[MàJ] Projet et Organisation d’un atelier constituant sur le foncier….

Une réflexion/idée à développer, soumise par Sylvain Rochex de Déscolarisation.org

[MàJ] À la demande de l’auteur, une phrase a été rajoutée, comme toutes les idées, on réfléchit, on ajoute, on peaufine  ;)

Nos lois actuelles et différents codes interdisent à chacun de bénéficier de ses droits naturels les plus « élémenterres » : accès à la terre, abri.

[MàJ] « Nos lois actuelles et différents codes interdisent à chacun de bénéficier de ses droits naturels les plus élémenterres : accès à la terre, abri. Les gens parlent de plus en plus de PERMACULTURE sans jamais dire que la totalité des principes de permaculture sont en contradiction totale avec toutes nos lois sur le foncier et la propriété de la terre. »

Par le jeu sordide des « PLU » et autres « cartes communales », nous sommes tous condamnés à la dette, à l’usure bancaire et aux travaux forcés pour simplement avoir le droit de vivre.

Plus qu’indigents et absurdes, le concept de « Constructible » et tous les « zonages » sont de purs outils pour empêcher l’émancipation humaine.

Les codes et lois liés au foncier sont sans cesse brandis pour soi-disant faire barrage à ceux qui feraient n’importe quoi quand c’est exactement l’inverse qui se produit tous les jours. L’appareil législatif favorise constamment les affreux promoteurs et rapaces en tous genres et condamne les justes qui veulent juste habiter dans une cabane.

Tout notre appareil de lois en matière de foncier est là pour favoriser les banques et les promoteurs et condamner chacun à l’usure et au travail pour les capitalistes et l’État.

Dans ce monde à l’envers où le sens des mots est toujours foutu, « constructible » signifie en fait : « destructible », il faut bien percuter !

Mais il n’est pas facile de savoir par quoi remplacer les lois actuelles dans le domaine du foncier et de la propriété de la terre, c’est pourquoi nous avons besoin du cerveau collectif.

Nous aimerions, avec Mathilde, organiser des ateliers constituants avec du monde sur ce sujet, mais en cette heure de censure et de dictature extrême, nous ne pouvons plus que formuler autour de nous ce souhait.

Censure, oui, permanente, omniprésente, totalisante.

Je pleure tous les jours l’horrible système de censure extrême dans lequel nous végétons et mourrons tous.

Étienne Chouard continue d’inviter à ce que nous fassions des ateliers constituants sans jamais évoquer la censure extrême actuelle qui s’y oppose radicalement. Non, on ne peut pas dire aux gens de faire les Ateliers constituants « à la maison » derrière les thuyas et les portails électriques. Ce qui est « constituant » ne peut se produire que dans l’espace du commun et pour ça, il faut faire de la lutte contre la censure la première des luttes. (Et pour ça pour il faut savoir la véritable définition de la censure).

Je pleure d’être le seul à ressentir actuellement la plus effroyable censure qui soit.

Cette censure, c’est la terreur émotionnelle du moindre agent de ce monde à se décaler de 1 millimètre du consensuel et du vide.

Cette censure, c’est d’oser croire qu’avec des associations loi 1901 et du youtube, on a de l’expression humaine et du vivre ensemble.

La censure, c’est le trait principal de ce monde.
Discrimination et censure, c’est le cœur même de nos vies.

Et on te parle encore et toujours de liberté et de progrès…

Sylvain

32 commentaires

  • C’est une très bonne idée, mais plus concrètement ? En tout cas, le sujet me parle…

    • dereco

      La liberté de tous et des plus forts bloque la liberté de chacun pour le foncier.
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      HORRIPILANT de ne pas pouvoir tout voir à la fois, en lecture rapide !!!!

  • senzu

    Si tu vois ce qu’est un atelier constituant, il suffit juste de l’imaginer version : foncier, accès à la terre, droits naturels, propriétés de la terre, agriculture, permaculture, habiter, etc. C’est à dire comment inscrire dans la constitution ce qu’il faut pour que chacun ait accès à ses droits les plus « élémenterres ». Une réflexion collective pour étudier comment faire tout autrement qu’avec les PLU et autres inepties.

  • DTC

    Merci pour cette idée et cet article.
    C’est clair que c’est un problème FONDAMENTAL. Plus fondamental que beaucoup d’autres. Car la vrai liberté, la vraie autonomie, est d »avoir » un lopin de terre. « Ils » le savent et nous en détournent.
    Effectivement, aujourd’hui, le « constructible » (en somme, les terres où on a le droit de dormir) sont rendus inaccessibles par le prix important de leur vente. Et c’est pareil pour les maisons avec terrain.

