Feuchtwanger, de Sigmund Freud, d’Erich Kästner, d’Heinrich Mann, de Karl Marx, de Friedrich Wilhelm Foerster, de Carl von Ossietzky, d’Erich Maria Remarque, de Kurt Tucholsky, de Franz Werfel, d’Arnold Zweig et de Stefan Zweig7. (source wiki)
     
    chacun sa vérité mais l’important c’est que tout le monde résiste pacifiquement en continuant à faire pousser coûte que coûte le plus de biodiversité possible.
    Sans oublier que les abeilles ont besoin de cette biodiversité et que nous ne serons plus rien si les abeilles disparaissent.

  • mickey willis

    c’est déja le cas pour d’autres pays que la france
    il faut savoir que le mais ogm produit et vendu monsanto pour ne citer que cette plante ne pousse pas si on replante sa production
    il faut donc obligatoirement acheter des graines a ces empoisonneurs