    Comment nous en avons discuté par écrit avec Sylvain, certains arrivent à obtenir de l’aide financière de leur famille, mais ce n’est pas le cas pour tous. Quand on vise l’acquisition d’une terre, qu’on a pas d’argent, et qu’en plus être dans la légalité pour y vivre annonce un énorme surcoût (bien plus que la formule terre agricole + cabane), le désespoir est énorme. On se dit « j’ai déjà du mal à réunir 1000 euros, alors comment en réunir 100000? ». Alors qu’en soit, un projet de cabane sur un hectare agricole ne coûte pas tant que ça…

    Les ateliers sont une bonne idée. Tout ce qui nous permettra de ne pas oublier nos droits fondamentaux est une bonne idée. A mon avis, il faut massivement et partout entrer en désobéissance. Certaines communes sont plus souples pour permettre l’installation de cabanes (je l’ai vécu). Quand c’est possible légalement, OK. Mais quand c’est impossible, faisons le quand même. Prenons notre droit et notre liberté. Continuons, partout. Ainsi, cela redeviendra une évidence et nous pourrons, pourquoi pas, un beau jour, l’inscrire dans notre nouvelle Constitution. https://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_yes.gif

    • dereco

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  • senzu

    Il y a un point hallucinant que j’ai oublié de mettre dans le papier c’est le fait que le seul critère pour posséder des habitats, soit celui de l’argent et non le droit NATUREL d’habiter. Et ce point est particulièrement sidérant et concret dans le fait qu’on ne pose jamais la question du nombre de logements sur le plan législatif.

    Tu as le droit d’avoir des milliers d’habitats si tu as tout l’argent nécessaire, mais si tu n’as rien du tout et que tu veux juste une seule habitation de type cabane ou petit chalet dans la nature, tu n’as pas le droit.

    C’est là où on voit que le discours visant à dire que nos lois nous protègent des abus, c’est totalement faux, puisqu’il suffirait juste de limiter le droit à construire au droit pour chacun à habiter (= un seul habitat par personne) mais les rapaces et promoteurs seraient grave emmerdés.

    Déjà, sur ce point, pourquoi on ne commencerait pas entre nous à mettre les pieds dans le plat ? Pourquoi en famille et dans les cercles d’amis, on ne pose pas plus souvent cette question SCANDALEUSE du nombre de logement ? Pourquoi on n’interroge jamais notre cousin, sur le fait qu’il dispose de deux maisons secondaires (à la plage et à la montagne) en plus de la sienne à Paris, en lui disant que la majorité n’a rien de tout ça ? Oui, tout simplement pourquoi certains ont TROIS maisons, et d’autres ZÉRO ??? Alors qu’on pourrait et qu’on devrait tous en avoir UNE, avoir DROIT à UNE.

    Quel est le risque d’urbaniser sauvagement les campagnes, si on veille constitutionnellement/légalement à ce que chacun n’ait jamais plus d’1 maison ?
    En fait, je dis « une maison », mais ce que je pense comme chiffre, c’est une limitation constitutionnelle de 20 mètres carrés habitables par citoyen. Ça veut dire que deux personnes sur un terrain auraient le droit de construire soit 2 modules de 20m², soit un seul de 40m².

    Voici donc mes deux chiffres phares : le DROIT à 2 hectares de terre par personne et le DROIT à 20m² habitables par personne.

    • DTC

      Tout à fait d’accord avec toi.
      L’argent prime sur tout et donne TOUS les droits. La propriété privée permet tout et c’est accepté de tous. Ils l’avaient prévu à la révolution, non? « Aucune raison de mettre des limites à la propriété privée » avait dit l’autre…
      Les besoins fondamentaux du plus grand nombre sont écrasés par ceux qui prennent trop.

      J’avais pondu un article:
      http://ouvrirsaplume.canalblog.com/archives/2017/02/17/34950364.html

      A la base, je l’avais fait paraître dans un journal local car c’est un gros tabou où je vis (certains villages sont composés de 50 à70% de secondaires!). Et je peux vous dire que les réactions sont flippantes! Les gens se justifient à fond, ont toujours une bonne raison… C’est là où tu vois que finalement, droite, gauche n’existent pas, ni même les anarchistes, ils sont tous unanimes: tous ont accepté cet état de fait (peut-être car finalement, tous ces gens ont les moyens de vivre dans ce système et s’en branlent des autres?). Tout le monde (ou presque) autour de moi est capitaliste. Y’a du boulot!

  • dereco

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  • Leveilleur

    Le plus fou dans cette histoire c’est que ceux qui sont arrivés les premières ont réquisitionné les terres pour se nourrir, puis par la suite, pour se gaver d’argent en vendant d’énormes quantités de nourritures à ceux qui sont arrivés après et qui n’avaient pas de terre à eux, mais ceux qui sont arrivés après, devaient trouver du travail pour acheter de la nourriture à ceux qui sont arrivés les premiers.

    Le problème qui se pose aujourd’hui, c’est que ceux qui sont arrivés après n’ont déjà plus de travail à long terme et sont obligés de vivres du social pour acheter de la nourriture.

    Mais le social est lui même remis en question par les gens qui font des lois et ne s’aura durer dans le temps sans travailleurs pour cotiser, mais sans travailleurs, il n’y aura bientôt plus de nourriture pour alimenter l’humanité, donc retour à la case départ nous devrons bien, à un moment donné, envisager de changer la constituions pour subvenir à nos besoins vitaux individuel ou se sera une révolution sans précédent.

    Evidement, le baby boom et les trente glorieuses ont favorisé la natalité mais reste à savoir comment les gens vont pouvoir survivre dans l’avenir sans travail tout en étant aussi nombreux ! Je pense qu’il est plus que temps aujourd’hui de remettre en question le profit pour nous diriger vers les valeurs essentielles de partage où nous n’aurons pas d’avenir.

  • logic

    le concept de « propriété » existe depuis la nuit des temps et est la pierre angulaire du capitalisme et de l’esclavage, il n’est pas prêt de tomber!!!

    Toutefois, il y a des solutions!!

    1erement, émigrer a la campagne et louer un appart ou une maison avec l’allocation logement (le dernier acquis social qui tombera). Car compte tenu de son ampleur, s’il tombe aujourd’hui c’est la revolution!!!

    2emement acheter un bout de terrain agricole (a partir de 5000 euros ont en trouve pour environ 1hectare)

    3emement, sur ce terrain planter en masse des fruitiers (environ 1000 euros par personne) et commencer un potager en permaculture (200euros maxi de graines)

    4emement recolter les ressources de votre terrain, fruits, légumes, bois..

    voili, voilu!! c’est pas plus compliqué que ça! ;)

    Et si un jour votre logement n’est plus financable, vous pourrez toujours mettre une yourte sur votre terrain !! (considéré comme une tente si pas de toilette ni de cuisine). mais vous pourrez aussi y mettre une serre de moins de 100m2 et des batiment de moins de 5m2.
    Attention, votre terrain ne doit pas être en zone classée!

    • logic

      pour le terrain, on peut aussi l’acheter a plusieurs, par exemple a 5, ça ne fait plus que 1000 euros par personne………

      biensur, le terrain doit être situé dans un rayon de moins de 10km de votre domicile

  • logic

    sinon, un atelier sur l’autonomie serait beaucoup plus adequat dans le contexte actuel et a venir en france!

    • Pour être autonome mieux vaut avoir un terrainhttps://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_wink.gif donc on en revient à l’article.

      • logic

        pour le terrain, je donne une solution très economique au dessus ;)

      • Tout le monde n’a pas 5000euros. Mon fils rêve de vivre sur un petit bout de terre, de cultiver,avoir des poules mais il a zéro euro d’apport donc il rêve! De plus, il rejette tout le système capitaliste et refuse de travailler pour de l’argent. Pas simple. J’ai peut-être était un peu extrémiste dans ma démarche éducative anti-systèmehttps://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_wink.gifquoiqu’il en soit il n’a que des besoins de bases, aucun penchant pour les achats qui ne sont pas de première nécessite, ce qui le rend plus libre que beaucoup mais toujours dépendant du système car il n’a pas accès à la terre gratuitement!

      • logic

        on rien sans rien, il est clair qu’il faut faire des economies avant de se lancer, mais bon, bosser 2 ou 3ans au lieu de 45 bientôt!!! c’est quand meme beaucoup mieux

      • samedi soir

        Laurence votre commentaire est plein de bon sens! Loin des « yaka-fokon »…

      • logic

        le bon sens est une chose, mettre tous les moyens pour passer aux actes est une toute autre affaire….

        pour ma part, je suis passé aux actes..

      • samedi soir

        le bon sens n’est pas une chose mais une qualité.

  • Mouais…

    Désolé de faire les rabats-joie, mais laisser n’importe qui faire n’importe quoi sur des terres agricoles, je peux vous dire ce que cela donne.

    Il vous suffit d’aller sur l’ile d’Oléron, où il a fallut raser des quartier entier construit sans permis de construire, sans raccordement pour les eaux usées qui étaient vidangées partout, ainsi que les vidanges des voitures, etc…

    Bien sur que les PLU peuvent être criticables, mais en tant qu’habitant d’une commune, vous êtes consultés.

    Vous êtes vous déjà déplacés pour consulter les dossiers d’enquêtes publiques, et pour participer aux travaux préparatoires de modification du PLU de votre commune ?

    Ben non…

    Alors qu’il soit difficile d’organiser un Atelier Constituant. ben non, là encore.

    Désolé, mais si vous êtes motivés, il est facilement réalisable d’obtenir une salle communale pour une après-midi ou une soirée.

    Après, que des doux rêveurs veuillent s’intaller hors-monde sur un lopin de terre, n’importe où, n’importe comment, pour y faire n’importe quoi,…

    Ben, c’est la porte ouverte au Chaos…

    A chacun de savoir se démerder…

    Pour ma part, je suis sur un fermage, et me suis employé à mettre en place ma structure.

    C’est donc faisable.

    Mais il faut le vouloir !

    « La Liberté n’a pas de prix.

    Mais elle se paye chère… »

    https://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_wink.gifhttps://lesmoutonsenrages.fr/wp-content/plugins/wp-monalisa/icons/wpml_whistle3.gif

    • logic

      le problème, ce n’est pas le PLU qui est juste un document concernant les règle d’urbanisme, mais le prix du terrain constructible totalement inabordable pour le commun des mortel aujourd’hui….

      vouloir un terrain a un prix raisonnable ne veut pas dire d’y faire n’importe quoi…

      la grande majorité des gens voulant retourner a la campagne (en dehors d’une mutation de travail bien sur)le font dans l’esprit de la permaculture dont la base est le respect de la nature et de l’humain…

      • logic

        Sur ce site, tout le monde passe son temps a critiquer le système (a juste titre puisqu’il est totalement injuste pour 90% de la population)

        Seulement, en dehors de l’idéologie, on ne parle que très rarement des solutions possibles….

        l’idéologie, c’est bien joli, mais a un moment donné il faut passer aux actes… c’est comme ceux qui pronent qu’il est important de dire aux autres qu’on les aiment, sans jamais rien faire pour eux..

        l’idéologie sans les actes, c’est de la branlette intellectuelle, et rien de plus…

      • @logic.

        En effet, on trouve peu de pratico concret sur le blog, plutôt dédié à l’actu.

        Sur le forum en revanche:
        -La fameuse Communauté des Résilients
        https://lesmoutonsenrages.fr/forum/viewtopic.php?f=22&t=9603

        – La rubrique entraide et conseil:https://lesmoutonsenrages.fr/forum/viewforum.php?f=7&sid=b7bb5ea7f9b1f912539247bb6784ca46

        -Un fil de solutions concrètes: https://lesmoutonsenrages.fr/forum/viewtopic.php?f=22&t=10184

        En tout cas bienvenue au club !

        :)

      • Bonjour les blacksheeps :)
        Beaucoup agissent aussi ne fusses qu’à leur petit niveau, par le boycotte et en se réappropriant la consommation et le régime alimentaire hors industrie agroalimentaire.

        On refuse un système ? On le critique ? Eh bien la moindre des choses est de ne plus y participer.

        On sais aussi agir au niveau local, on a un bon ami d’enfance qui a ouvert son ASBL social d’entraide et de réinsertion, on y participe activement. Il y a pleins de truc à faire quand on a des conviction on a envie d’être dynamique.

        Akasha.

      • logic

        @Avocatdudiable

        Merci pour les infos! malheureusement je n’arrive pas à accèder au forum avec mon login et mdp…

        Sinon, voici quelques ressources utiles pour ceux qui veulent changer de vie

        La chaine youtube de Damien DEKARZ (de l’association la graine indocile), un excellent prof en permaculture. Vous y trouverez tout ce qu’il faut pour produire vos ressources alimentaire (fruits, legumes, oeufs), et également des techniques simple pour construire des batiments en ecoconstruction pour 3 fois rien:
        https://www.youtube.com/user/permacultureetc

        La chaine youtube de Did67 le jardinier « le jardin du parreseux » . Didier est un ancien ingénieur agronome, suite a des problèmes cardiaques, il a développé des techniques de jardinage simples et a la porté de tous. Un puits de savoir sur le fonctionnement de la nature. Des experiences permanentes pour ameliorer encore les techniques:
        https://www.youtube.com/channel/UCm-SeCr6-0dPzfUT8gZvYLg

        Une famille qui vit en autonomie depuis des années près de Nantes (eau, électricité notamment):
        https://www.youtube.com/watch?v=xG9lusRteGw

        la chaine youtube de L’association KORAKOR de « Bababear », des infos en permaculture, spiritualité et bien d’autres choses….L’exemple parfait de la nécessité de joindre les actes a l’ideologie!!!!!… entre autres des infos pour la recherche de terrain:
        https://www.youtube.com/watch?v=eXPDbUJQXak

        https://www.youtube.com/watch?v=UH-CDpaOBrA

      • Voltigeur Voltigeur

        Logic, pour accéder au forum il faut t’inscrire, les deux plateformes sont différentes ;)

  • senzu

    Okay, Fenrir, oui UN SEUL TOUT PETIT, RIQUIQUI, atelier constituant, ça soit bien être possible, comme nous avons pu ARRACHER une soirée sur la permaculture (le mois truc) et une autre pour une projection (l’année d’après). Mais je ne vois pas où ça nous mène ce fonctionnement au compte goutte.

    Nous avons tous besoin d’une vraie vie de village foisonnante pour être à même de transformer les choses en profondeur. Nous avons besoin de vraiment travailler des sujets ensemble ou de vraiment pouvoir couler librement les uns vers les autres pour quoi que ce soit.

    Ce qui m’énerve, c’est que y’a toujours quelqu’un pour venir nous dire que tout va bien… alors que nous avons vraiment besoin d’entériner l’horreur pour désirer autre chose.
    Tout va bien parce que je peux ARRACHER peut-être une soirée ?

    Réveillez-vous : les élus de partout bloquent tout. Bien-sûr qu’ils te laissent toujours faire un petit machin la semaine des 4 jeudis, mais dès que l’ombre de quelconque mayonnaise est susceptible de prendre, là, ils se dressent et tranchent, interdisent, censurent, compliquent, monnayent etc.

    Je pleure que les gens n’aient pas plus conscience de ce problème fondamental : LA CENSURE OMNIPRÉSENTE. Arrêtons de nous croire libres parce que les élus (ou autres cadres) nous jettent parfois des os à ronger.

    @Logic. Oui, je te suis totalement. J’ai l’impression de me lire en te lisant, mais c’est insuffisant, car il s’agit là d’une stratégie. Cette stratégie marche donc pour les stratèges : les malins, les coquins, les désobéissants, les gens qui ont un minimum de recul vis à vis du système. Par exemple si tu dis à des gens de prendre le statut d’agriculteur dans le cadre de cette « stratégie », ils vont te répondre : « mais je ne suis pas agriculteur, moi ». Voilà, la majorité applique les choses à la lettre sans recul sur les concepts et autres cases à cocher.

    Donc, en l’état des lois sur le foncier, quelques fins stratèges vont s’en sortir, les autres peuvent crever dans les villes.

    • logic

      Pour avoir expérimenté un projet de construction d’un écovillage communautaire, avec le recul, je ne pense pas que le problème soit la Censure, mais plutôt un phénomène beaucoup plus simple et répandu dans l’espèce humaine, à savoir, la peur primale de l’inconnu!!… la grande majorité des humains ont peur de l’inconnu, du nouveau,etc…
      Une communauté fait toujours peur, car on ne peut s’empêcher de se demander « que vont faire ces gens dans leur communauté » et le mot « communauté » ramène aussitôt a celui de « secte »

      Pour en revenir au coté « STRATEGE », je ne pense pas qu’il faille être stratège pour devenir libre, indépendant et autonome. Par contre je pense qu’il faut absolument réacquerir le savoir nécessaire a l’autonomie…c’est a dire apprendre a produire nos ressources et surtout comprendre les processus de la nature, ou les principes de base pour construire un bâtiment, filtrer de l’eau, etc….
      Malheureusement, le peuple, habitué a être instruit pour juste faire un métier a totalement oublié de resté curieux et avide de savoir, c’est bien là tout le problème…

      Il est clair que pour changer de vie et être autonome, il faut commencer par apprendre et maîtriser les principes et processus pour créer, réparer, produire de nos ressources et subvenir par nous même a nos besoins….. l’ensemble de ce savoir est disponible sur le net….

  • Eric...

    Ne pas oublier la vente à terme, idéal pour les très fauchers.

    http://www.journaldunet.com/patrimoine/pratique/immobilier/achat-vente-immobilier/18311/vente-a-terme-definition-contrat-et-fiscalite.html

    On trouve en France des bâtiments à un prix dérisoire, moins de 10000 euros.

    Avec la CAF si vous y avez droit, ça vous fait un loyer de 50 euros par mois pendant 3 ans pour être propriétaire et pas qu’un tas de pierres…

    Que demande le peuple ? ;0)

    Bon, il faut être bricoleur, adepte des chantiers et du retour à la bougie…